Des sources pour l'histoire
de la protection sociale
Spectacle, presse & médias
Charlotte Siney sous la direction de Patrick Eveno, Pascale Goetschel et Michel Dreyfus, en collaboration avec Elvina Fesneau, Eric Belouet, Sylvie Charlier.
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» Les centres d'archives publics » Les Archives municipales » Archives municipales » Contenu » Page #18

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Les Archives municipales

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Archives municipales

 

Haute-Garonne

 

Archives municipales de Toulouse

 

Coordonnées :

2, rue des Archives

31500 Toulouse

Tél : 05 61 61 63 33
Fax : 05 61 26 46 10

Site Internet : http://www.archives.mairie-toulouse.fr/

 

Ouverture :

Du lundi au vendredi : de 9 h à 17 h.
Fermeture de 12 h à 13 h 30 pendant toutes les vacances scolaires.
Fermeture annuelle la dernière quinzaine de juillet.

 

ARCHIVES PUBLIQUES

 

            Archives modernes

 

Série F : Administration, économie sociale, statistiques

 

7 F : Travail et main d'œuvre, syndicats professionnels.

 

7 F 66- Arbitrages des conflits entre patrons et ouvriers : artistes musiciens de France (1911).

 

7 F 118- Registre des déclarations de créations de syndicats (sd.).

 

7 F 119- Registre des déclarations de créations de syndicats (1938-1955).

 

            Archives contemporaines

 

475 W 31- Bulletins de salaires des artistes et déclarations aux différentes caisses : GRISS, Congés spectacle, ASSEDIC (1982-1996).

(Délai de communication : 2047).

 

561 W- Fonds du Théâtre du Capitale

 

561 W 11- Théâtre du Capitole, administration, conseil d'administration : projet de délibération, note sur la défense du théâtre de Province, textes de G. Camps, bilan d'exploitation (1965-1966), règlement du cadre des chœurs, rappel à divers employeurs occasionnels de musiciens de leurs obligations envers la Caisse des congés spectacles, projet de recrutement de musiciens (1965-1966).

(Délai de communication : 2017).

 

561 W 85- Théâtre du Capitole, administration, secrétariat général : répertoire relations publiques, caisses de retraite, prestataires et fournisseurs de l'orchestre et du ballet (1983-1985).

(Délai de communication : 2036).

 

561 W 100- Théâtre du Capitole, administration, relations avec des organismes publics et privés : Association des orchestres de région (ANOR) : factures, correspondance, notes, bordereaux, fiches de calcul retraite, bordereaux impôts (1984-1993).

(Délai de communication : 2044).

 

561 W 101- Théâtre du Capitole, administration, relations avec des organismes publics et privés : Association des orchestres de région (ANOR) : factures, correspondance, notes, bordereaux, fiches de calcul retraite, bordereaux impôts (1984-1993).

(Délai de communication : 2044).

 

561 W 102- Théâtre du Capitole, administration, relations avec des organismes publics et privés : Association des artistes lyriques de théâtres d'anciens combattants : correspondance (1985-1986).

(Délai de communication : 2037).

 

561 W 108- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF) : rapports et tableaux sur les versements et rachats de cotisations à l'AGRR (Association générale de retraites par répartition) en 1952-1953 et 1967 (1952-1967).

(Délai de communication : 2018).

 

561 W 109- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF) : convention collective entre la Chambre syndicale des directeurs de théâtre de France et le Syndicat national des acteurs (1955-1956).

 

561 W 118- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF) : rapports d'assemblées générales, plans, attestations et rapports justificatifs de placements financiers, procès-verbal de l'assemblée générale de l'AGRR, correspondance (1963-1967).

(Délai de communication : 2018).

 

561 W 130- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF) : notes attribuant diverses indemnités aux inspecteurs de la musique (1966-1967), bordereaux de paiement de charges sociales (1965-1969).

(Délai de communication : 2020).

 

561 W 140- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF) : rapport et notes de rappel des principes de l'assurance chômage pour les artistes et citation nommément d'une perte d'emploi (1967-1970) [communication 50 ans] ; rapports colloque RTLMF de Lyon (1967) ; rapport sur le 22ème congrès national du spectacle (1970) ; rapport RTLMF de Paris (1970), rapports moraux (1963-1971)

(1967-1971).

(Délai de communication : 2022).

 

561 W 146- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF) : rapport sur l'harmonisation des dispositions sociales des intermittents du spectacle (1977) avec situations (effectif, salaires, avantages, etc.) dans diverses villes (1976).

(Délai de communication : 2028).

 

561 W 147- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF) : correspondance, notes, protocole d'accord entre la RTLMF et le Syndicat français des acteurs ; fiches bilans des entrées et des recettes (1970-1975).

(Délai de communication : 2025).

 

561 W 163- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF) : projets de contrats types pour décorateurs et metteurs en scène (1977) ; nouveaux taux de cotisations à la Caisse des congés spectacle (1977).

