Des sources pour l'histoire
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Spectacle, presse & médias
Charlotte Siney sous la direction de Patrick Eveno, Pascale Goetschel et Michel Dreyfus, en collaboration avec Elvina Fesneau, Eric Belouet, Sylvie Charlier.
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» Les centres d'archives publics » Les Archives municipales » Archives municipales » Contenu » Page #21

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Les Archives municipales

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Archives municipales


 

Ille-et-Vilaine

 

Archives municipales de Rennes

 

Coordonnées :

18, avenue Jules Ferry

BP 3126

35031 Rennes Cedex

Tél. : 02 23 62 12 60

Fax : 02 23 62 12 69

Courriel : archives@ville-rennes.fr

Site Internet : www.archives.rennes.fr

 

Ouverture :

Le lundi, de 10 h à 12 h et de 13 h à 17 h, du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h.

 

ARCHIVES PUBLIQUES

 

            Archives modernes

 

Série F : Administration, économie sociale, statistiques

 

3 F : Syndicats professionnels.

 

3 F 10- Syndicats patronaux, composition (1877-1925).

 

Syndicat des patrons relieurs : statuts, notes, correspondances diverses (1894-1907).

Syndicat de la presse bretonne : correspondance, statuts (1890).

 

3 F 11- Syndicats ouvriers, compositions, statuts, activités (1877-1938).

 

Chambre syndicale des vendeurs de journaux (1895-1908) : correspondance (1908), brochure de statuts (1895), statuts manuscrits signés (1908).

 

Chambre syndicale des imprimeurs conducteurs (1900) : statuts (1900).

 

Chambre syndicale des ouvriers écrivains, graveurs, dessinateurs lithographes (1903-1907) : correspondance (1903-1907), extraits de procès-verbal de séances du bureau (1906-1907), brochures de statuts modifiés et non modifiés (1903).

 

Union syndicale des industries du livre : correspondance (1913-1920), statuts (1910, sd.).

(1910-1920)

 

Chambre syndicale des travailleurs du livre : correspondance (1908), extrait des délibérations du conseil municipal (1907).

(1907-1908) 

 

3 F 13- Syndicats professionnels, rapports annuels sur leur situation et leur fonctionnement (1881-1914).

 

Rapports sur le fonctionnement des syndicats professionnels d’Ille-et-Vilaine (1892-1893), mentionnent :

Syndicat de la presse bretonne.

Chambre syndicale des travailleurs du livre de Rennes.

Syndicat fraternel des industries du livre.

 

Rapports sur le fonctionnement des syndicats professionnels d’Ille-et-Vilaine (1894), mentionnent :

Syndicat des patrons relieurs.

Fédération typographique française.

Syndicat des patrons et ouvriers des industries du livre.

 

Rapport sur le fonctionnement des syndicats patronaux d’Ille-et-Vilaine (1895), mentionne :

Syndicat des patrons relieurs.

 

Rapport sur le fonctionnement des syndicats mixtes d’Ille-et-Vilaine (1895), mentionne :

Syndicat des patrons et ouvriers des industries du livre (corporation de Saint-Jean devant la porte latine).

 

Rapport sur le fonctionnement des syndicats ouvriers d’Ille-et-Vilaine (1895), mentionne :

Fédération typographique française.

 

Liste des syndicats existant à Rennes en 1900 :

Syndicat des patrons relieurs (rayé).

Chambre syndicale des travailleurs du livre.

Chambre syndicale des marchands de journaux.

Chambre syndicale des lithographes.

Chambre syndicale des imprimeurs conducteurs de Rennes.

 

Liste des syndicats existant à Rennes en 1908 :

Syndicat patronal des relieurs de Rennes et de la région de l’ouest (rayé).

Chambre syndicale des travailleurs du livre.

Chambre syndicale des lithographes.

Chambre syndicale des imprimeurs.

Chambre syndicale des ouvriers écrivains lithographes.

Association professionnelle des musiciens de la ville de Rennes.

 

Liste des syndicats existant à Rennes en 1908 :

Syndicat patronal des relieurs de Rennes et de la région de l’ouest (rayé).

Chambre syndicale des travailleurs du livre.

Chambre syndicale des lithographes.

Chambre syndicale des imprimeurs.

Chambre syndicale des ouvriers écrivains lithographes.

Association professionnelle des musiciens de la ville de Rennes.

