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Fiche et inventaire Archives départementales - Seine-Saint-Denis (93)Coordonnées : Conseil Général 18, avenue du Président Salvador Allende BP 193 93003 Bobigny Cedex Tél. : 01 43 93 97 00 Fax : 01 43 93 96 00 Courriel : dsa@cg93.fr. Site Internet : http://archives.seine-saint-denis.fr/
Ouverture : Du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h ; un samedi par mois de 9 h à 12 h 15 (sauf juillet et août).
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives contemporaines
8 W- Sociétés mutualistes avant 1968 : associations dissoutes ; dossiers non nominatifs.
8 W- Sociétés mutualistes (1876-1982) : sociétés mutualistes répertoriées au répertoire départemental de la Seine-Saint-Denis. Mutuelle de la radio et de la télévision (n°87) (1975-1976).
ARCHIVES PRIVEES
Archives déposées par l'Institut d'histoire sociale CGT
65 J : Fonds de la Fédération nationale du spectacle
En 1919, les deux fédérations du spectacle, créées avant la Première Guerre mondiale, fusionnent. La première organisation syndicale dans le domaine du spectacle est l’œuvre des musiciens : en 1902, les syndicats des musiciens constituent la Fédération des artistes musiciens de France. En 1909, est créée la première fédération d’industries du spectacle, la Fédération générale du spectacle, qui regroupe la Fédération des artistes musiciens et des unions syndicales d’artistes chorégraphes, dramatiques, lyriques, choristes, personnel et électriciens de théâtre. Elle se retrouve en dehors de la CGT en 1913 pour des raisons financières. Une autre fédération de spectacle, issue de la première, est constituée le 19 janvier 1914 par les syndicats des machinistes et accessoiristes, d’électriciens de théâtre et de choristes qui revendiquent leur attachement à l’unité confédérale. La fusion des deux fédérations est suivie, la même année, par l’adhésion de la Fédération des musiciens. La Fédération nationale du spectacle (FNS) est aujourd’hui devenue la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l’audiovisuel et de l’action culturelle (FNSAC).
L’inventaire de ce fonds, déposé aux archives départementales de Seine-Saint-Denis par l’Institut d’histoire sociale CGT (IHS-CGT), a été réalisé en 1997 par Naïla Kebbati, sous la direction d’Agnès Magnien, directrice des Archives départementales de Seine-Saint-Denis et d’Henri Sinno, responsable du centre fédéral d’archives CGT d’histoire sociale. Il est aujourd’hui disponible en ligne, dans son intégralité, sur le site de l’Institut d’histoire sociale CGT[11]. La consultation des archives de la Fédération nationale du spectacle est toutefois soumise à autorisation de la CGT. N’est reproduit ici qu’un extrait de l’inventaire, limité aux archives pouvant intéresser des recherches sur la protection sociale des professionnels du spectacle.
Le fonds des archives de la Fédération nationale du spectacle est constitué de 386 boîtes d'archives.
III- Publications (1920-1979)
D. Statuts de la Fédération et des syndicats (1919-1960).
65 J 51- Statuts de la Fédération nationale du spectacle (1927-1956).
Statuts des syndicats des musiciens.
Chambre syndicale des artistes musiciens de Saint-Quentin (1919).
Syndicat des artistes musiciens de la ville de Pau (1920).
Syndicat des musiciens de Rochefort (1927).
Syndicat des artistes musiciens de Biarritz (1920-1924).
Association musicale de Tunis (1923).
Chambre syndicale des artistes musiciens du Mans (1925).
Syndicat des artistes musiciens de Cannes (1930).
Chambre syndicale des artistes musiciens de Metz (1932).
Syndicat des artistes musiciens d'Amiens (1946).
Syndicat des artistes musiciens du département d'Ille-et-Vilaine à Rennes (1947).
Syndicat national des artistes musiciens de France et d'outre-mer (1956).
Statuts type des syndicats des musiciens FNS (1946).
Statuts des orchestres municipaux ; des artistes musiciens du Mans et d’Alès (sd.)
Statuts-conventions et tarifs de syndicats d'ouvriers du spectacle :
Union syndicale des ouvriers et du personnel des spectacles de la région parisienne : statuts (1939).
Syndicat des chansonniers : statuts-convention (1944).
Syndicat général des travailleurs de l'industrie du film : convention (1957).
Syndicat français des acteurs (SFA) : statuts (1958).
Syndicat général des travailleurs du film : conventions collectives (1957-1960).
Syndicat des artistes musiciens de Bordeaux : tarif de la saison d'été (1925).
Syndicat des artistes musiciens de Biarritz : tarif général (1924).
Brochures diverses des syndicats :
Brochure de la FNS Grand concert (1937).
Brochure du Syndicat des travailleurs de l'industrie du film et du Syndicat des techniciens de la production cinématographique sur l'organisation de l’industrie du cinéma (sd.)
Bulletin du Syndicat des techniciens de la production cinématographique (1949).
Rapport moral à l’assemblée générale du Syndicat national des auteurs compositeurs de musique sur le théâtre, le cinéma, la radio et le droit d'auteur (31 mars 1950).
Brochure de la Chambre syndicale des directeurs de théâtre de France et de la Fédération nationale du spectacle sur la requête présentée au Conseil des ministres concernant les théâtres lyriques (1951).
Bulletin du Syndicat national des décorateurs-maquettistes de théâtre (mai 1957).
Projet de réorganisation du théâtre présenté par le Syndicat français des acteurs (1959).
E. Publications des syndicats CGT et autres, journaux et bulletins (1926-1980).
65 J 52- La machinerie théâtrale, bulletin du Syndicat des machinistes et accessoiristes n°118, juillet-août 1934.
L’acteur, bulletin du Syndicat des artistes de théâtre, n° 1, février-avril 1936.
Le travailleur du film, organe du Syndicat général des travailleurs de l’industrie du film :
n°1, juin 1936. n°3, décembre 1936. n°5, mars 1937. n°6, avril 1937. n°8, juin 1937. n°10, septembre 1937. n°12, décembre 1937.
Informations, bulletin intérieur du Syndicat des artistes de variétés, n° 2, décembre 1945.
Bulletin du congrès national du syndicat de la radiodiffusion et de la télévision, Paris, 8-10 mars 1945.
Le technicien et l'ouvrier du film, bulletin des syndicats des techniciens et ouvriers de la production cinématographique, n° 10, décembre 1946.
Bulletin du Syndicat national des acteurs, Union des artistes-FNS-CGT :
n° spécial de janvier 1949. n° 9, janvier 1949. n° 10, juillet 1949. n° 11, novembre 1949. n° 12, mars 1950. n° 14, juillet 1950. n° 15, janvier 1951. n° 16, mars 1951. n° 17, juin 1951. n° 18, janvier 1952. n° 20, juin 1952. n° 1, mars 1954. n° 2, juin 1954.
Le travailleur du spectacle, organe du Syndicat des machinistes et accessoiristes, Syndicat des électriciens, Syndicat du personnel administratif et costumier et Syndicat des peintres décorateurs, n° 1, janvier-février 1950.
L'écho du spectacle, bulletin du Syndicat général des employés des spectacles : n° 1, janvier-février 1946. n° 2, avril-mai 1946. n° 3, novembre 1946. n° 5, mars-avril 1947. n° 6, juin-juillet 1947.
Radiodiffusion, organe officiel du Syndicat national de la radiodiffusion et de la télévision : n° 11, décembre 1947-janvier-février 1948. n° 11, janvier 1948.
Syndicats libres
L'écho du spectacle, organe du Cartel syndicaliste libre du spectacle CGT-FO-CFTC : n° 9, septembre 1952. n° 35, janvier 1957.
Organisations professionnelles
Bulletin de l'Union des artistes, organe de l'Union des artistes, n°10, avril 1927.
La feuille de l'Union des artistes, numéro spécial de guerre, décembre 1939.
Les casinos de France, organe du Syndicat professionnel des casinos autorisés de France, n° 35, novembre 1926. n° 36, décembre 1926. n° 37, janvier 1927. n° 41, mai 1927. n° 51, juin 1928. n° 52, juillet-août 1930. n° 75, novembre 1930.
Bulletin officiel de la Chambre syndicale française de la cinématographie, n° 104, avril 1935.
L'APPC, bulletin de l’Association professionnelle de la presse cinématographique, n° 1, mars 1934.
Le bulletin des auteurs, organe d'information du Syndicat national des auteurs et compositeurs de musique : n° 2, novembre 1948. n° 4, avril 1949. n° 6, novembre 1949. n° 7, mars 1950
IV- Correspondance
F. Correspondances des syndicats classées par ville et par métier (1919-1970).
65 J 162- Albi : Syndicat des employés du spectacle (1945-1947). Alençon : Syndicat des musiciens (1946-1947). Alès : Syndicat des musiciens (1930).
Agen : Syndicat des employés du spectacle (1945). Syndicat des musiciens (1945-1949).
Alger (Algérie) : Syndicat des musiciens (1928-1933 ; 1937-1938 ; 1945-1947). Syndicat des employés du spectacle (1937). Syndicat des artistes des chœurs et de la danse (1946-1949).
65 J 163- Angers : Chambre syndicale des artistes musiciens (1919-1922 ; 1930-1931 ; 1933-1944 ; 1945-1950). Angoulême : Syndicat des musiciens (1947). Arras : Syndicat des musiciens (1946-1947). Amiens : Syndicat des musiciens (1928-1931 ; 1930-1932 ; 1937 ; 1945-1947).
65 J 164- Avignon : Syndicat des musiciens (1920-1922 ; 1936-1937 ; 1945-1949). Syndicat des choristes (1930-1931 ; 1937-1940 ; 1945-1948). Syndicat des machinistes (1937-1947). Syndicat de la danse (1945).
Aix-en-Provence : Syndicat d'industries du spectacle (1919-1922). Syndicat des machinistes (1945-1946). Syndicat des musiciens (1945-1947).
Aix-les-Bains : Syndicat des machinistes (1931). Syndicat des employés du spectacle (1945-1949).
Bastia : Syndicat des opérateurs et des employés des salles de spectacle (1946-1950). Bayonne : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1930-1931 ; 1934-1937 ; 1946-1949). Besançon : Syndicat des opérateurs (1947-1950). Béziers : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1930-1931 ; 1937 ; 1945-1950). Syndicat des artistes lyriques (1919-1922).
65 J 165- Biarritz : Syndicat des artistes musiciens (1919-1922 ; 1930-1935 ; 1945-1949). Syndicat des employés du spectacle (1937-1947).
Blois : Syndicat des employés du spectacle (1947). Bône (Algérie) : Syndicat des ouvriers et employés des cinémas (1945). Syndicat des artistes musiciens (1946-1947). Bordeaux : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1928 ; 1930-1931 ; 1939-1944 ; 1938-1947).
65 J 166- Bordeaux (suite) : Syndicat des artistes dramatiques et lyriques (1919-1922). Syndicat des choristes (1930-1931). Syndicat des chœurs (1937-1938 ; 1945-1947 ; 1948-1950). Syndicat de la danse (1940-1942 ; 1945-1950). Syndicat général des opérateurs projectionnistes (1945-1950). Syndicat des opérateurs, électriciens cinématographistes (1941-1944). Syndicat des machinistes (1922-1923 ; 30-1931 ; 37-1944). Syndicat des choristes (1919-1922). Boulogne-sur-Mer : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1946). Bourges : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1932). Brest : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1931-1932 ; 1937 ; 1938-1950).
65 J 167- Caen : Syndicat des musiciens (1933-1949). Cahors : Syndicat des musiciens (1922). Syndicat du cinéma (1945-1947). Cannes : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1930-1931 ; 1932-1933).
65 J 168- Cannes (suite) : Syndicat des musiciens (suite) (1932-1933 ; 1937-1947 ; 1946-1947 ; 1948-1950). Syndicat des choristes (1930-1932). Syndicat du spectacle (1928). Syndicat des opérateurs projectionnistes (1937).
65 J 169- Casablanca (Maroc) : Syndicat des musiciens (1936-1937 ; 1946-1950). Cavaillon : Syndicat des employés du spectacle (1947). Cette (voir aussi Sète) : Syndicat des musiciens (1919-1922). Chambéry : Syndicat des employés du spectacle (1945-1947). Châteauroux : Syndicat du spectacle (1937-1938). Châtellerault : Syndicat des musiciens (1947). Cherbourg : Syndicat des musiciens (1929-1930 ; 1937-1949). Clermont-Ferrand : Syndicat des musiciens (1920-1922 ; 1929-1932). Colmar : Syndicat des musiciens (1945). Constantine (Algérie) : Syndicat des musiciens (1930-1931 ; 1947).
