» Les centres d'archives publics » Les Archives départementales » Archives départementales - Territoire de Belfort (90)

Coordonnées :

4, rue de l’Ancien Théâtre

90020 Belfort Cedex

Tél. : 03 84 90 92 00

Fax : 03 84 90 92 11

Site Internet : www.archives.cg90.fr/

Ouverture :

Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.

ARCHIVES PUBLIQUES

            Archives modernes

Série M : Administration générale et économie

4 M : Police administrative, contrôle des associations.

4 M 234- Syndicats ouvriers (1900-1908).

10 M : Travail et main d'œuvre, syndicats professionnels.

10 M 15- Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers du spectacle : instructions, correspondance (1892-1937).

Syndicats professionnels

10 M 155-159- Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance, rapports de police (1842-1944).

155- 1842-1889.

156- 1890-1899.

157- 1900-1905.

158- 1906-1925.

159- 1926-1944.

Syndicats ouvriers

10 M 160- Syndicats et caisses d’assurances : statuts (1900-1933).

10 M 161- Etat des syndicats ouvriers (1937).

Syndicats patronaux

10 M 167- Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance (1937-1938).

10 M 169- Groupement des chambres syndicales patronales : bulletin d’information (1939).

Conventions collectives

10 M 183- Imprimerie : correspondance, convention, procès-verbaux de la Commission paritaire de conciliation, contrat collectif du livre (1937-1939).