Syndicat des vendeurs et vendeuses de journaux de Rennes.

 

Liste des syndicats existant à Rennes en 1908 :

Syndicat patronal des relieurs de Rennes et de la région de l’ouest (rayé).

Chambre syndicale des travailleurs du livre.

Chambre syndicale des ouvriers écrivains et lithographes.

Association professionnelle des musiciens de la ville de Rennes.

Syndicat des vendeurs et vendeuses de journaux de Rennes.

 

Fiche statistique individuelle de la Chambre syndicale des ouvriers écrivains graveurs dessinateurs lithographes de Rennes (1911-1912).

 

Correspondance entre la Chambre syndicale des ouvriers lithographes de Rennes et le maire (1911).

 

Série Q : Assistance et prévoyance

 

2 Q : Sociétés de secours mutuels.

 

2 Q 9- Sociétés professionnelles de secours mutuels : corps de métiers de A à C : statuts, règlements et correspondance (1816-1910).

 

Société des artistes dramatiques : correspondance du préfet d’Ille-et-Vilaine au maire de Rennes au sujet d’une demande du conseil d’administration de l’Association des artistes dramatiques tendant à obtenir une représentation annuelle dans chaque théâtre au bénéfice de l’association (1961), correspondance du baron Taylor au maire de Rennes concernant l’appui de ce dernier à l’association (1862-1863).

(1861-1863) 

 

2 Q 10- Sociétés professionnelles de secours mutuels, corps de métiers de E à M, statuts, règlements et correspondance (1818-1907).

 

Société de secours mutuels des ouvriers imprimeurs : correspondance du président de la Société typographique au maire au sujet des statuts et du règlement de la société (1835-1836), correspondance du préfet au maire sur le règlement de la Société des ouvriers imprimeurs (1835-1936), brochure de statuts de la Société typographique de secours en cas de maladie (sd.)

(1835-1836)

Société de secours mutuels des lithographes : correspondance du président au maire concernant les statuts de la société (1868), correspondance du président de la société au maire de Rennes concernant sa nomination (1868-1879), correspondance du président au maire relative à une demande de local pour une réunion (1869-1872), correspondance du président au secrétaire de mairie sur les résultats de la société (1870-1871), correspondance du président de la société au maire de Rennes au sujet de la subvention (1907), brochure de statuts de la Société de secours mutuels des lithographes de Rennes (1885), liste des membres de la société (1868), notice de demande de renseignement de la mairie de Rennes concernant des membres de la société (1868).

(1868-1907) 

 

2 Q 11- Sociétés professionnelles de secours mutuels, corps de métiers de P à U : statuts, règlements et correspondance (1818-1907).

 

Société de secours mutuels des relieurs et papetiers : correspondance relative à des informations sur la société (1888-1907), aux statuts (1869), sur le président de la société (1869-1874), demande de local pour une réunion (1870-1874), sur les résultats des élections de la société (1873), extrait de procès-verbal d’assemblée générale (1874), décret de Napoléon III nommant le président de la Société de secours mutuels des ouvriers relieurs et papetiers de Rennes (1869), notices de demande de renseignement de la mairie de Rennes sur des membres de la société (1869), brochures (2) de règlement et livret de sociétaire de la société des relieurs et papetiers (sd.)

(1869-1907)

 

Société de secours mutuels des typographes de Rennes : correspondance entre le président de la société et le maire relative à des renseignements sur la société (1868-1907), sur le règlement de la société (1868-1872), sur la nomination ou le changement de président (1868-1881), sur l’élection du bureau (1870), sur la décoration d’une salle de réunion (1898), concernant le refus d’une distinction honorifique pour un des membres de la société (1875), correspondance du préfet d’Ille-et-Vilaine au maire de Rennes concernant l’approbation des statuts (1868), brochure de règlement de la société, brochure de règlement de la Société typographique de secours mutuels en cas de maladie (1836), liste des membres de la société (1868), note concernant les membres désignés par la société pour être soumis au choix de l’Empereur (sd.), notices de renseignement de la mairie de Rennes sur certains membres de la société (1868).

(1868-1907) 

 

2 Q 12- Sociétés professionnelles de secours mutuels : correspondances, rapports et documents divers concernant des demandes de renseignements, régularisations de sociétés, souscriptions, élections, subventions, affectation des locaux de la Maison de la mutualité (1843-1921).