65 J 170- Dijon : Syndicat des musiciens (1928 ; 1930-1932 ; 1937-1940). Syndicat des opérateurs (1937 ; 1945-1947). Syndicat des employés du spectacle (1938-1944). Dinan : Syndicat des musiciens (1945). Douai : Syndicat des musiciens (1945). Granville : Syndicat des musiciens (1947-1949). Grasse : Syndicat des musiciens (1920-1922). Grenoble : Syndicat des musiciens (1931 ; 1935 ; 1937 ; 1935-1940 ; 1946-1950). Syndicat du spectacle (1937-1938). Syndicat des machinistes (1946). Syndicat des employés du spectacle (1946-1947) Guéret : Syndicat des musiciens (1947).
65 J 171- Hénin-Liétard : Syndicat des spectacles (1948-1950). Hyères : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1929-1931). La Rochelle : Syndicat des musiciens (1929-1931 ; 1945-1949). Le Havre : Syndicat des musiciens (1927-1929 ; 1930-1931 ; 1933-1935 ; 1946-1949). Le Mans : Syndicat des musiciens (1927-1928 ; 1930-1931).
65 J 172- Lille : Syndicat des musiciens (1927-1928 ; 1930 ; 1931 ; 1933-1936 ; 1937-1947). Syndicat des choristes et de la danse (1937-1940 ; 1948-1949). Syndicat des machinistes (1927-1928). Syndicat des opérateurs (1937-1941). Syndicat des chœurs et chorégraphie (1944-1946).
65 J 173- Limoges : Syndicat des musiciens (1927-1929 ; 1930-1931). Lorient : Syndicat des musiciens (1927-1929 ; 1930). Lyon : Syndicat des musiciens (1927-1929 ; 1930-1931 ; 1931-1932 ; 1935 ; 1945-1947).
65 J 174- Lyon (suite) : Syndicat des choristes danseuses (1927-1929 ; 1930-1931 ; 1937-1938). Syndicat des chœurs et de la danse (1944-1947 ; 1947-1950). Syndicat des machinistes et accessoiristes (1927-1929 ; 1929-1931 ; 1932-1933 ; 1936-1937).
Marseille : Syndicat des musiciens (1926-1929 ; 1937-1944 ; 1945-1950).
65 J 175- Marseille (suite) : Syndicat des machinistes et accessoiristes des théâtres (1922-1923 ; 1927-1929 ; 1935 ; 1937-1939 ; 1945-1950). Syndicat du spectacle (1920-1921). Syndicat du music-hall (1936-1939). Syndicat des acteurs (1936-1939). Syndicat de la danse (1927-1929 ; 1945-1947). Syndicat des choristes (1927-1928). Syndicat des chœurs des théâtres (1944-1947 ; 1948-1950). Syndicat général du cinéma, 1940-1950). Syndicat des artistes lyriques de concert (1919-1921). Syndicat des artistes lyriques de théâtre (1921). Syndicat des artistes dramatiques (1919-1922). Syndicat des techniciens et travailleurs de la production cinématographique (1944-1949). Syndicat des contrôleurs guichetiers des théâtres et cinémas (1922-1923).
Menton-Beausoleil : Syndicat du spectacle (1927-1928). Syndicat des musiciens (1932).
65 J 176- Metz : Syndicat des musiciens (1927-1928 ; 1931 ; 1935). Meknès (Maroc) : Syndicat des musiciens (1946). Monaco : Syndicat du spectacle (1919-1921). Monte-Carlo : Syndicat de la danse (1945-1949). Syndicat des chœurs (1945-1947 ; 1948-1950). Montargis : Syndicat des musiciens (1944-1946). Montluçon : Syndicat des musiciens (1945-1949). Syndicat des opérateurs et employés du spectacle (1945-1947).
Montpellier : Syndicat des musiciens (1926-1929 ; 1931 ; 1937-1943 ; 1945-1950). Syndicat des chœurs et de la danse (1945-1950). Mostaganem (Algérie) : Syndicat des musiciens (1927). Mulhouse : Syndicat des musiciens (1927-1929 ; 1930-1931 ; 1938 ; 1945-1946). Syndicat des choristes (1927-1928 ; 1930-1931). Syndicat des employés du spectacle (1945-1947).
65 J 177- Nancy : Syndicat des musiciens (1923-1925 ; 1927-1930 ; 1929 ; 1937-1940 ; 1946- 1950). Syndicat des chœurs et danse (1927). Syndicat des machinistes (1923-1927).
Nantes : Syndicat des musiciens (1923-1924 ; 1927-1929 ; 1937-1938 ; 1937-1945 ; 1944-1950 ; 1945). Syndicat des choristes (1927). Syndicat des machinistes (1927). Syndicat des machinistes et choristes (1923).
Narbonne : Syndicat des employés du spectacle (1946). Nevers : Syndicat des musiciens (1945-1947).
65 J 178- Nice : Syndicat des musiciens (1927 ; 1929-1931 ; 1930-1932 ; 1938-1944 ; 1945-1947 ; 1948).
65 J 179- Nice (suite) : Syndicat des chœurs et danse (1936-1944 ; 1945-1948 ; 1948-1950). Syndicat des choristes (1920-1921 ; 1923 ; 1927-1928). Syndicat des chorégraphes (1919-1921). Syndicat des acteurs (1937-1938). Syndicat des travailleurs de la production cinématographique (1947-1950). Syndicat des opérateurs, projectionnistes de cinéma (1945-1947 ; 1948-1950 ; 1954-1970).
65 J 180- Nice (suite) : Syndicat des employés de jeux (1948-1949 ; 1953-1962). Syndicat des machinistes (1922-1923). Syndicat des travailleurs et employés du spectacle (1923).
Nîmes : Syndicat des musiciens (1927-1929 ; 1923-1950). Syndicat des machinistes (1928-1929). Syndicat des choristes (1927-1929 ; 1939).
Oran (Algérie) : Syndicat des musiciens (1937-1950). Orléans : Syndicat des musiciens (1937-1947).
65 J 181- Paris : Syndicat des acteurs de complément et ensembles du cinéma (1937-1938). Syndicat des auteurs (1938-1939). Syndicat des assistants, des chefs de contrôle, des inspecteurs de salle de théâtres cinématographiques (1937-1938). Syndicat des chefs de maîtrise, des adjoints et du personnel spécialiste du cinéma (1937). Syndicat des chorégraphes (1936-1944 ; 1944-1947 ; 1948-1949). Syndicat des choristes (1937-1944 ; 1947).
65 J 182- Paris (suite)- Syndicat des décorateurs maquettistes (1945-1947) (cf. section théâtre, 65 J 232). Syndicat des peintres décorateurs (1945). Syndicat des employés du spectacle (1937-1943). Syndicat général des opérateurs projectionnistes (1936-1944) (cf. section cinéma, 65 J 249 concernant le syndicat des opérateurs projectionnistes). Syndicat des machinistes et accessoiristes (1925 ; 1929-1931 ; 1944). Union syndicale des ouvriers du spectacle-syndicats de Paris (cf. 65 J 190-191 sur les unions syndicales). Syndicat des machinistes et accessoiristes (1945-1947). Syndicat des électriciens des théâtres, concerts, music-hall, cirques, cinémas (1942-1946). Syndicat général du personnel administratif et du petit personnel du spectacle (1945-1947) (cf. 65 J 191-192). Syndicat national des administrateurs de théâtre et spectacles (1944-1947) (cf. section théâtre, 65 J 232). Syndicat national des régisseurs de théâtre de France (1936-1947) (cf. section théâtre, 65 J 232). Syndicat des travailleurs forains (1923). Syndicat des chœurs (1947-1948).
65 J 183- Paris (suite) : Syndicat des musiciens (1924-1925 ; 1930-1933 ; 1937-1941 ; 1945-1947 ; 1964-1968). Syndicat des ouvreuses (1932-1933).
65 J 184- Pau : Syndicat des choristes (1930). Syndicat des employés du spectacle (1947). Syndicat des musiciens (1936-1947).
Perpignan : Syndicat des musiciens (1920-1921 ; 1937-1947). Poitiers : Syndicat des musiciens (1946-1950). Puy (Le) : Syndicat des employés du spectacle (1944-1945). Rabat (Maroc) : Syndicat des musiciens (1937-1939 ; 1945-1946 ; 1948). Rennes : Syndicat des musiciens (1933-1950). Syndicat des artistes (1936-1939). Reims : Syndicat des musiciens (1937-1943 ; 1942-1950). Syndicat des employés du spectacle (1938-1939).
65 J 185- Rouen : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1925-1926 ; 1937 ; 1940 ; 1944-1949). Syndicat des choristes (1939). Syndicat des chœurs (1947-1949). Roubaix : Syndicat des musiciens (1937-1945). Salon : Syndicat des musiciens (1945-1948). Saint-Etienne : Syndicat des musiciens (1930-1932 ; 1937-1947 ; 1948-1950). Syndicat des choristes (1945-1947). Saint-Malo : Syndicat des musiciens (1946). Saint-Pol-sur-Mer : Syndicat des musiciens (1946). Saint-Quentin : Syndicat des employés du spectacle (1945). Sète (voir aussi Cette) : Syndicat des employés du spectacle (1946-1947). Soissons : Syndicat des musiciens (1948-1949).
65 J 186- Strasbourg : Syndicat des choristes (1919-1922). Syndicat des chœurs (1946-1947). Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1928 ; 1945-1950). Syndicat des chorégraphes (1947).
Talence : Syndicat des artistes (1937). Tarbes : Syndicat des musiciens (1946-1950). Syndicat des employés du spectacle (1945-1947). Toulon : Syndicat des musiciens (1919-1923 ; 1939-1940 ; 1945-1949). Syndicat des chœurs (1938 ; 1945-1947). Toulouse : Syndicat des artistes lyriques, dramatiques et du music-hall (1937-1939). Syndicat des artistes (1937-1940). Syndicat de la danse (1937-1939). Syndicat des artistes chorégraphes (1945-1947). Syndicat des choristes (1919-1922). Syndicat des employés du spectacle (1937-1945). Syndicat des machinistes (1946-1950). Syndicat des opérateurs (1937 ; 1945-1950). Syndicat des chœurs (1945-1947).
65 J 187- Toulouse (suite) : Syndicat des musiciens (1919-1922 ; 1937-1944 ; 1945-1950). Tourcoing : Syndicat des musiciens (1946-1947). Tours : Syndicat des musiciens (1937-1947).
65 J 188- Troyes : Syndicat des musiciens (1919-1921 ; 1935-1947 ; 1948-1949). Tunis (Tunisie) : Syndicat des musiciens (1919-1925 ; 1937-1950). Syndicat des opérateurs (1938). Versailles : Syndicat des musiciens (1919-1922). Vichy : Syndicat des machinistes, accessoiristes et électriciens (1928 ; 1930-1933 ; 1936-1939 ; 1945-1947). Syndicat des musiciens (1937 ; 1945-1946). Syndicat des ouvreuses (1938). Vienne : Syndicat des employés du spectacle (1946-1947).
H. Courrier des syndicats et unions syndicales (1922-1982).
65 J 190- Syndicat national des employés techniques et administratifs du spectacle (SNETAS) (1967-1981). Syndicat national des cadres techniques administratifs et artistiques du spectacle (SNCTAS) (1968-1981). Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens (UGICT) (1968-1973).
65 J 191- Union des syndicats confédérés (1927). Union des artistes dramatiques, lyriques et cinématographiques (1928-1933 ; 1935-1938 ; 1938 ; 1938-1942). Syndicat des auteurs compositeurs et éditeurs de chansons et leurs interprètes (1928-1929). Syndicat général des concerts (SACIC) (1934-1939). Syndicat national des auteurs et compositeurs lyriques (1945-1946). Syndicat des choristes confédérés (1922-1946).
65 J 192- Syndicat national des artistes de variétés (1945-1948). Syndicat général des employés du spectacle (1946). Syndicat national des auteurs et compositeurs de musique (1947-1971).
65 J 193- Syndicat national des auteurs et des compositeurs (1965-1981). Syndicat français des auteurs et compositeurs (1962). Syndicat français de la danse (1963). Syndicat des artistes des chœurs (1962-1968). Union nationale du spectacle (1948) (cf. 65 J 182). Union ouvrière du spectacle (1966-1968) (cf. 65 J 182). Syndicat des artistes musiciens professionnels (1976). Syndicat national des chefs d’orchestres et des cadres de la musique (1971-1977). Syndicat des artistes plasticiens (1977-1981). Syndicat national des personnels artistiques des conservatoires, écoles de musique, danse et art dramatique (1982).