(Délai de communication : 2028).

 

561 W 186- Théâtre du Capitole, administration, Réunion des théâtres lyriques municipaux de France (RTLMF), paiement des charges sociales aux organismes spécifiques, tableaux de salaires versés, paiements d’indemnités diverses, justificatifs de divers frais (téléphone, loyers, secrétariat) : états, bordereaux, correspondance (1985-1986).

(Délai de communication : 2037).

 

561 W 221- Théâtre du Capitole, finances-comptabilité, comptabilité générale : recettes, bordereaux de location, versements aux caisses de retraite ouvreuses (1957-1959).

 

561 W 362- Théâtre du Capitole, finances-comptabilité, dépenses : factures, bordereaux de paiement aux caisses de retraite artistes (1982-1987).

(Délai de communication : 2038).

 

561 W 518- Théâtre du Capitole, personnel, gestion : dossiers de contrôles médicaux (déclarations d'accident de travail, rapports du médecin, certificats médicaux), indemnités versées à divers artistes (1958-1959).

(Délai de communication : 2060).

 

561 W 531- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : cotisations sociales des ouvreuses, cachets, vacations figurations (1945-1946).

 

561 W 534- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : conventions collectives des musiciens et chœurs, notes, correspondance, état mensuel des traitements et salaires, Congés spectacle, règlement intérieur, salaires de figurants, états de paiement d'artistes au cachet, état des congés de maladie avec nature de l'affection ayant nécessité l'arrêt (1946-1947).

 

561 W 536- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : effectifs, salaires, congés de maladie, spectacles et frais de déplacements pour divers spectacles (décentralisation spectacles) (1947-1948).

 

561 W 538- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : calcul des retraites et déclarations aux caisses les Congés spectacle, CANRAS, CAPRICAS, bulletins de salaire (1948-1951).

 

561 W 537- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : tableau des cotisations aux Assurances sociales, tableaux de service, notes (1947-1950).

 

561 W 540- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : salaires, fiches d'état civil, fiches individuelles de renseignements, états de paiement des artistes au cachet, figurants enfants, contrat collectif machinistes (1948-1949).

 

561 W 541- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bordereaux de régie, dont paiements de salaires, de cotisations sociales, encaissements de subventions (1949).

 

561 W 542- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : cotisations versées à l'Association des Congés spectacle (1949-1950).

 

561 W 543- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite CANRAS-CAPRICAS (1949).

 

561 W 550- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : attestations de rémunérations allocations familiales, liste artistes au cachet.

 

561 W 551- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations et ordres de paiement à la caisse de retraites Congés spectacle (1951).

 

561 W 555- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bordereaux de régie dont versements de demi-salaires à divers employés, déclarations aux caisses de retraite avec liste et salaire des agents concernés (1952-1961).

(Délai de communication : 2012).

 

561 W 560- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire, états de paiements des artistes payés au cachet, des compléments de salaire suite à des accidents de travail, d'ordres de mission, bordereaux de versements aux caisses de retraite (1954-1955).

 

551 W 561- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : calcul de retraite (caisse les Congés spectacle) (1954).

 

561 W 562- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite AGRR (1954-1972).

(Délai de communication : 2023).

 

561 W 564- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : cotisations versées à l'association des Congés spectacles, demi-salaires versés aux ouvreuses en arrêt de travail (1955-1956).

 

561 W 567- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bordereaux de dépenses des salaires, bulletins de salaire, certificats pour paiement, notes et récapitulatifs caisse les Congés spectacles (classement mensuel) (1958).

 

561 W 569- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : cachets des artistes lyriques, indemnités élus, cotisations (1959-1960).

 

561 W 571- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : cotisations versées à l'association des Congés spectacle, CANRAS (1960-1961).

(Délai de communication : 2012).

 

561 W 572- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux diverses caisses de retraite (1960-1984), versements de demi-salaire pour arrêts de maladie (1963), accidents (1957).

(1960-1984).

(Délai de communication : 2035).

 

561 W 576- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bordereaux de paiement d'artistes, bordereaux de dépenses de salaires, bulletins de salaire, certificats pour paiement, notes salaires, Sécurité sociale, caisse les Congés spectacle (1962).

(Délai de communication : 2013).

 

561 W 578- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations à la caisse des Congés spectacles et déclarations à la CANRAS et la CAPRICAS (1963-1968).

(Délai de communication : 2019).

 

561 W 581- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletin, revues et notes de l'Association générale retraites par répartition (AGRR) (1965-1970).

(Délai de communication : 2021).

 

561 W 584- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : versements à la caisse de retraite AGRR (1965-1966).

(Délai de communication : 2017).

 

561 W 590- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : grilles de calcul des retraites d'artistes, notes, rapports (calculs versements caisse les Congés spectacle) (1967-1971).

(Délai de communication : 2022).

 

561 W 594- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite AGRR, CANRAS, CAPRICAS (1969).

(Délai de communication : 2020).