Etat des sociétés d’ouvriers (sd., très ancien), mentionne :

Ouvriers imprimeurs.

 

Correspondance de la préfecture au maire concernant des demandes de renseignements sur les sociétés de secours mutuels approuvées de Rennes, avec la liste des sociétés (1890), mentionne :

Société de secours mutuels des relieurs et papetiers (approuvée en 1869).

Société de secours mutuels des lithographes (1868).

Société de secours mutuels dite la Typographie (1868).

 

Etats des sociétés de secours mutuels et cercles établis à Rennes (sd., 1872), mentionnent :

Société de secours mutuels des lithographes (1868).

Société de secours mutuels des relieurs (1869).

Société de secours mutuels des typographes (1868).

 

Présidents

 

Correspondance de la Société de secours mutuels des lithographes de Rennes concernant la nomination du président (1890).

 

Subventions

 

Note concernant les subventions accordées à des sociétés de secours mutuels (1885), mentionne :

Les lithographes.


Correspondance du préfet au maire concernant les sociétés subventionnées (1876-1877), mentionne :

Les lithographes.

Les typographes.

 

Hospices civils, frais de séjour, sociétés de secours mutuels

 

Correspondance de la Société de secours mutuels des typographes de Rennes au maire concernant l’hospitalisation et le décès d’un membre de la société (1910).

 

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Rennes concernant l’incident survenu aux hospices civils lié à l’hospitalisation d’un membre de la Société de secours mutuels des typographes (1910), note manuscrite (sd.)

 

2 Q 13- Sociétés professionnelles de secours mutuels : correspondance relative aux comptes rendus des opérations financières et aux états de situation des comptes de fonds de retraite ouverts à diverses sociétés (1858-1891).

 

2 Q 14- Sociétés professionnelles de secours mutuels : inscriptions et majorations de rentes viagères (1889-1904).

 

2 Q 15- Sociétés professionnelles de secours mutuels : récompenses honorifiques (1850-1890).

2 Q 16- Sociétés professionnelles de secours mutuels : répartition de la subvention municipale entre les diverses sociétés (délibérations et renseignements) (1904-1909).

 

2 Q 17- Sociétés professionnelles de secours mutuels : répartition de la subvention municipale entre les diverses sociétés (délibérations et renseignements) (1910-1920).

 

2 Q 18- Sociétés professionnelles de secours mutuels : répartition de la subvention municipale entre les diverses sociétés (délibérations et renseignements) (1921-1951).

 

Série R : Instruction publique, sciences, lettres et arts

 

2 R : Sociétés artistiques.

 

2 R 60- Sociétés musicales rennaises, Association professionnelle des musiciens du théâtre de la ville de Rennes : correspondance, coupures de presse (1906-1907).

 

3 R : Théâtre.

 

3 R 3- Personnel : correspondance ; registre des appointements ; personnel technique (règlements, état nominatif, candidatures, renseignements, mutations, demandes d'augmentation des appointements) ; personnel de l'orchestre (statuts, règlements, état nominatif, candidatures, engagements, état des appointements, avantages concédés aux militaires, contentieux avec l'Association professionnelle des musiciens) (1835-1943).

 

3 R 12- Salle de spectacle, place du Champ Jacquet : spectacle (tableau des troupes, représentations, frais, indemnités pour les pauvres, droits des auteurs, sociétés d’artistes) ; machiniste (demande d’emploi) (an V-1830).

 

              Archives contemporaines

 

Mutuelles, syndicats

 

55 W 35- Sociétés de secours mutuel : statuts, demandes de subvention, correspondance officielle, dossiers n° 3 à 99 (en discontinu, 35 dossiers).

 

Dossier sur la Société de secours mutuels des lithographes de Rennes, n° 38 : brochures de statuts et règlement (1909, 1927), correspondance (1897-1933).

 

Dossier sur la Société de secours mutuels des typographes, n° 39 : correspondance (1896-1938), brochure de statuts et règlement (1906).

 

Dossier sur la Société de secours mutuels des relieurs et papetiers, n° 42 : correspondance (1900-1937), brochure de statuts et règlement (1900).

 

55 W 36- Sociétés de secours mutuels : statuts, demandes de subvention, correspondance officielle (dossiers 103 à 297 en discontinu) (1851-1943).

 

Dossier sur la Caisse de solidarité des plieuses de la maison Oberthur, n° 191 : correspondance (1912-1920), statuts (1912).