65 J 194- Syndicat national des artistes musiciens (SNAM) (1948-1981).
5 J 195- Sections régionales du Syndicat national des artistes musiciens (SNAM) (1956-1979).
65 J 196- Revue du SNAM L’artiste musicien de Paris (1928-1980).
65 J 197- Syndicat français des acteurs (SFA) (1958-1982).
65 J 198- Revue du SFA Plateaux (1965-1970).
65 J 199- Revue du SFA Plateaux (suite) (1971-1981). Brochures d'informations du SFA (1959-1976).
65 J 200- Syndicat national des acteurs (SNA) (1946-1958).
V- Activités des sections (1920-1985)
B- Théâtres (1926-1982)
65 J 218- Activités de la branche fédérale théâtre (1946-1949 ; 1964-1979) : courrier ; réunions de la branche théâtre ; circulaires ; résolutions motions. Section intersyndicale de la Réunion des théâtres lyriques nationaux (RTLN) : bulletins d'information (1971-1977).
65 J 219- RTLN : réunions ; courrier ; contentieux ; conventions ; gestion et coordination ; comité d'entreprise (1957-1976). Théâtres privés : courrier ; statuts ; notes au sujet du théâtre privé (1964-1970). Fonds de soutien au théâtre privé : courrier (1973-1982).
65 J 221- Théâtre de Laval : courrier (1926-1928). Opéra comique : courrier (situation du personnel) (1931-1936) ; conflit à l’Opéra comique (1946) ; Union pour la sauvegarde de l’Opéra comique ; réponses au questionnaire (1970-1971).
65 J 222- Théâtre du Châtelet : comptes rendus de réunions ; élection au comité d’entreprise ; conventions ; courrier (1949-1978). Théâtre national de Chaillot : courrier ; communiqués ; tracts (1951) ; contrat (1974) ; convention, sd. Théâtre national populaire (TNP) (1952-1973). Théâtre national de l'Opéra (TNPO) (1976-1982). Théâtre des nations (1957-1959). Théâtre de l'est parisien (1969). Théâtre de Nice (1949). Théâtre du Havre (1947-1949). Théâtre de Lille (1949). Théâtre Pigalle (1946). Théâtre de Villeneuve-Saint-Georges (1946). Théâtre de Villeurbanne (1946). Centre français du théâtre (1967-1981). Théâtres divers (1974-1982). Théâtre amateur (1946-1949). Ecole du spectacle (1946).
65 J 223- Réponses des syndicats sur l'activité des théâtres pendant le premier semestre de 1945.
65 J 232- Les syndicats CGT et autres : Syndicat national des chansonniers de théâtres (1945-1947). Syndicat national des régisseurs de théâtre de France (1936-1944 ; 1948-1967). Syndicat national des décorateurs maquettistes de théâtre (1957-1969) ; courrier d’Yves Bonnat, président du Syndicat des décorateurs maquettistes (1945-1947). Syndicat national des metteurs en scène (1973-1981). Syndicat national des directeurs de tournées théâtrales (1964-1978). Syndicat des directeurs de théâtres de chansonniers de Paris (1964-1967). Syndicat des directeurs de théâtres de Paris (1957-1981). Chambre syndicale des directeurs de théâtres de France (1945-1949 ; 1957-1970). Association des régisseurs de théâtres (1948). Association professionnelle des directeurs de tournées théâtrales (1948). Syndicat des agences de théâtres de Paris (1946).
65 J 247- Syndicat des techniciens de la production cinématographique : courrier, rapports, notes, bulletins d’information (1936-1976).
65 J 248- Syndicat des techniciens de la production cinématographique (suite) (1968-1982).
65 J 249- Syndicat général des artisans du film : statuts et courrier (1937). Syndicat de postsynchronisation de films (1946). Syndicat national des opérateurs projectionnistes : courrier ; comité national du syndicat (1944-1980). Union des ingénieurs et techniciens français (UNITEC) : courrier et première réunion de la commission nationale du cinéma (1946). Union nationale des syndicats d’opérateurs projectionnistes : courrier (1947-1959). Syndicat des acteurs de complément du cinéma et de la télévision (1958-1980). Syndicat national de la distribution cinématographique (1948-1982).
D- Radiodiffusion et télévision
65 J 258- Rapport d'inspection générale sur Radio-Brazzaville (1947). Rapport sur le service de la radiodiffusion du Syndicat national des techniciens du service des postes et télégraphes (sd.) Syndicat national des speakers (1948-1949). Syndicat d’administration technique et d’exploitation de la radiodiffusion et télévision du Maroc (1946). Syndicat des artistes des chœurs : rapport sur les artistes des chorales de la radiodiffusion française (sd.) Syndicat national des techniciens et ingénieurs de la radiodiffusion (1948). Syndicat du personnel de SORAFOM (1956-1970). Syndicat national des producteurs de télévision (1971-1972).
65 J 259- Syndicat national de la radiodiffusion et de la télévision (SNRT) (1945-1976).
VI- Activités fédérales (1920-1985)
B- Activités fédérales spécifiques (1921-1985).
65 J 304- Comité d’entreprise du spectacle : courrier, procès-verbaux de réunions, circulaires (1945-1949). Les œuvres sociales du spectacle de la Fédération nationale du spectacle : courrier fédéral, convocations aux réunions, statuts (1956). Centre médical de la Fédération nationale du spectacle : création d’un dispensaire médical et ses activités (1947-1972). Théâtre national de la Fédération nationale du spectacle : courrier et billets de spectacles, 1921 (cf. Le spectacle, n° 5, janvier 1921, p. 3 et le n° 20, mai 1923, pp. 2-4, au sujet de la création de ce théâtre et de sa disparition). Comité des fêtes des organisations professionnelles du spectacle : procès-verbaux des réunions (1933-1935). Les représentations de gala au bénéfice de la caisse chômage des arts dramatiques et musicaux (1933).
65 J 305- Gala organisé par la FNS au profit de ses œuvres sociales (1945-1949).
65 J 306- Caisse des congés du spectacle : courrier, convocations à la commission paritaire, comptes rendus des réunions (1946-1947 ; 1958-1970 ; 1969-1974). Assurances sociales : correspondance de la direction générale de la Sécurité sociale (1947). Caisse d'allocations familiales du spectacle : courrier, convention, rapport (1949).
65 J 307- Correspondance concernant la création d’une caisse de retraite pour les exécutants du spectacle (1927). Projet de caisse de retraite (1929). Création et activité de la Société libre de prévoyance, de mutualité et de retraite de la Fédération nationale du spectacle : courrier, statuts, circulaires fédérales (1929-1933). Caisse de secours chômage : courrier, notes, circulaires fédérales et ministérielles (1929-1933). Rapport et proposition de loi pour la création d’une caisse de retraite et de solidarité au profit des exécutants du spectacle (1941). Statuts de la société d'entraide et de solidarité Œuvres des vieux musiciens (sd.) Courrier de l'Association de secours mutuel entre les artistes dramatiques (1946).
65 J 308- Caisse nationale de retraite des artistes du spectacle : courrier, statuts, comptes rendus de réunions (1956-1959). Discussion pour un régime de retraites complémentaires des employés de jeux (1956-1957). Caisse de retraite : courrier, notes, contentieux sécurité sociale (1964-1976). Bordereaux de cotisations de l'URSSAF (1960-1966).
X- Brochures et publications
65 J 382- Brochures, statuts de caisses de retraites et mutuelles du spectacle (1931-1959). Carte d'assistance sociale (1929).
65 J 383- Articles de presse (1927-1933) (articles sur le congrès des directeurs de spectacle de province, la CGT, la main d’œuvre étrangère, le chômage, les Assurances sociales et caisses de retraites, l’art musical et autres thèmes).
Congrès
Congrès extraordinaire de 1922, Lyon.
3e congrès, Toulouse, 1924.
4e congrès, Bordeaux, 1926.
6e congrès, Paris, 1928.
7e congrès, Paris, 1930.
9e congrès, Paris, 1934.
Congrès de 1936, Lyon.
10e congrès, 1937, Paris.
11e congrès de la Fédération nationale du spectacle, Bordeaux.
12e congrès, 1945, Paris.
175 J- Fonds d'archives du Syndicat français des artistes interprètes et des Galas de l'Union des artistes.
L’Union des artistes dramatiques et lyrique des théâtres français, créée en 1917, avait pour but lors de sa création, « l’épuration morale, la coordination de désirs individuels pour l’amélioration du sort des gens de théâtre... ». Elle visait également à obtenir la protection de la profession par les pouvoirs publics par le biais de lois et de règlements. Entre la forme associative et l’organisation syndicale proprement dite, l’Union trouve ses racines dans la Chambre syndicale des artistes dramatiques, lyriques et musiciens, fondée en 1890 par Raymond Broca, un artiste de café-concert, considéré par les unionistes comme le père fondateur du mouvement syndical des artistes. En 1899, lui succéda une éphémère Association générale des artistes dramatiques et lyriques de France, dont le but était de supprimer les intermédiaires entre le directeur et l’artiste, voire les agences dramatiques et lyriques. Enfin, en 1903, naquit le Syndicat des artistes dramatiques, qui disparut avec la Première Guerre mondiale. En 1936, l’Union des artistes s’affilia à la Fédération du spectacle CGT, à laquelle elle appartient toujours.
Durant la guerre, l'Union retrouva sa fonction originelle d'aide sociale, avec notamment la création du « Déjeuner des artistes ». Parallèlement, à partir de 1942-1943, se constitua au sein de la Résistance un Syndicat des acteurs, affilié à la CGT clandestine. En août 1944, à l'occasion de la Libération de Paris, ses responsables s'imposèrent dans les locaux de l'Union ; en 1945, la nouvelle équipe prit la direction du Syndicat national des acteurs (SNA), qui garda en sous-titre le nom d’Union des artistes. En août 1957, après plusieurs années de querelles internes, une partie de la profession quitta le SNA et se constitua en un Comité national des acteurs (CNA) sous l'impulsion de Gérard Philipe. Mais moins d’un an plus tard, en juin 1958, fut décidée la réunion des deux organisations au sein de la Fédération du spectacle CGT : le SNA devint alors le Syndicat français des acteurs (SFA).
Ce fonds, dont l’inventaire est publié en ligne par l’Institut d’histoire sociale CGT[12], a été déposé par la CGT aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis. Il comprend les archives du Syndicat français des artistes-interprètes (1969-1997), du Syndicat français des acteurs (SFA) (1958-1967), du Comité national des acteurs (CNA) (1957-1958), du Syndicat national des acteurs (SNA) (1945-1957) et de l’Union des artistes dramatiques et lyriques des théâtres français (1917-1936).
Encore une fois, n’est reproduit ici qu’un extrait de l’inventaire des archives intéressant des recherches sur la protection sociale des artistes et autres professionnels du spectacle.
I. Réunions statutaires (1923-1983).
1. Union des artistes dramatiques et lyriques des théâtres français (1923-1939).
1.1. Assemblées générales de l’Union des artistes (1923-1939).
Typologie des documents : tableaux des recettes, rapport moral, fiches des candidatures, rapport du trésorier général, état des recettes et dépenses, courriers, bulletins de vote, compte rendu de l’assemblée générale, compte rendu de l’assemblée générale annuelle du club sportif de l’Union des artistes (CSUA), circulaires, notes, bulletin de l’Union portant sur l’assemblée générale (pour les comptes rendus des assemblées générales de l’Union et des conseils d’administration, voir ci-dessous le Bulletin de l’Union des artistes publié depuis 1925).
175 J 1- Assemblée générale, 23 avril 1923, tenue au théâtre Moncey (publiée dans le Bulletin de l’Union des artistes : brochure). Assemblée générale, 12 octobre 1923, tenue au concert Mayol. Assemblée générale, 14 mai 1924 : rapport moral publié dans le supplément au Molière, 17 mars 1924. Assemblée générale, 20 mai 1925. Assemblée générale, 24 novembre 1925. Assemblée générale, 27 mai 1931. Assemblée générale, 10 février 1932. Assemblée générale extraordinaire, 25 mars 1932 et lock-out, 29 mars 1932. Assemblée générale, 9 mai 1932. Assemblée générale, 31 janvier 1933. Assemblée générale, 6 février 1934 (bulletins de vote). Assemblée générale, 21 septembre 1934. Assemblée générale, mai 1935. Assemblée générale ordinaire, 4 février 1936 ; assemblées générales extraordinaires, 10 mars 1936, 24 mars 1936. Assemblée générale, 15 mai 1936. Assemblée générale, 3 juillet 1936 (l’Union des artistes adhère à la CGT au cours de cette assemblée). Assemblée générale, 1er décembre 1936 (fusion de l’Union des artistes et du Syndicat des artistes de théâtre).