 

561 W 596- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : correspondance, rapports sur les caisses de retraite CANRAS, CAPRICAS et AGRR (1970-1971).

(Délai de communication : 2022).

 

561 W 597- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux diverses caisses de retraite (1970).

(Délai de communication : 2021)

 

561 W 600- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations à la caisse de retraites CAPRICAS (1971).

(Délai de communication : 2022).

 

561 W 604- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite CANRAS, CAPRICAS et AGRR (1972-1974).

(Délai de communication : 2025).

 

561 W 611- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1975-1978).

(Délai de communication : 2029).

 

561 W 624- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1978).

(Délai de communication : 2029).

 

561 W 633- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux diverses caisses de retraite (1979-1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 634- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : factures, remboursement de frais de mission, bordereaux de versements aux caisses de retraite avec détail des salaires individuels, listes des cachets payés à divers artistes (1979).

(Délai de communication : 2030).

 

561 W 639- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1980).

(Délai de communication : 2031).

 

561 W 640- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1980-1981).

(Délai de communication : 2032).

 

561 W 643- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : fiches individuelles caisses de retraite AGRR, CANRAS, CAPRICAS (1980-1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 646- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1981).

(Délai de communication : 2032).

 

561 W 647- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1981).

(Délai de communication : 2032).

 

561 W 654- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1982).

(Délai de communication : 2033).

 

561 W 655- 561 W 647- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1982).

(Délai de communication : 2033).

 

561 W 656- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclaration annuelle salaires, bilan de cotisations retraite (1982-1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 670- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : fiches de calcul individualisées caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 671- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : fiches de calcul individualisées caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 672- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : fiches de calcul individualisées caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 673- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : fiches de calcul individualisées caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 674- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : fiches de calcul individualisées caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 675- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : fiches de calcul individualisées caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1983).

(Délai de communication : 2034).

 

561 W 679- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux diverses caisses de retraite (1984-1987).

(Délai de communication : 2038).

 

561 W 680- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : états de paiement d'artistes, rapports sur la Caisse des congés spectacles, bulletins de salaire, correspondance, contrats de publicité (1984-1985).

(Délai de communication : 2036).

 

561 W 682- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1985).

(Délai de communication : 2036).

 

561 W 683- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1985).

(Délai de communication : 2036).

 

561 W 684- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1985).

(Délai de communication : 2036).

 

561 W 686- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite (Congés spectacles), bulletins de salaire, déclarations nominatives de salaire, déclaration annuelle de salaire et autres rémunérations (1985-1990).

(Délai de communication : 2041).

 

561 W 691- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1986).

(Délai de communication : 2037).

 

561 W 692- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1986).

(Délai de communication : 2037).

 

561 W 693- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1986).

(Délai de communication : 2037).

 

561 W 694- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1986-1987).

(Délai de communication : 2038).

 

561 W 697- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : CANRAS (caisse de retraite), procès en appel contre les spectacles Lumbroso (1986).

(Délai de communication : 2037).

 

561 W 698- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : procès-verbaux, assemblées générales, règlement intérieur, notes sur des augmentations du taux de cotisation CANRAS (caisse de retraite) (1986).

(Délai de communication : 2037).

 

561 W 703- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire, caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS, bordereaux nominatifs retraites complémentaires, bulletins de salaire (1987).

(Délai de communication : 2038).

 

561 W 704- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations aux caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1987).

(Délai de communication : 2038).

 

561 W 709- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1987-1988).

(Délai de communication : 2039).

 

561 W 710- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1987).

(Délai de communication : 2038).

 

561 W 714- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire et déclarations caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1988).

(Délai de communication : 2039).

 

561 W 720- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1988).

(Délai de communication : 2039).

 

561 W 721- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : déclarations aux caisses de retraite CANRAS et CAPRICAS (1988).

(Délai de communication : 2039).

 

561 W 723- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bordereaux de situation de paie, bordereaux de retraites (1989).

(Délai de communication : 2040).

 

561 W 742- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : bulletins de salaire, déclarations Caisse des congés spectacles (1990).

(Délai de communication : 2041).

 

561 W 743- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : journal de paie, bulletins de salaire, liste de personnel, bilan général des salaires et cotisations, liste d'artistes au cachet (1990).

(Délai de communication : 2041).

 

561 W 1264- Théâtre du Capitole, ballet, spectacle : convention collective des artistes au corps de ballet (1949), délibération ; concours de danse 1949 : fiches d'auditions, communiqué de presse, grille type de salaires du corps de ballet, extraits de casier judiciaire (1948-1949).

(Délai de communication : 2025).

 

561 W 750- Théâtre du Capitole, personnel, rémunération : calcul retraite (fiches Caisse nationale de retraites) (ca. 1950-1960).

 

ARCHIVES PRIVEES

 

11 Z : Fonds des éditions Privat

 

Fonds non inventorié.

 

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