 

Dossier sur la Solidarité féminine des ouvrières de la maison Oberthur : correspondance (1912-1938), arrêté du ministère du Travail d’approbation des statuts de la société (1932), statuts (1912).

 

Dossier sur la Société amicale de secours mutuels des ouvriers de l’imprimerie Oberthur, n° 202 : correspondance (1913-1936), arrêté du ministère du Travail d’approbation des statuts (1936).

 

Dossier sur l’Association mutuelle du personnel des usines Louis Oberthur, n° 178 : correspondance (1910-1933), brochure de livret-statuts (sd.).

 

Dossier sur l’Association mutuelle des membres de la Chambre syndicale des lithographes, n° 185 : correspondance (1912-1914), brochure de statuts (1912).

 

Dossier sur la Caisse de secours et de retraites de la presse de l’ouest : correspondance (1909-1941), bulletin de l’Association professionnelle des journalistes de l’ouest, n° 4 (1912).

 

Dossier sur la Caisse de solidarité des relieurs, papetiers et similaires de l’imprimerie Oberthur, n° 176 : correspondance (1910-1939), statuts (manuscrits, 1910).

 

Dossier sur la Caisse de solidarité lithographique rennaise, n° 157 : brochure de statuts (1910), correspondance (1908-1912).

 

55 W 37- Syndicats professionnels, syndicats dissous ou ayant cessé d'exister : statuts, correspondance officielle (1899-1946).

 

Dossier sur le Syndicat du personnel du théâtre de Rennes : correspondance (1924-1925), statuts (1925).

 

Syndicat des maîtres imprimeurs de Rennes : correspondance (1911-1920), statuts (1911, 1919), note (sd.)

 

55 W 38- Syndicats professionnels, syndicats dissous ou ayant cessé d'exister : statuts, correspondance officielle, en particulier, syndicats agricoles et syndicats de Vichy (1887-1945).

 

55 W 39- Registres des sociétés de secours mutuels et des syndicats professionnels : deux registres :

Sociétés de secours mutuels de 1850 à 1954, registre de 1898.

Syndicats professionnels et sociétés de secours mutuels, registre de 1897 (1850-1954).

 

1) Registre des syndicats professionnels et sociétés de secours mutuels :

 

Syndicats

 

Syndicat des patrons relieurs de Rennes, dissous en 1900.

Chambre syndicale des travailleurs du livre de Rennes (Fédération française des travailleurs du livre, 78e section).

Chambre syndicale des vendeurs de journaux de Rennes (dissous en 1901).

Chambre syndicale des ouvriers lithographes de Rennes.

Syndicat des industries du livre, dit Corporation de Saint-Jean devant la Porte latine (dissous en 1899).

Chambre syndicale des imprimeurs conducteurs de Rennes (dissous en 1906).

Chambre syndicale des ouvriers écrivains, graveurs, dessinateurs, lithographes de Rennes.

Association professionnelle des musiciens de la ville de Rennes.

Syndicat patronal des relieurs de Rennes et de la région de l’ouest (dissous en 1909).

Syndicat des vendeurs et vendeuses de journaux de Rennes (1908).

 

Sociétés de secours mutuels

 

Lithographes.

Typographes.

Relieurs et papetiers.

Caisse de solidarité lithographique rennaise.

 

Sociétés diverses

 

Société Oberthur.

 

2) Registre des sociétés de secours mutuels

 

Lithographes : fusion avec la Société des relieurs et papetiers de Rennes dans la Société mutualiste des lithographes de Rennes en 1952, qui elle-même fusionne avec la Solidarité familiale en 1962.

 

Typographes.

Relieurs papetiers : voir supra.

Caisse de solidarité lithographique : fusion avec la Société mutualiste des lithographes de Rennes en 1946.

Caisse de secours et de retraites de la presse de l’ouest à Rennes (1910).

Caisse de solidarité des relieurs, papetiers et similaires de l’imprimerie Oberthur à Rennes : fusion avec la Société des relieurs et papetiers en 1945.

Association mutuelle du personnel des usines Louis Oberthur de Rennes : fusion avec la société n° 9 en 1946.

Association mutuelle des membres de la Chambre syndicale des typographes de Rennes : fusion avec la Société mutualiste des lithographes de Rennes (1946).

Caisse de solidarité des plieuses de la maison Oberthur de Rennes : fusion avec la Solidarité féminine des ouvrières de l’imprimerie Oberthur en 1932.