175 J 2- Tableau des questions en suspens (1936-1937). Assemblée générale, club sportif de l’Union des artistes (CSUA), 31 janvier 1937. Assemblée générale, 29 octobre 1937. Assemblée générale, 19 mai 1937. Assemblée générale complémentaire, 2 juin 1937. Assemblée générale, 5 février 1938.
175 J 3- Assemblée générale, 25 mai 1938. Assemblée générale, 4 janvier 1939. Assemblée générale, 1er février 1939. Assemblée générale, 30 mai 1939.
1.2. Réunions du conseil d’administration et conseil syndical de l’Union (1924-1934).
175 J 4- Procès-verbaux des réunions du conseil syndical de l’Union des artistes : Conseil d’administration, 22 septembre 1926, 3 janvier 1928-27 décembre 1928, 8 janvier 1929-31 décembre 1929, 6 janvier 1930-30 décembre 1930.
175 J 5- Procès-verbaux des réunions du conseil syndical de l’Union des artistes : 6 janvier 1931-29 décembre 1931, 5 janvier 1932-27 décembre 1932, 3 janvier 1933-26 décembre 1934.
175 J 6- Registre des réunions de la section lyrique de l’Union des artistes (2 janvier 1930-23 mai 1930). Commission des moyens d’action : procès-verbaux et rapports (1924-1930).
2. Syndicat national des acteurs (SNA) (1944-1958).
Typologie des documents : notes manuscrites, bulletins d’information spécial assemblée générale, circulaires du syndicat, notes, procès-verbal de constat, listes des candidatures, rapport de la séance de l’assemblée générale, bilan financier, rapport moral, rapport des délégués des sections régionales et de province, bulletins de vote, courrier préparatoire à l’assemblée générale, questionnaire, procès-verbal de l’assemblée, listes des délégués.
2.1. Commission administrative du SNA (1944-1945).
175 J 7- 4e commission administrative (1944-1945).
2.2. Assemblées générales du SNA (1944-1957)
Procès-verbal de l'assemblée générale d’information (6 décembre 1944), rapport (6 décembre 1944), notes, rapports sur les activités de l’Union pendant les quatre années de l’occupation allemande : rapports de MM. André Luguet, Raoul Marco, Jean Darcante (6 décembre 1944). Compte rendu de la situation de l’Union publié dans une lettre d’information (1944).
Procès-verbaux de la commission mixte : procès-verbal du 29 novembre 1944, du 6 décembre 1944, statuts du Syndicat confédéré des artistes de langue française dramatiques, lyriques et cinématographiques-Union des artistes, 1er septembre 1939.
Assemblée générale du 6 avril 1945 : procès-verbal de l’assemblée, circulaires, courrier, rapport moral, lettres des candidatures, rapport sur la situation des artistes de Lille.
175 J 8- Assemblée générale, 4 juin 1946 ; documents relatifs à la commémoration des déportés et fusillés de guerre. Assemblée générale, 30 mai 1947.
175 J 9- Assemblée générale, 12 mai 1948. Assemblée générale, 11 mai 1949.
175 J 10- Assemblée générale, 10 mai 1950.
175 J 11- Assemblée générale, 9 mai 1951. Assemblée générale, 8 mai 1952 : compte rendu de l’assemblée, résolution, courrier et notes, modification des statuts.
175 J 12- Assemblées générales (SNA) : compte rendu de l’assemblée, 15 mai 1957, compte rendu, 17 novembre 1957, convocations, courrier au sujet des assemblées générales, candidatures des élections au conseil syndical, procès-verbaux de constats (1956-1957).
2.3. Comité directeur et conseil syndical du SNA (1949-1958).
175 J 13- Comité directeur : Comptes rendus des réunions du comité directeur (5 octobre 1949-27 juillet 1952) (petit cahier). Comptes rendus des réunions du comité directeur (3 septembre 1952 au 23 novembre 1954) (petit cahier). Comptes rendus des réunions du comité directeur (1er décembre 1954-20 novembre 1957).
Conseil syndical : Procès-verbaux du conseil syndical (20 juin 1951-2 mai 1952). Procès-verbaux du conseil syndical, 21 mars 1952 au 26 février 1954, (registre). Procès-verbaux de constats : 27 juin 1953, 15 septembre 1954, 20 juin 1955.
175 J 14- Procès verbaux du conseil syndical du Syndicat national des acteurs (SNA) (18 juin 1954-17 juin 1955, 21 juin 1955-15 juin 1956).
175 J 15- Procès verbaux du conseil syndical du Syndicat national des acteurs (22 juin 1956-14 juin 1957, 25 juin 1957-13 juin 1958, 6 septembre 1957-13 juin 1958) (petit cahier de notes manuscrites).
3. Comité national des acteurs (CNA) (1957-1959).
175 J 16- Assemblée constituante du Comité national des acteurs le 29 septembre 1957 : élections au conseil syndical du Comité national, rapports de l’assemblée constituante, feuilles des présences à l’assemblée constituante.
175 J 17- Procès-verbaux du comité exécutif (10 octobre 1957-11 juin 1958). Procès-verbaux du conseil syndical (6 octobre 1957-14 juin 1958). Assemblée générale (23 février 1958). Procès-verbaux des réunions des sections télévision, cinéma, dramatique, diffusion sonore (1957-1958). Feuilles de présences aux réunions des différentes sections. Circulaires du Comité national des acteurs (1957-1959).
4. Syndicat français des acteurs (SFA) (1958-1983).
4.1. Assemblées générales du SFA (1958-1983).
Typologie des documents : procès-verbal de l’assemblée, rapport de l’assemblée d’information, rapport moral du président, rapports des sections : section dramatique lyrique, variété, télévision, diffusion sonore, section province, rapport financier, rapport caisse vieillesse, fonds de réserve, dépouillement des élections.
175 J 18- Elections au conseil syndical (1958). Assemblées générales (26 avril 1959, 22 mai 1960, 17 septembre 1961).
175 J 19- Assemblées générales (22 septembre 1962, 22 septembre 1963, 13 et 20 septembre 1964). Elections au conseil syndical (1964).
175 J 20- Assemblée générale extraordinaire, 27 février 1966.
175 J 21- Assemblée générale extraordinaire, 25 septembre 1966.
175 J 22- Documents préparatoires à l’assemblée générale extraordinaire, 24 mars 1968 ; mandats des membres du SFA à l’assemblée générale extraordinaire, 24 mars 1968 ; listes nominatives des sections régionales.
175 J 23- Assemblée générale, 29 septembre 1968 ; documents relatifs aux assemblées générales du SFA (1968-1969), révision des statuts du SFA. Assemblée générale, 24 février 1969. Assemblée générale, 22 mars 1969.
175 J 24- Assemblée générale statutaire, 7 décembre 1970 : mandats des adhérents présents à l’assemblée. Assemblée générale, 29 septembre 1974. Assemblée générale, 12 octobre 1974.
175 J 25- Assemblée générale, 8-15 octobre 1977 ; listes des candidatures.
175 J 26- Assemblées générales, 28 octobre-4 novembre 1978. Assemblée générale, 15 février 1979. Assemblée commune, 21 février 1979. Assemblée générale, 23 février 1979. Assemblée commune, 2 avril 1979. Assemblée générale, 24 avril 1979. Assemblée générale, 20 septembre 1979. Assemblée générale, 3 mars 1980. Assemblée générale, 21 avril 1980. Assemblée générale, 29 novembre 1980. Assemblée générale, 6 décembre 1980. Assemblée générale, 14 septembre 1981. Assemblée générale, 7 décembre 1981. Assemblée générale, 15 février 1982. Assemblée générale, 28 juin 1982. Assemblée générale, 11 avril 1983. Assemblée générale, 13 juin 1983.
175 J 28- Procès-verbaux du conseil syndical : 5 juillet 1960-26 septembre 1961. 10 janvier 1961-17 octobre 1962. 22 octobre 1961-17 octobre 1962. 28 octobre 1962-22 octobre 1963. 27 octobre 1963-7 octobre 1964. 15 octobre 1964-8 septembre 1965.
175 J 29- Procès-verbaux du conseil syndical : 1er octobre 1965-24 mai 1967. 7 juin 1967-13 mai 1969. - Feuilles de présence au conseil syndical (1967-1969). - Décisions de la commission administrative (14 octobre 1966-17 février 1967).
175 J 30- Elections au conseil syndical transitoire (16 mai 1969). Procès-verbal du conseil national (4 janvier 1973). Candidatures au conseil syndical (septembre 1974). Questionnaire (1975). Election (1975). Rapport d’activité 1977 ; une photographie.
4.3. Comité exécutif et commission exécutive du SFA (1958-1965).
175 J 31- Procès-verbaux du comité exécutif du SFA : 20 juin 1958-5 juin 1959. 2 juillet 1959-12 mai 1960. 30 juin 1960-12 octobre 1961. 24 octobre 1961-26 octobre 1962. 31 octobre 1962-24 octobre 1963. 30 octobre 1963-14 octobre 1964.
Procès-verbaux de la commission exécutive : 24 novembre 1964-2 juin 1965. Cahier de présence (juillet 1960-août 1964).
4.4. Comité directeur du SFA (1964-1967)
175 J 32- Procès-verbaux du comité directeur (27 octobre 1964-21 septembre 1965). Procès-verbaux du comité directeur (20 septembre 1965-27 mai 1967). Organigramme du SFA.
4.5. Les congrès du SFA (1965-1967).
175 J 33- 1er congrès du SFA, 24-26 septembre 1965.
175 J 34- 1er congrès du SFA, suite des documents du congrès de 1965.
175 J 35- 2e congrès du SFA, 2-4 juin 1967 : documents préparatoires au congrès.
175 J 36- 2e congrès du SFA, 2-4 juin 1967.
5. La création de l’Union des artistes et les différentes mutations structurelles : naissance du syndicat professionnel issue de l’Union en 1922, son affiliation à la CGT en 1936, l’activité du syndicat entre 1939 et 1944, l’épuration et les scissions successives d’après-guerre (1917-1962).
175 J 37- Récépissés de déclaration d’association à la préfecture et statuts de l’Union des artistes (1917-1949). Modification des statuts et de titre : l’Union des artistes dramatiques et lyriques des théâtres français, fondée en 1917 devient l’Union des artistes dramatiques et lyriques de langue française en 1922.
Rapport sur la situation financière depuis la constitution de l’Union, du 27 mars 1922 au 10 juin 1922 jusqu’à la tenue de sa 1ère assemblée générale le 16 juin 1922.
Rapport sur la situation financière de l’assemblée générale de l’Union, exercice 1921-1922.
Compte rendu de l’assemblée générale du 14 mai 1924 publiée dans le supplément au Molière du 17 mars 1924.
Comptes rendus de réunions et courrier au sujet du projet de transformation de l’Union en syndicat professionnel selon la loi de 1889 (1926).
Règlement intérieur de l’Union (1928-1934).
Fusion de l’Union avec le Syndicat des artistes de théâtres ainsi que son adhésion à la CGT en 1936, accords parus dans la Feuille de l’Union des artistes, n° 24, septembre-novembre 1936.
Courrier relatif à la constitution de l’Union en syndicat national (1938).
Fusion de syndicats indépendants de province (1937).
175 J 38- Récépissés des déclarations à la préfecture, statuts et modifications des statuts (1950-1964) ; statuts du Syndicat français des artistes des chœurs (1962).
175 J 39- Epuration : Comité national d’épuration des professions d’artistes dramatiques, lyriques et de musiciens exécutants : courrier, listes nominatives des artistes sanctionnés par le comité (1944-1949) ; épuration dans la branche variété : correspondance, bulletins d’informations, une carte d’adhésion à la « Confédération fascista del lavoratori dell’industria » ; cartes de la « caissa nazionale di assistenza per i lavoratori spettacolo » (1937-1947) ; liste des artistes frappés d’interdiction par le comité national d’épuration (variété-danse-chansonnier-lyrique-dramatique-cinéma-musiciens).
Courrier et notes relatifs à des crises internes au SNA (1946-1955).
Syndicat CGT-FO (1951-1956).
Scission au sein du SNA (1957).
175 J 40- Scission au sein du SNA en 1956 à la suite de laquelle se constitua le CNA (président G. Philipe) ; réunification des deux syndicats d’acteurs et naissance du SFA en 1958 : courrier, coupures de presse, conseils syndicaux et assemblées générales, rapport et notes (1957-1959).
Correspondance avec M. Yves Montand au sujet de la scission et de ses cotisations syndicales (1954-1957).
Lettres de démission d’adhérents du SNA, listes des démissionnaires, lettres d’adhésions au CNA, coupures de presse au sujet de la scission de 1957 et de la réunification (1957).
175 J 41- Réunification du SNA et du CNA. Création du SFA et relation de la FNS : circulaires du SNA (1957) ; courrier et notes du bureau provisoire du CNA et du SNA concernant les différentes étapes de discussion du projet de réunification (1957-1958) ; candidatures au CNA ; compte rendu de l’assemblée générale extraordinaire du CNA du 15 juin 1958 sur la réunification SNA et CNA et listes des participants. Conseil provisoire (1958).
6. Activités entre 1939-1945.
175 J 42- Interventions de l’Union concernant l’activité interrompue des artistes suite à la mobilisation de guerre, reconstitution du travail, inscriptions des artistes pour la carte de rationnement (1939-1942).
Formalités dues à l’état de guerre, de déplacement des artistes en France et à l’étranger (visas, sauf-conduits) ; conditions de travail des artistes français avec des artistes allemands (1939-1944).
Dispositions réglementaires du travail des artistes pendant l’occupation allemande : travail obligatoire, congés payés, fête du travail (circulaires et courrier) (1940-1944).
Approvisionnement des artistes (1942-1943).
Réorganisation syndicale après la dissolution de la CGT : circulaires et communiqués de la FNS au sujet de la réorganisation syndicale (1940-1943), rapport et circulaires de l’Union des syndicats confédérés de la région parisienne (1940-1942).
Inscription au cours d’allemand : courrier et fiches des inscrits (1941).
Représentation de l’Union dans le jury de concours du Conservatoire national de musique et d’art dramatique (1943) ; recensement des artistes : courrier du comité d’organisation des entreprises du spectacle (1943) ; historique des activités de la Confédération des travailleurs intellectuels (CTI) (1940-1942) ; demande de matériel (1943).
Office régional du travail : correspondance au sujet de la main d’œuvre française et étrangère (1940-1942).
Communiqués à la presse (1942).
Projet pour la constitution d’une pension de retraite aux artistes (1942).
Réception de Benno Von Arent, président de l’Association des artistes de Berlin : courrier et 4 photographies de cette réception (22 octobre 1941) ; réception des artistes du Schiller-Théâtre (28 février 1941) ; centenaire de Mounet Sully, tragédien de la Comédie française (1941) ; courrier de congratulations et de condoléances au sujet de personnalités (1941-1943).
Bulletin officiel du Comité professionnel de l’art musical, n° 400, janvier 1944.
L’officiel du spectacle du Comité d’organisation des entreprises de spectacle, n° 9, 15 mai 1943.
Comptes rendus des réunions de la commission et sous-commission n° 2 de la famille professionnelle du spectacle, 2 octobre 1943 et 29 avril 1944 ; définitions et qualifications professionnelles du spectacle établies par le Comité social national de la famille professionnelle-commission mixte cinéma.
175 J 43- Correspondance des artistes mobilisés (1939-1940). Courrier au sujet des aides attribuées aux artistes mobilisés (1939-1940). Aides aux enfants des artistes (1942-1944). Aides aux artistes prisonniers de guerre (1939-1943). Centre de solidarité des travailleurs intellectuels (1939-1942). Aides aux artistes en difficultés (1940). Correspondance (1939-1943).
175 J 44- Comité de gestion du Centre de jeunesse du spectacle (1941-1945).
175 J 45- Organisation du Déjeuner des artistes : procès-verbaux du comité du Déjeuner des artistes, demandes d’admission au déjeuner des artistes, photographies de l’arbre de Noël 1940, cahiers des inscrits au déjeuner des artistes, courrier (1939-1941).
175 J 46- Correspondances des familles de prisonniers à l’Union des artistes : demandes de rapatriement, listes des prisonniers adhérents de l’Union, cartes postales de prisonniers adressées à l’Union (1941-1943). Comité d’assistance aux prisonniers de guerre : courrier et achat d’alimentation aux prisonniers (1941-1943). Correspondance et photographies d’une représentation de théâtre (1943-1945).
II. Publications (1925-1997).
1. Publications de l’Union des artistes (1925-1945).
175 J 47- Bulletin de l’Union des artistes, organe officiel de l’Union des artistes de langue française (relié). Tome I-II, n° 1, octobre 1925-n° 12, août 1927. Tome III, n° 13 octobre 1927-n° 18, août 1928.
175 J 48- Bulletin de l’Union des artistes : Tome IV, n° 19, octobre 1928-n° 24, août 1929. Tome V, n° 25, octobre 1929- n° 32, novembre-décembre 1930.
175 J 49- Bulletin de l’Union des artistes : Tome VI, n° 33, janvier-février 1931-n° 38, novembre-décembre 1931. Tome VII-VIII, n° 39, janvier-février 1932-n° 47, octobre 1933.
175 J 50- Bulletin de l’Union des artistes, organe officiel de l’Union des artistes de langue française, (non relié). 1925-1926 : n° 1, octobre 1925. n° 2, décembre 1925. n° 3, février 1926. n° 4, avril 1926. n° 5, juin 1926. n° 6, août 1926. n° 7, octobre 1926. n° 8, décembre 1926.
1927 : n° 9, février 1927. n° 10, avril 1927. n° 11, juin 1927. n° 12, août 1927. n° 13, octobre 1927. n° 14, décembre 1927.
1928 : n° 15, février 1928.
175 J 51- n° 16, avril 1928. n° 17, juin 1928. n° 18, août 1928. n° 19, octobre 1928. n° 20, décembre 1928.
1929 : n° 21, février 1929. n° 22, avril 1929. n° 23, juin 1929. n° 24, août 1929. n° 25, octobre 1929. n° 26, novembre-décembre 1929.
175 J 52- 1930 : n° 27, janvier-février 1930. n° 28, mars-avril 1930. n° 29, mai-juin 1930. n° 30, juillet-août 1930. n° 31, septembre-octobre 1930. n° 32, novembre-décembre 1930.
1931 : n° 33, janvier- février 1931. n° 34, mars-avril 1931. n° 35, mai-juin 1931. n° 36, juillet-août 1931. n° 37, septembre-octobre 1931. n° 38, novembre-décembre 1931.
1932 : n° 39, janvier-février 1932. n° 40, mars-avril 1932. n° 41, mai-juin 1932. n° 42, juillet-août 1932. n° 43, septembre-octobre 1932.
1933 : n° 44, janvier-février 1933. n° 45, avril 1933. n° 46, juillet 1933. n° 47, octobre 1933.
175 J 53- La feuille de l’Union des artistes, organe bimensuel d’information de l’Union des artistes : n° 1, 25 mai 1932. n° 2, 10 juin 1932. n° 3, 10 juillet 1932. n° 4, 5 octobre 1932. n° 5, 23 février 1933. n° 6, 25 avril 1933. n° 7, 20 mai 1933. n° 5, mai 1934. n° 6, juin 1934. n° 8, août-septembre 1934. n° 9, octobre 1934. n° 13, avril-mai 1935. n° 14, juin 1935. n° 17, octobre-novembre 1935. n° 21, avril 1936. n° 22, mai-juin 1936. n° 23, juillet-août 1936. n° 24, septembre-novembre 1936. n° 27, mars- avril 1937. n° 28, mai 1937. n° 29, juin 1937. n° 30, juillet-août 1937. n° 31, septembre-octobre 1937. n° 35, mai 1938. n° 36, juin 1938. n° 38, septembre-octobre 1938. n° 39, novembre-décembre 1938- janvier 1939. n° 40, février-mars 1939. n° 41, avril-mai 1939. n° 42, juin 1939.
Bulletin de l’Union des artistes, Syndicat national des artistes de langue française CGT, n° 45, avril 1945.
2. Publications du Syndicat français des acteurs (SNA) (1946-1957).
175 J 54- Bulletin du Syndicat national des acteurs (Union des artistes) : n° 1, février 1946. n° 2, juin 1946. n° 3, février 1947. n° 4, juin-juillet 1947. n° 5, avril 1948. Edition spéciale janvier 1948. n° 6, juin 1948. n° 7, juillet 1948. n° 8, mars 1949. n° 9, juin 1949. n° 10, juillet 1949. n° 11, novembre 1949. n° 12, mars 1950. n° 13, juin 1950. n° 14, juillet 1950. n° 15, janvier 1951. n° 16, mars 1951. n° 17, juin 1951. n° 18, janvier 1952. n° 19, mars 1952. n° 20, juin 1952. n° 21, mars 1953. n° 22, juin 1953.
Bulletin du Syndicat national des acteurs (SNA), bulletin trimestriel : n° 1, mars 1954. n° 2, juin 1954. n° 3, décembre 1954. n° 4, mars 1955. n° 5, juin 1955. n° 6, octobre 1955. n° 7, janvier-février 1956. n° 8, avril 1956. n° 9, juin 1956. n° 10, janvier-mars 1957. n° 12, juin 1957.
3. Publications du Comité d’action sociale des acteurs et du Comité national des acteurs (CNA) (1957).
175 J 55- Courrier d’information du Comité d’action syndical des acteurs (n° 1, août 1957, n° 2, septembre 1957). Courrier d’information du Comité national des acteurs (n° 3, novembre 1957, assemblée constituante du CNA du 29 septembre 1957).
4. Publications du Syndicat français des acteurs (SFA) (1958-1997).
Courrier d’information du Syndicat français des acteurs, trimestriel (1958) : n° 1, août 1958. n° 2, décembre 1958. 1959 : n° 3, 1959. n° 4, 1959. n° spécial, juillet 1959. n° août 1959.
1960 : n° 5, février 1960. n° 6, mars-avril 1960. n° 7, juin-juillet 1960. n° 8, septembre-octobre 1960.
1961 : n° 9, janvier-février 1961. n° 10, avril-mai 1961. n° 11, août 1961. n° 12, septembre-octobre 1961.
1962 : n° 13, décembre 1961-janvier 1962. n° 14, mars-avril-mai 1962. n° 15, juin-juillet-août-septembre 1962. n° 16, octobre-novembre-décembre 1962.
1963 : n° 17, janvier-février-mars 1963. n° 18, avril-mai-juin 1963. n° 19, juillet-août-septembre 1963. n° 20, octobre-novembre-décembre 1963.
1964 : n° 21, janvier-février-mars 1964. n° 22, avril-mai-juin 1964. n° 23, juillet-août-septembre 1964. n° 24, octobre-novembre-décembre 1964.
1965 : n° 25, janvier-février-mars 1965. n° 26, avril-mai-juin 1965. n° 27, juillet-août-septembre 1965 (1er congrès du SFA). n° 28, octobre 1965 (1er congrès SFA).
175 J 56- Plateaux, journal mensuel du Syndicat français des acteurs (SFA) : n° du 1er congrès du SFA, 1965.
1966 : n° 1, janvier 1966. n° 2, février 1966. n° 3, mars 1966. n° 4, avril 1966. n° 5, mai 1966. n° 7, septembre-octobre 1966. n° 8, novembre 1966. n° 9, décembre 1966.
1967 : n° 1, janvier 1967 au n°19, décembre 1967 (série complète).
1968 : n° 29, janvier 1968. n° 21, février 1968. n° 22, mars-avril 1968. Complément de Plateaux, feuille d’information, 1968.
1969 : (changement de nom du syndicat : Syndicat français des artistes interprètes : modification de statuts) : n° 23, janvier 1969 + supplément. n° 24, mars 1969. n° 25, avril 1969 + supplément avril 1969. n° 26, octobre 1969 + supplément, n°26 novembre, 1969.
1970 : n° 27, mars 1970. n° 28, avril 1970. n° 29, juin 1970. n° 30, septembre-octobre 1970. n° 31, décembre 1970.
1971 : n° 32, avril 1971. n° 33, juillet 1971. n° 34, octobre 1971. La charte du SFA. Dossier ORTF.
1972 : n° 35, janvier 1972. n° 36, avril 1972. n° 37, juillet 1972. n° 38, octobre 1972.
1973 : n° 39, janvier 1973. n° 40, avril 1973. n° 41, juillet 1973+ supplément. n° 42, octobre 1973+ supplément.
1974 : n° 43, janvier 1974. n° 44, avril 1974. n° 45, juillet 1974 + supplément au n°45, août-septembre 1974. n° 46, octobre 1974 spécial assemblées générales. n° 46, spécial élection + supplément.