Solidarité féminine des ouvrières de l’imprimerie Oberthur : fusion avec la Solidarité familiale en 1962.

Société amicale de secours mutuels des ouvriers de l’imprimerie Oberthur de Rennes : fusion avec la société n° 198.

Société mutualiste du journal Ouest France, créée en 1947.

Mutuelle d’entreprise des imprimeries Oberthur.

 

1 W 88- Syndicats : correspondance (locaux, subventions, revendications) (1952-1959).

 

Théâtre, équipements culturels

 

948 W 1- Direction du développement culturel (DDC) : associations, demandes de subventions, correspondance, et éventuellement demandes de locaux, documentation, rapports d’activité, revue de presse.

Comité de solidarité des artistes (CSA) (1982-1985).

 

1006 W 67 : Opéra de Rennes[2], Théâtre municipal de Rennes : gestion matérielle, relations avec les syndicats, dossiers relatifs au Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS), aux salaires minimaux, au Syndicat des artistes interprètes de France, à la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), à la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), à l'Amicale des directeurs de théâtre de France et à la Chambre syndicale des éditeurs de musique : correspondances, tarifs, conventions collectives (1959-1979).

 

1319 W 3- Direction des affaires financières : subventions exceptionnelles (congrès, réceptions, colloques) : Syndicat départemental des artisans et des professionnels imprimeurs, Syndicat national des cadres et techniciens du livre.

 

1141 W 59- Direction du développement culturel, Théâtre chorégraphique de Rennes et de Bretagne, suivi du fonctionnement (1987-1988).

Convention collective SYNDEAC.

 

1141 W 61- Direction du développement culturel, TCRB : convention collective (1991-1994).

 

1482 W 17- Direction du développement culturel, Maison de la culture : accords de retraite et de prévoyance (1963-1972).

 

ARCHIVES PRIVEES

 

4 Z : Fonds Oberthur (imprimerie, édition)

 

            Les presses de l’imprimerie rennaise ont été créées en 1852 par François Charles Oberthur. En 1854, l’imprimerie publia le premier calendrier postal qui donna naissance à une longue lignée contribuant pendant plus d’un siècle à la fortune de l’entreprise. Celle-ci figura alors parmi les plus grosses imprimeries françaises en employant jusqu’à 1300 personnes dans les années d’après-guerre sur le site de la rue de Paris, en plein cœur de Rennes. Durant les années 1970, apparurent les premières difficultés de l’entreprise, qui se soldèrent par un dépôt de bilan en 1981. Finalement, la liquidation de biens fut prononcée en novembre 1983 et une restructuration de la société en trois entités distinctes fut décidée. L’activité de l’imprimerie fut alors relancée sous la forme de trois sociétés indépendantes (financièrement, commercialement et humainement) : Ouest Impression Oberthur : imprimerie de labeur (travaux classiques d’impression et de reliure), François Charles Oberthur : imprimerie fiduciaire (fabrication de billets de banque, actions, obligations, etc.), et Fabrical Oberthur : édition de produits millésimés (fabrication des almanachs du facteur, d’agendas et calendriers, etc.). En 1993, la société est rebaptisée Éditions Oberthur[3].

 

4 Z 201- Information externe, documentation économique professionnelle : correspondance avec la Chambre syndicale des maîtres-imprimeurs d'Ille-et-Vilaine, la Fédération française des syndicats patronaux de l'imprimerie et des industries graphiques, résultats commerciaux (1963).

 

4 Z 202- Information externe, documentation économique professionnelle : bulletins d'information de la Fédération française des syndicats patronaux de l'imprimerie et des industries graphiques, statuts et règlement intérieur, statistiques professionnelles (1955-1969).

 

4 Z 203- Information externe, documentation économique professionnelle : bulletins d'information de la Fédération française des syndicats patronaux de l'imprimerie et des industries graphiques (1970-1971).

 

4 Z 361- Augmentation du capital de 1963, 1964 et 1967 : comptes rendus des assemblées générales extraordinaires, états des souscriptions et versements, correspondance avec des syndicats de petits actionnaires.

 

4 Z 912- Syndicat des papetiers et imprimeurs du Sud-est à Marseille, accord : correspondance, listes des adhérents (1954-1970).

 

4 Z 913- Syndicat des papetiers et imprimeurs du Sud-est à Marseille, accord : correspondance, listes des adhérents (1971-1978).