175 J 57- 1975 : n° 47, janvier-février 1975. n° 48, mars-avril 1975. n° 49-50, spécial mai-juin-juillet-août 1975. n° 51-52, septembre-octobre-novembre-décembre 1975.
1976 : n° 53, janvier-février 1976. n° 54, avril 1976. n° 55-56, juillet 1976. n° 57, septembre-octobre 1976. n° 58, novembre-décembre 1976. Le spectacle en 1976, analyse de la crise - perspectives d’avenir, collection Plateaux (petite brochure SFA).
1977 : n° 59, janvier-février 1977+ supplément. n° 60, mars-avril 1977 (spécial grève). n° 61-62, mai-juin-juillet-août 1977 + supplément. n° 63-64, septembre-décembre 1977 + supplément.
1978 : n° 65, janvier-février 1978. n° 66, mars-avril 1978. n° 67-68, mai-juin-juillet-août 1978. n° 69, septembre-octobre 1978. n° 70-71, novembre-décembre 1978, janvier-février 1979.
1979 : n° 72-73, mars-avril-mai-juin 1979. n° 74-75, juillet-août-septembre-octobre 1979. n° 76, novembre-décembre 1979.
1980 : n° 77-78, janvier-février-mars-avril 1980. n° 79-80, mai-juin-juillet-août 1980. n° 81, septembre-octobre 1980 + supplément. n° 82, novembre-décembre 1980.
1981 : n° 83-84, janvier-février-mars-avril 1981. n° 85, mai-juin 1981. n° 86, juillet-août 1981. n° 87-88, septembre-octobre-novembre-décembre 1981.
1982 : n° 89, janvier-février 1982. n° 90-91, mars-avril-mai-juin 1982.
1983 : n° 92, mai-juin 1983. n° 93-94, juillet-août-septembre-octobre 1983. n° 95, novembre-décembre 1983.
1984 : n° 96, janvier-février-mars 1984. n° 97, avril-mai-juin 1984. n° 98, juillet-août-septembre 1984. n° 99, octobre-décembre 1984.
1985 : n° 100, 1985. n° 101, avril-juin 1985. n° 102, juillet-septembre 1985. n° 103, octobre-décembre 1985.
1986 : n° 104, janvier-mars 1986. n° 105, avril-mai-juin 1986. n° 106, septembre-octobre 1986. n° 107, octobre-décembre 1986.
1987 : n° 108, janvier-mars 1987. n° 109, avril-juin 1987. n° 110, juillet-septembre 1987. n° 111, octobre-décembre 1987.
1988 : n° 112, janvier-mars 1988+supplément. n° 113, avril-mai-juin 1988. n° 114, juillet-septembre 1988. n° 115, octobre-décembre 1988.
1989 : n° 116, janvier-mars 1989. n° 117, avril-mai-juin 1989 + annexe spécial danse. n° 118, juillet-septembre 1989. n° 119, octobre-novembre 1989.
175 J 58- 1990 : n° 120, janvier-mars 1990. n° 121, avril-juin 1990. n° 122, juillet-septembre 1990. n° 123, octobre-décembre 1990.
1991 : n° 124, janvier-mars 1991 + supplément. n° 125, avril-mai-juin 1991. n° 126, juillet-août-septembre 1991. n° 127, octobre-novembre-décembre 1991.
1992 : n° 128, janvier-février-mars 1992. n° 129, avril-mai-juin 1992. n° 130, juillet-août-septembre 1992. n° 131, octobre-novembre-décembre 1992.
1993 : n° 132, janvier-février-mars 1993. n° 133, avril-mai-juin 1993. n° 134, juillet-août-septembre 1993. n° 135, octobre-novembre-décembre 1993.
1994 : n° 136, janvier-février-mars 1994. n° 137, avril-mai-juin 1994 + supplément. n° 138, juillet-août-septembre 1994. n° 139, octobre-novembre-décembre 1994.
1995 : n° 140, janvier-février-mars 1995. n° 141, avril-mai-juin 1995. n° 142, juillet-août-septembre 1995. n° 143, octobre-novembre-décembre 1995.
1996 : n° 144, janvier-février-mars 1996. n° 145, avril-mai-juin 1996. n° 146, juillet-août-septembre 1996. n° 147, octobre-novembre-décembre 1996.
1997 : n° 148, janvier-février-mars 1997. n° 149, avril-mai-juin 1997. n° 150, juillet-août-septembre 1997. n° 151, octobre-novembre-décembre 1997.
175 J 59- Circulaires du SFA, section lyrique (1946-1957).
5. Statuts (1927-1966).
175 J 60- Statuts du Syndicat français des acteurs (SFA) (1958, 1966). Statuts de l’Union corporative et nationale des montreurs de marionnettes (1927). Statuts de l’Union syndicale des ouvriers et du personnel des spectacles de la région parisienne (1939). Statuts de la Fédération nationale du spectacle (1939-1956). Statuts de la Chambre syndicale des chansonniers. Statuts du Syndicat national des artistes musiciens (1956).
6. Conventions, lois, brochures (1920-1957).
Contrat de travail du Syndicat des artistes dramatiques (1920).
Lois et décrets concernant la main d’œuvre étrangère (1932-1937).
Conventions collectives de travail de la production cinématographique, conclues avec l’Union des artistes (15 novembre 1937).
Convention collective de travail et annexes déterminant les conditions de travail et de salaires dans les théâtres, cinémas, music-halls, cirques et établissements de bals, de Paris et de la région parisienne (15 avril 1937).
Convention collective de travail et annexes déterminant les conditions de travail et de salaires dans les théâtres, cinémas, music-halls, cirques de Paris, Seine, Seine-et-Oise et Seine-et-Marne (1939).
Accord sur les émissions dramatiques directes de télévision, SNA (décembre 1957).
Brochures : Rapport présenté par Robert Sandrey au nom de la branche lyrique du SFA au cours de l’assemblée d’information du 5 décembre 1961 aux Bouffes parisiennes.
La situation syndicale, une lettre de la Fédération nationale du spectacle, SNA, 1957.
7. Ouvrages (1975-1980).
L’art qu’on assassine, la vie d’artiste d’aujourd’hui demain, Syndicat français des artistes-interprètes, Le Sycomore, 1980.
Comédiennes comédiens, SFA, Lyon, 1975.
175 J 61- Courrier et double du livre La vie d’artiste, 1972 (ouvrage disponible au SFA).
175 J 62- Copie du livre La vie d’artiste du SFA, 1979.
8. Publications de syndicats CGT du spectacle : bulletins d’information, journaux et autres bulletins (1925-1969)
175 J 63- Bulletin syndical intérieur, Syndicat des artistes de variétés, 1945. SOP, Bulletin syndical mensuel du Syndicat des ouvreuses et placeurs de Paris et de la région parisienne (décembre 1936).
Bulletin syndical du Syndicat des acteurs de complément du cinéma et de la télévision (1961-1963).
La cabine, bulletin du Syndicat des opérateurs et techniciens de l’exploitation cinématographique (1963-1965).
Bulletin du Syndicat national des chefs d’orchestres, SNACO (1964).
Bulletin du Syndicat des opérateurs projectionnistes et employés de cinéma de Nice et région (1966).
Le travailleur du spectacle, bulletin de l’Union ouvrière du spectacle (1966-1967).
Le Bulletin des auteurs, organe du Syndicat national des auteurs et des compositeurs de musique (SNAC) (1965-1969).
Antenne, journal du Syndicat national de radiodiffusion et de télévision (1966-1969).
Art et action, bulletin du Syndicat national des artistes musiciens de France (SNAM) (1968-1969).
L’artiste musicien, organe officiel du Syndicat des artistes musiciens de Paris (1965-1969).
Quatre-vingt-douze, journal du Syndicat des techniciens de la production cinématographique (1968-1969).
Contact (1968).
Le Film, bulletin du Syndicat général des travailleurs de l’industrie du film (1965-1969).
Autres bulletins :
Télé liberté (1967). Notes d’information concernant la crise de l’ORTF et la grève des journalistes de la télévision Union des journalistes de la télévision, juillet 1968. L’ORTF, Ligue des droits de l’homme, octobre 1968.
Bulletin du Syndicat des artistes musiciens professionnels français de Paris et de l’Ile-de-France-FO (1965).
175 J 64- Doubles des publications de l’Union des artistes, Bulletin de l’Union des artistes (1925-1929).
175 J 65- Doubles des publications de l’Union des artistes, Bulletin de l’Union des artistes (1930-1933).
II- Branches d’activité (1919-1987).
175 J 206- Courrier divers portant sur les congés payés, la Caisse nationale de retraite des artistes du spectacle (CANRAS), galas, hygiène, Sécurité sociale (1950-1960).
Petit cahier de notes de la section cinéma (1962-1965).
FNS, fonctionnement branche cinéma (1958-1969) (dossier à classer dans FNS).
Accords et courrier divers (1961-1971).
4. Variétés, music-halls, cabarets, casinos, galas, concerts, cirques (1938-1981).
175 J 208- Correspondance portant sur des discussions de projets de conventions collectives et de salaires des artistes de variétés et de music-halls (1938-1962).
175 J 209- Section variétés : Correspondance du Syndicat national des artistes de variétés (1945-1954).
Projet de contrat-type entre acteur-interprète et éditeur de phonogrammes, projet de statuts d’une société pour l’administration des droits des acteurs-interprètes, tracts du Syndicat national des acteurs français, brochures publicitaires sur le disque (1952).
Référendum sur le disque : questionnaire, statistiques obtenues lors du référendum, résultats, listes des participants, courrier (1956).
175 J 210- Défense du spectacle de variétés (1952-1967). Relation avec les employeurs des cabarets au sujet des salaires, application des conventions collectives, des lois sociales aux artistes de cabarets, règlement de conflits et projets d’accords (1941-1981).
IV. Activités spécifiques (1924-1998).
1. Relations avec la Fédération nationale CGT du Spectacle et la Confédération générale du travail (1933-1961).
Fédération nationale CGT du spectacle (1933-1960)
175 J 213- Correspondance fédérale (1933-1940). Circulaires fédérales (1936-1937). Affiche fédérale (à déplier).
175 J 214- Région fédérale du spectacle, comité intersyndical du spectacle : Procès-verbaux de réunions et correspondance (1944-1955). Correspondance et circulaires fédérales (1947-1952). Participation du SNA aux réunions du bureau fédéral, aux commissions exécutives et aux congrès de la Fédération nationale du spectacle CGT ; notes et courrier (1956-1966). Souscription en faveur de l’enfant de Charles Chézeau (1955-1959).
175 J 215- Activités du SFA avec la Fédération nationale du spectacle CGT (1960-1968).
CGT (1946-1961)
175 J 216- 33e congrès de la CGT, 28 mai-2 juin 1961 : courrier de la CGT au SFA, circulaire fédérale, circulaire SFA. Cours de langues (1950). Presse (1949-1959). Annuaires-fichiers (1946-1957).
3. Placement des artistes (1925-1968).
175 J 220- Placement des artistes : correspondance, loi sur le placement des artistes, projet de statuts, rapports, notes (1925-1968).
175 J 221- Statut professionnel (1927-1972).
6. Conventions collectives (1937-1948).
175 J 223- Convention collective de travail déterminant les conditions de travail et salaires dans les théâtres, cinémas, music-halls, cirques et établissements de bals de Paris et de région parisienne (15 avril 1937).
Convention collective réglant les modalités d’engagement et les conditions de travail des artistes dramatiques et lyriques engagés au cachet dans les stations d’émission de la radiodiffusion française (9 mars 1946).
Convention collective des artistes du chant (1er octobre 1947).
Convention collective du cinéma (15 novembre 1937).
Convention collective pour les engagements et les conditions de travail des artistes employés à la synchronisation de films cinématographiques (15 avril 1948).
Projet de convention collective nationale du spectacle (1946-1947).
Conventions collectives : convention Mistler, convention collective déterminant les conditions de travail et de salaires dans les théâtres, cinémas, music-halls, cirques et établissements de bals de Paris (15 avril 1937), convention collective nationale pour les ouvriers et employés, cadres et agents de maîtrise, ingénieurs et techniciens, artistes interprètes et exécutants, et créateurs d’œuvres (1948).
7. Congés payés (1936-1970).
175 J 224- Congés spectacle : textes et correspondance (1936-1970).
8. Chômage (1925-1970).
175 J 225- Crise de chômage dans le milieu artistique : dans la perspective de lutter contre le chômage, l’Union des artistes prend un certain nombre de mesures en faveur de la protection d’emploi et de la création de nouvelles sources de travail.
Création d’un contrat type liant les directeurs de théâtres et les comédiens qui va interdire l’engagement des artistes des théâtres subventionnés et aux acteurs ayant déjà un engagement de donner une représentation dans d’autres théâtres : contrats postérieurs au contrat-type, contrat-type et correspondance avec les directeurs de théâtres (1925-1937).
Rapport sur la situation des arts du spectacle entre 1929 et 1937.
Création du « Comité de lecture » créé par l’Union des artistes en octobre 1932 pour lutter contre le chômage : courrier et rapports des lecteurs membres du comité (1932-1934).
Correspondance au sujet des actions engagées contre le chômage (1928-1933). Indemnités chômage (1931-1936). Allocations chômage (1948-1959). Indemnisations chômage (1958-1970).
9. Actions revendicatives, manifestations et interventions diverses du SFA (1929-1984).
175 J 231- Interventions du SFA dans divers problèmes relatifs au monde du spectacle (1975-1979).
175 J 232- Interventions du SFA dans divers problèmes relatifs au monde du spectacle (1979-1981).
175 J 233- Interventions du SFA dans divers problèmes relatifs au monde du spectacle (1979-1981).
10. Assurances, Sécurité sociale et retraite (1925-1973).
175 J 234- Compagnie d’assurances « La Concorde » : correspondance, états des assurances et contrats d’assurances (1925-1930).
Compagnie d’assurances « La Protectrice » ; notes, tableaux nominatifs des unionistes bénéficiaires ; contrats d’assurances, propositions d’assurances (1930-1934).
Assurances sociales : correspondance avec le ministère du Travail, notes (1928-1934).
Assurances sociales (1936-1939).
Accidents de travail (1934).
Correspondance avec la Chambre syndicale des directeurs de spectacles et l’Association des directeurs de théâtres de Paris au sujet de l’application des deux lois du 6 janvier 1942 relatives à l’admission au bénéfice des Assurances sociales, note (1942) ; correspondance de la Caisse primaire de l’industrie cinématographique et circulaire syndicale (1943).
Contribution au fonds de compensation des indemnités exceptionnelles aux salariés travaillant dans des lieux exposés (1943).
Allocations familiales (1946).
Assurances (1947-1952).
Assurances vieillesse (1949-1950).
Sécurité sociale (1945-1960).
175 J 235- Sécurité sociale (1951-1968).
Inspection du travail (1946-1949).
Association pour l’emploi dans l’industrie et le commerce (ASSEDIC) (1959-1970).
Médecine du travail (1963-1971).
Fiscalité (1936-1973).
175 J 236- Retraite des cadres dans les activités de spectacle : convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947, statuts de la Caisse de prévoyance et de retraite de l’industrie cinématographique et des activités du spectacle (avril 1959).
Retraite : projet de retraite, notes et courrier (1950).
Mutuelle nationale des acteurs (1955-1959).
175 J 237- Projet de retraite établi par l’Union des artistes et autres documents relatifs à la retraite des artistes (1930-1947).
Correspondance et projet d’application aux acteurs des dispositions de la retraite des cadres instituée par la convention collective de 1947 (1947-1957).
Pétitions en faveur de la retraite complémentaire (1956).
Correspondance de retraités (1949-1958).
Dispensaire syndical du spectacle (1931-1952).
Caisse nationale de retraite des artistes de spectacle (CANRAS) (1971-1978).
175 J 238- Caisse régionale d’assurances vieillesse des travailleurs salariés de Paris, rachat de cotisations d’assurances vieillesse : lettres types de la caisse régionale, listes des assurés (1949-1951).
175 J 239- Demandes d’allocations vieillesse (1951-1956).
175 J 240- Demandes d’allocations vieillesse (1951-1956).
12. Comité d’entreprise (1944-1955).
175 J 244- Comité d’entreprise (1944-1955).
13. Relations avec les ministères (1924-1976).
75 J 246- Ministère du Travail : correspondance portant sur l’hygiène, l’assistance, la prévoyance sociale, le chômage et autres (1924-1937).
175 J 247- Ministère du Travail (1957-1976).
15. Personnel du SFA (1924-1979).
175 J 250- Présidents du SFA : Gérard Philipe, président du SFA : interview : bande sonore ; colloque : bande sonore ; photographies de travail de l’acteur ; coupures de presse sur l’artiste.
175 J 251- Présidence de M. Gérard Philipe : documents papiers depuis 1943, date de son adhésion au SFA : correspondance et rapports écrits de colloques, coupures de presse, télégrammes (1943-1974).
Présidence de M. Jean-Paul Belmondo : courrier relatif à l’élection à la présidence du SFA et sa démission (1963-1966).
Secrétaire du syndicat, Mme Clarisse Rousseau (1949-1964).
Statuts du personnel du syndicat (1941-1944).
175 J 252- Hommage à G. Philipe et J. Mauvais (1979).
175 J 253- Dossiers du personnel du SFA (1924-1968).
18. Association Maurice Chevalier (1971-1988).
175 J 256- Association Maurice Chevallier (1971-1988).
19. Droits des artistes (1954-1981).
175 J 257- Agence pour l’administration des droits des acteurs et musiciens interprètes (ADAMI) (1954-1981).
V. Les syndicats du spectacle (1919-1975).
1. Syndicat général des artistes de concerts, music-halls et cirques (1937-1959).
(Le projet de réorganisation du music-hall pendant la Deuxième Guerre mondiale aboutira à l’union de ce syndicat avec le Syndicat des variétés en 1944).
175 J 262- Statuts du syndicat et déclaration de la préfecture (1937). Rapport de l’assemblée générale du syndicat (7 janvier 1937). Registre des procès-verbaux du conseil syndical (11 mars 1937 au 15 juin 1949). Compte rendu de l’assemblée générale (21 septembre 1937) ; assemblée (1938). Conflit (1937-1938). Procès-verbal de l’assemblée générale du 29 mars 1939. Rapport sur les activités du syndicat pendant l’occupation allemande et sa situation après la Libération (novembre 1944) (première réunion légale après les activités poursuivit dans la clandestinité, cf. p. 9 du rapport).
Affiche du Syndicat des artistes de concerts, music-halls et cirques, CGT (sd.) (à déplier).
Comité de coordination des comités d’entreprises du spectacle (1945-1947).
Liste des adhérents au syndicat.
Album du club des attractions internationales de variétés (1959).
2. Syndicat national des artistes de variété (SNAV) (1937-1962).
175 J 263- Projets de statuts, statuts, déclarations à la préfecture (1937-1950). Procès-verbaux du conseil syndical (1945-1946).
175 J 264- Comptes rendus des assemblées générales du syndicat (13 avril 1945 ; 20 avril 1945 ; 6 février 1946 ; 12 juin 1946) ; rapport de la commission d’arbitrage du 12 novembre 1947 ; rapport moral du 19 décembre 1947.
Réunions du conseil syndical et courrier (1948-1949).
Procès-verbal de l’assemblée générale du 6 décembre 1949.
175 J 265- Création d’un Office syndical de placement (OSP) pour les artistes de variétés, du music-hall, cirque et cabaret (1945-1948).
Courrier et convention au sujet des chanteurs dans les églises (1946-1947).
Textes de lois, circulaires et conventions collectives concernant le placement et l’emploi des artistes de variétés, music-hall, concert (1944-1958).
Salaires (1948-1958).
Courrier et convention au sujet d’artistes de cirque (1945-1958).
175 J 266- Procès-verbaux des réunions du service social (26 janvier 1945-31 mai 1946) ; projet du service social (mai 1946).
Syndicat national libre des artistes de variétés FO (1945-1959).
Comité de défense du music-hall (1948).
Réunions de la commission d’arbitrage et courrier (1947-1951).
Lettres et carte : démission du syndicat (1947).
Courrier et photographies d’artistes de variétés (1947-1958).
Demande de carte professionnelle, photos (1954).
Bulletins du SNAV (1948-1950).
Notes et courrier (1945-1958).
Affiches (1957).
Comité interprofessionnel de défense des artistes de variétés et des artistes musiciens (1959).
Intervention de M. Morelly à l'assemblée d’information du 30 janvier 1959.
Dépouillement du scrutin du 1er avril 1959 relatif aux élections statutaires de l’assemblée générale du 11 mars 1959.
Correspondance de l’Union départementale des Syndicats de travailleurs de la Loire (1958-1959) (photographies de funambules).
175 J 267- Bilans et relevés de comptes du syndicat (1945-1947). Déclarations de retraités (1946). Caisse nationale de retraite des artistes du spectacle (CANRAS) (1957-1959). Fichier des adhérents.
175 J 268- Demandes d’admissions d’artistes de variétés, music-halls, cirques et cabarets aux syndicats de théâtre, Syndicat national des artistes de variétés et Union des syndicats du music-halls, du cirque et du cabaret (1944-1958).
175 J 269- Demandes d’admissions d’artistes de variétés, music-halls, cirques, cabarets, suite des documents (1944-1958). Commission des licences des entrepreneurs de spectacle de variétés (1946-1962).
3. Les petits comédiens de chiffons : Syndicat national des guignolistes et marionnettistes (1935-1968)
175 J 271- Registre des réunions de l’Association syndicale des guignolistes et marionnettistes de la région parisienne : procès-verbaux (4 juin 1935-28 octobre 1960).
Statuts du Syndicat national des guignolistes et marionnettistes ; règlement intérieur (1954-1962) ; cahier des charges du théâtre guignol au parc du Ranelagh (1936).
Rapport moral présenté au congrès national du Syndicat national des guignolistes et marionnettistes (1er et 2 juin 1959), Paris.
2e congrès national du Syndicat des guignolistes et marionnettistes de France et festival de la marionnette à Charleville, 28-30 avril 1961 : questionnaire, courrier, programme du festival.
3e congrès national du Syndicat national des guignolistes et marionnettistes, 12-13 avril 1964 : inscriptions au congrès, notes, questionnaire, courrier.
175 J 272- Assemblées générales 1966 ; élections des membres du bureau 1967. Bulletins d’informations du Syndicat national des guignolistes et marionnettistes (1959-1968).
175 J 273- Courrier divers (1953-1967).
175 J 274- Courrier divers (1959-1968).
4. Syndicat français des artistes de chœur (SFAC) (1919-1967).
175 J 275- Registre des procès-verbaux du conseil syndical (28 mai 1919-22 avril 1937).
175 J 276- Syndicat des artistes des chœurs : bulletins d’adhésions (1938-1959) ; cartes d’adhérents (1936-1947).
175 J 277- Correspondance (1932-1960). Cartes et bulletins d’adhésions (1936-1942) ; courrier d’adhérents démissionnaires (1947-1949). Procès-verbaux du conseil syndical et des assemblées générales (1951-1967).
175 J 278- Cahier de caisses de secours (1954-1955). Tarifs des salaires (1929-1956). Livre de comptabilité (1954-1960). Caisse nationale de retraite des artistes du spectacle (CANRAS) (1957-1958). Correspondance au sujet des artistes des chœurs des théâtres de Paris : Théâtre de la Gaieté lyrique (1938-1958) ; Mogador (1950) ; Folies bergères (1938) ; théâtres divers (1950-1953). Documents divers sur les choristes et la radiodiffusion (1947-1956). Mouvement des adhérents (1927-1937).
5. Syndicat français des artistes de la danse (SFAD) (1937-1966).
175 J 282- Cahier des cotisations, cartes et timbres du Syndicat des artistes chorégraphes (1937-1939). Assemblées générales du SFAD (1960-1964). Réunions du conseil syndical du SFA (1960-1963). Bulletins d’information (1960-1964). Fichier de renseignements : photographies d’artistes chorégraphes.
Syndicat national de radiodiffusion et de télévision (SNTR) : Journal bimestriel (1961-1963).
Syndicat national des artistes musiciens de France et d’outre-mer : Art et action, bulletin d’informations du Syndicat national des artistes musiciens (1963-1966).
6. Syndicat national des décorateurs et maquettistes et de théâtre (1948-1965).
175 J 283- Demandes d’admissions, courrier et circulaires du syndicat (1948-1965). Statuts du syndicat. Délégations de pouvoir (1964). Conventions collectives de metteurs en scènes annotées (1960). Questionnaire. Candidatures au Syndicat national des décorateurs (1964). Contrat type. Bulletin de l’Association pour la diffusion des arts graphiques et plastiques (1963). Convocations (1963-1964). Correspondance (1963-1965).
7. Union de syndicats (1932-1975)
175 J 284- Union des syndicats ouvriers de la région parisienne : rapport du congrès du 7-9 avril 1938, courriers et circulaires relatifs au congrès, correspondances et circulaires (1936-1939), tract du 1er mai 1932, circulaires (1939-1940). Courriers (1958-1966).