 

4 Z 1917- Rémunération du personnel, calcul des salaires : barèmes et classifications communiqués par l'Union parisienne des syndicats patronaux de l'imprimerie, grilles d'évaluation (1974).

 

4 Z 1918- Rémunération du personnel, calcul des salaires : barèmes et classifications communiqués par l'Union parisienne des syndicats patronaux de l'imprimerie, grilles d'évaluation (1975).

 

4 Z 1919- Rémunération du personnel, calcul des salaires : barèmes et classifications communiqués par l'Union parisienne des syndicats patronaux de l'Imprimerie, grilles d'évaluation, documents préparatoires (1976).

 

4 Z 1972- Mouvements du personnel, Caisse de retraite du fonds de solidarité des vieux travailleurs du livre (Fédération des maîtres imprimeurs), cotisations : correspondance, décomptes des cotisations (1947-1955).

 

4 Z 1973- Mouvements du personnel, Caisse de retraite professionnelle de l'imprimerie du labeur et des industries graphiques, cotisations : bordereaux mensuels récapitulatifs des cotisations versées (1954-1966).

 

4 Z 1974- Mouvements du personnel, Caisse de retraite et de prévoyance de l'imprimerie du labeur et des industries graphiques (CARPILIG), cotisations : bordereaux annuels récapitulatifs des cotisations (cadres et non-cadres) (1956-1972).

 

4 Z 1975- Mouvements du personnel, Caisse de retraite professionnelle de l'imprimerie du labeur et des industries graphiques (CARPILIG), cotisations : déclarations nominatives annuelles des salaires versés (document URSSAF), bordereaux mensuels récapitulatifs des cotisations versées (1967-1968).

(Délai de communication : 2068).

 

4 Z 1976- Mouvements du personnel, CARPILIG, cotisations : bordereaux mensuels récapitulatifs des cotisations (1969-1972).

 

4 Z 1977- Mouvements du personnel, CARPILIG, cotisations : déclarations nominatives annuelles des salaires versés (document URSSAF), bordereaux mensuels récapitulatifs des cotisations versées (1973-1975).

(Délai de communication : 2075).

 

4 Z 1978- Mouvements du personnel, CARPILIG ; cotisations : déclarations nominatives annuelles des salaires versés (document URSSAF), bordereaux mensuels récapitulatifs des cotisations versées (1976-1978).

(Délai de communication : 2078).

 

4 Z 1979- Mouvements du personnel, CARPILIG, cotisations : bordereaux mensuels récapitulatifs des cotisations versées (1979-1981).

 

10 Z : Pièces isolées

 

10 Z 142- Registre de cotisations de la Société amicale de secours mutuels des ouvriers de l’imprimerie Oberthur.

 

22 Z : Fonds de l’Association pour la promotion de l’action et de l’animation sociale (APRAS)

 

Gestion et réalisation d’équipements culturels

 

22 Z 132- Théâtre chorégraphique de Rennes, personnel, cotisations : déclarations à l’URSSAF, fiches individuelles, correspondance, documentation (1978-1987).

 

22 Z 133- Fonds de l’Association pour la promotion de l’action et de l’animation sociale (APRAS) : gestion de biens et de services, gestion et réalisation d'équipements culturels : Théâtre chorégraphique de Rennes, personnel, cotisations (1978-1987) : déclarations à l’URSSAF, fiches individuelles, correspondance, documentation.

 

23 Z : Fonds de l’Office social et culturel de Rennes (OSCR).

 

23 Z 40- Fonds OSCR, gestion du personnel, CARBALAS (Caisse de retraite du personnel des bals, activités de loisirs et associations du spectacle), cotisations (1978-1990) : bordereaux de cotisations, bordereaux récapitulatifs des salaires versés, bulletin d’adhésion à la CARBALAS, correspondance.

 

23 Z 121- Comité de solidarité des artistes.

 

28 Z : Fonds de l’Orchestre de Bretagne.

 

28 Z 16- Commission paritaire « musique » de l’AFDAS : participation à la commission du 18 juin 1990 : convocation, procès-verbal ; participation à la commission du 1er octobre 1990 : convocation, ordre du jour, procès-verbal (1990).

 

28 Z 88- AFDAS : participation à la commission paritaire « musique » du 3 décembre 1990 : convocation, procès-verbal ; participation à la commission paritaire « musique » du 11 mars 1991 : convocation, ordre du jour, procès-verbal ; participation à la commission paritaire « musique » du 1er juillet 1991 : convocation, procès-verbal ; participation à la commission paritaire « musique » du 7 octobre 1991 : procès-verbal ; participation à la commission paritaire « musique » du 25 novembre 1991 : convocation, ordre du jour, procès-verbal ; mise en place d’une politique de formation : accord professionnel (1990-1991).

 

28 Z 158- Médecine du travail, mise à jour mensuelle du nombre d’employés de l’orchestre : formulaire de mise à jour (1991-1992).

 

28 Z 298- Syndicat de Bretagne des artistes musiciens (SBAM), négociation autour de l’extension de la convention collective des orchestres de France : correspondance (1994).

 

28 Z 358- Syndicat national des enseignants et artistes (SNEA), formation d’une section syndicale au sein de l’orchestre : statuts du syndicat, correspondance (1994).

 

30 Z : Fonds du Centre chorégraphique national de Rennes et de Bretagne.

 

Théâtre chorégraphique de Rennes et de Bretagne

 

Personnel

 

Gestion collective

 

30 Z 31- Convention collective (1978-1982).

 

30 Z 37- Médecine du travail : cotisations (1985).

 

Charges sociales

 

30 Z 65- AFDAS : déclarations annuelles de cotisations (1979-1993).

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 66- ASSEDIC : déclarations annuelles de cotisations (1979-1993).

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 67- ASSEDIC, contentieux : avis de versement, correspondance (1993-1994).

(Délai de communication : 2095).

 

30 Z 68- Congés spectacle : carnets de certificats d’emplois (1978-1986).

(Délai de communication : 2107).

 

30 Z 69- Congés spectacle : déclarations annuelles de cotisations (1981-1993).

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 70- DAS : déclarations annuelles de cotisations (1979-1993).

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 71- Groupement interprofessionnel pour la construction (GIC) : déclarations annuelles de cotisations (1978-1993).

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 72- Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS) : déclarations annuelles de cotisations (1978-1993).

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 73- Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS), contentieux : correspondance (1992-1993).

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 74- Taxes sur les salaires : déclarations annuelles de cotisations (1979-1983)

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 75- Taxes sur les salaires : déclarations annuelles de cotisations (1984-1993)

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 76- TVA sur les salaires, contrôle : rapport (1988).

 

30 Z 77- URSSAF : déclarations annuelles de cotisations (1978-1986).

(Délai de communication : 2107).

 

30 Z 78- URSSAF : déclarations annuelles de cotisations (1987-1993).

(Délai de communication : 2114).

 

30 Z 79- URSSAF, contrôle : rapport (1980-1993).

 

30 Z 80- URSSAF : déclaration de transfert d’activité (1991).

 

Centre chorégraphique national de Rennes et de Bretagne

 

Relations avec les partenaires privés

 

30 Z 206- Syndicat national des directeurs d’entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) : correspondance, appel du théâtre du Campagnol (1996).

 

Personnel

 

30 Z 211- Médecine du travail : correspondance, fiche d’aptitude (1995-1998).

 

Charges sociales

 

30 Z 245- Fonds d’assurance formation des secteurs de la culture, de la communication et des loisirs (AFDAS) : déclarations annuelles de cotisations (1994).

(Délai de communication : 2115).

 

30 Z 246- ASSEDIC : déclarations annuelles de cotisations (1994-1997).

(Délai de communication : 2118).

 

30 Z 247- Congés spectacle : déclarations annuelles de cotisations, certificat d’emploi (1994-1997).

(Délai de communication : 2118).

 

30 Z 248- DAS : déclarations annuelles de cotisations (1994-1997).

(Délai de communication : 2118).

 

30 Z 249- GRISS : déclarations annuelles de cotisations (1994-1997).

(Délai de communication : 2118).

 

30 Z 250- Taxe sur la valeur ajoutée : déclarations mensuelles (1994-1997).

(Délai de communication : 2118).

 

30 Z 251- URSSAF : déclarations annuelles de cotisations (1994-1997).

(Délai de communication : 2118).

 

[2] Le Théâtre de Rennes a changé de nom en 1993 pour Opéra de Rennes.

[3] Informations recueillies sur le site Internet des Editions Oberthur, http://www.editions-oberthur.com/historique.php.

 

 

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