175 J 285- Union syndicale des artistes (USDA, organisation issue du SFA en 1970) :
Correspondance au sujet de la création du centre d’études pour l’organisation des professions du spectacle (CEOPS), de l’USDA et de ses actions communes avec le SFA et l’USDA (1970-1975).
Publication du l’USDA : Le professionnel du spectacle n° 1, octobre 1974, n° 2, décembre 1974, n° 3, mai 1975, n° 4, juillet 1975, n° 5, octobre 1975, n° 6, décembre 1975.
VIII. Fichier des adhérents (1917-1980).
Fichier des cotisations des adhérents de l’Union des artistes au Syndicat français des artistes-interprètes (SFA) : reprise du classement initial fait par l’organisation par ordre alphabétique des noms des adhérents. Les dates varient selon les adhésions. Elles débutent avec la création de l’association de l’Union des artistes dramatiques et lyriques des théâtres français en 1917 jusqu’aux années 1980.
Typologie des documents de chaque dossier : demande d’admission à l’Union des artistes dramatiques et lyriques de langue française, questionnaire, demande d’admission au Syndicat national des acteurs, demande d’admission à la Mutuelle nationale des acteurs, reçus de versement des cotisations, fiche des cotisations, relevé du 1% du salaire, courrier des adhérents, certains dossiers contiennent des pièces d’état civil, photographies d’identité et correspondance.
175 J 543- AB-AI à 175 J 983- YSA-ZUC.
Nouvelle série :
175 J 984- A à 175 J 1016- U-Y.
175 J 1017- Fichier d’artistes lyriques : fiches de renseignements, courrier (1947), 80 photographies d’artistes.
IX. Trésorerie (1960-1981)
175 J 1018- Pièces de caisse (1960).
175 J 1019- Pièces de caisse (1961).
175 J 1020- Pièces de caisse (1962).
175 J 1021- Pièces de caisse (1967).
175 J 1022- Pièces de caisse (1968).
175 J 1023- Fiches comptables (1969-1971).
175 J 1024- Fiches comptables (1972).
175 J 1025- Justificatifs, CCP, banques et pièces de caisse (1972).
175 J 1026- Chéquiers, CCP, TVA, charges sociales et fiscales (1973).
175 J 1027- Pièces de caisse galas (1972-1973).
175 J 1028- Pièces de caisse galas (1973).
175 J 1029- Fiches des prêts soldés (1958-1969).
175 J 1030- Fiches des prêts soldés (1951-1968).
175 J 1031- Pièces, bulletins de payes (1973-1974).
175 J 1032- Factures (1974).
175 J 1033- Factures (1977).
175 J 1034- Factures (1978).
175 J 1035- Pièces de banques (1978).
175 J 1036- Pièces de banques (1979).
175 J 1037- Pièces de banques (1980).
175 J 1038- Bordereaux de versements du Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS) (1977).
175 J 1039- Journal d’entrée des cotisations (1970-1975).
175 J 1040- Journal d’entrée des cotisations, suite des documents (1976-1981).
175 J 1041- Pièces de caisse (1978-1979).
X. Archives photographiques et affiches.
175 J 1042- Portraits photos de responsables de l’Union des artistes et militants syndicaux :
1. Portrait de Georges Carpentier (1877-1929), militant de l’Union des artistes de 1917 à 1922.
2. Portrait de Pierre Campana, fondateur et secrétaire général du Syndicat des artistes dramatiques (comédiens) de 1919 à 1921.
3. Portrait d’Alexandre Arquillière, président de l’Union des artistes de 1922 à 1924.
4. Portrait de Charles Mosnier, trésorier général de l’Union des artistes de 1922-1924.
5. Portrait de Charles Lorrain, secrétaire adjoint de l’Union des artistes de 1922 à 1933.
6. Portrait de Louis Maurel, bienfaiteur de l’Union des artistes, vice-président de 1925 à 1932.
7. Portrait de Hubert Paty de l’Opéra, initiateur du projet des retraites des exécutants du spectacle, vice-président de l’Union des artistes de 1924 à 1934 et membre du Conseil syndical de 1922 à 1943.
8. Portrait de Robert Taboureux, agent général de l’Union des artistes de 1927 à 1943.
9. Portrait de Léon Belières, trésorier général de l’Union des artistes de 1926-1946.
10. Portrait d’André Luguet, président du syndicat national des acteurs de 1944 à 1947.
Photographies :
Congrès de la Fédération nationale du spectacle (1947). Dix photographies de la manifestation du 8 avril 1976. Trois photographies d’une manifestation de la Fédération nationale des syndicats du spectacle de l’audiovisuel et de l’action culturelle, CGT (sd.) Photo portrait d’un militant (sd.) 2 photographies d’un groupe d’artistes soviétiques prisonniers dans le centre de la France ; 2 photos prise lors d’une réception en août 1944.
175 J 1043- Fichier-photos classées par ordre alphabétique des noms d’artistes femmes : A à Y (445 photos). Registre : fichier-photos par ordre alphabétique de noms d’artistes femmes : A à E (120 photos). Registre : fichier-photos par ordre alphabétique de noms d’artistes femmes : F à Z (199 photos).
175 J 1044 - Registre fichier-photos par ordre alphabétique de noms d’artistes hommes : A à D (208 photos).
Registre fichier-photos par ordre alphabétique de noms d’artistes hommes : E à L (163 photos). Registre fichier-photos par ordre alphabétique de noms d’artistes hommes : M à R (170 photos).
175 J 1045- Registre fichier-photos par ordre alphabétique de noms d’artistes hommes : S à Z (69 photos). Fichier-photos, artistes hommes : A à Z (634 photos).
175 J 1046- Album photos-press-book de l’actrice Paulette Dubost, photos avec Fernandel dans Barnabet et autres acteurs, (37 photos ; coupures de presse) (1935-1936). Photo d’Auguste Baron, le père du cinéma parlant et sonore en souvenir du mardi 29 septembre 1931. Album photos (111 photos) du 5e salon du théâtre organisé par l’Union des artistes du 9 au 31 décembre 1931, affiche du 5e salon du théâtre.
Album photos (85 photos) de compétitions du club sportif de l’Union des artistes (CSUA) en 1932.
11 photographies de l’équipe sportive de football (Jean Marais, Belmondo et autres artistes), sd.
175 J 1048- Plaquettes-photographies de spectacles (sd.) Grand gala de music-hall organisé par l’Union départementale des syndicats CGT du Vaucluse (24 septembre 1954). Grande fête de solidarité, Secours populaire français (11-12 septembre 1954). Grand gala de variétés, organisé par l’Union départementale des syndicats CGT du Vaucluse (29 octobre 1954). Gala de variétés (octobre 1955), ville de Buis-les-Baronnes, ouverture du cinéma-théâtre de l’Etoile. Grande soirée de music-hall, par l’Association amicale des anciens artistes d’Avignon (sd.) Gala de music-hall, Avignon (août 1955).
183 J : Fonds du Syndicat français des artistes interprètes – Union des artistes.
L’Association d’entraide sociale des artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de variétés a été créée par Max Dearly le 6 mars 1923 pour mettre en œuvre une solidarité entre artistes professionnels soumis à un travail intermittent. Son but principal fut, pendant 60 ans, l’organisation de galas d’entraide[13]. Cette pratique a été réactivée en 2010.
Archives papiers
183 J 1- 1er gala de l’Union des artistes, samedi 3 mars 1923 : feuille de présentation (Cf. le Bulletin de l’Union n° 16, avril 1928, rétrospective des galas).
Registre des programmes reliés des galas (tome II) : 5e gala, 5 mars 1927 ; 6e gala, 3 mars 1928 ; 7e gala, 2 mars 1929.
5e gala (1927) : photographies (cf. : le Bulletin de l’Union n° 10, avril 1927 et le n° 16, avril 1928 pour le 6e gala de l’Union).
Registre des programmes reliés (tome III), photographies et coupures de presse : 9e gala, 7 mars 1931 ; 10e gala, 5 mars 1932 ; 11e gala, 4 mars 1933 ; 12e gala, 3 mars 1934. 11e gala, 1933 : photographies. 12e gala, 1934 : coupures de presse.
Registre des programmes-photographies reliés (tome IV) : 13e gala, 2 mars 1935 ; 14e gala, 7 mars 1936 ; 15e gala, 6 mars 1937 ; 16e gala, 5 mars 1938 ; 17e gala, 4 mars 1939. 13e gala de l’Union des artistes, 2 mars 1935 : programme. 14e gala de l’Union des artistes, 7 mars 1936 : programme. 16e gala de l’Union des artistes, 5 mars 1938 : programme. (Gala de l’Union des artistes du 4 juillet 1942, c. dossier contentieux 3089, billet d’entrée au gala ; le 18e aura lieu le 10 avril 1948 : feuille avec en-tête). 19e gala de l’Union des artistes, 2 avril 1949 : programme.
183 J 2- 25e gala, 26 février 1955 : programme. 26e gala, 6 mars 1956 : programme. 27e gala, 2 mars 1957 : programme. 28e gala, 8 mars 1958 : programme. 30e gala, 4 mars 1960 : programme, affiche. 31e gala, 3 mars 1961 : disques (archives sonores). 34e gala, 6 mars 1964 : programme. 35e gala en jumelage avec le centenaire de Toulouse Lautrec (1965). Soirée de l’Union des artistes : hommage aux galas de l’Union des artistes (1967), « Jean de la Lune », plaquette illustrée, 23 mai 1967. 37e gala, 17 avril 1970 : programme. 38e gala, 23 avril 1971 : programme. 39e gala, 28 avril 1972 : programme. 41e gala, 20-21 juin 1974 : photographies.
42e gala, 23 mai 1975 : plaquette illustrée du programme du cirque et photographie.
183 J 3- 44e gala, 21-23 octobre 1977 : photographies et coupures de presse ; disque (archive sonore) réalisé pour le 44e gala ; affiche. 45e gala, 2 juin 1978 : photographies ; coupures de presse ; programme illustré ; affiche.
183 J 4- 46e gala, 4 mai 1979 : photographies ; coupures de presse présentant les artistes participants, programme illustré ; disque (archive sonore) du gala ; photographies. 47e gala, 18 avril 1980 : programme illustré, photographies et coupures de presse. 48e gala, 21 novembre 1981 : disque (archive sonore) ; programme illustré du gala, coupures de presse, photographies.
Films 16 mm et 35 mm produits par l’Association.
NB : il existe également des archives audiovisuelles (en négatifs) des galas, dont certaines sont conservées au Centre national de la cinématographie de Bois d’Arcy. Elles sont par ailleurs conservées (en films) à l’Institut national de l’audiovisuel (INA).
La nuit des étoiles
3AV/4990- 1961. 3AV/4991- 1962. 3AV/4992- 1963. 3AV/4993- 1965. 3AV/4994- 1966. 3AV/4995- 1967. 3AV/4996- 1968. 3AV/4997- 1969. 3AV/4998- 1970. 3AV/4999- 1975. 3AV/5000- 1976. 3AV/5001- 1977. 3AV/5002- 1978. 3AV/5003- 1979. 3AV/5004- 1980.
Gala de l’Union des artistes
3AV/5005- 1970. 3AV/5006- 1970. 3AV/5007- 1970. 3AV/5008- 1970. 3AV/5009- 1971. 3AV/5010- 1971. 3AV/5011- 1971. 3AV/5012- 1971. 3AV/5013- 1972. 3AV/5014- 1972. 3AV/5015- 1972. 3AV/5016- 1972. 3AV/5017- 1972. 3AV/5018- 1972. 3AV/5019- 1972. 3AV/5020- 1972. 3AV/5021- 1973. 3AV/5022- 1973. 3AV/5023- 1973. 3AV/5024- 1974. 3AV/5024- 1974. 3AV/5025- 1974. 3AV/5026- 1974. 3AV/5027- 1974. 3AV/5028- 1975. 3AV/5029- 1975. 3AV/5030- 1975. 3AV/5031- 1975. 3AV/5032- 1975. 3AV/5033- 1975. 3AV/5034- 1976. 3AV/5035- 1976. 3AV/5036- 1977. 3AV/5037- 1977. 3AV/5038- 1977. 3AV/5039- 1977. 3AV/5040- 1977. 3AV/5041- 1977. 3AV/5042- 1977. 3AV/5043- 1977. 3AV/5044- 1977. 3AV/5045- 1977. 3AV/5046- 1977. 3AV/5047- 1977. 3AV/5048- 1977. 3AV/5049- 1977. 3AV/5050- 1977. 3AV/5051- 1977. 3AV/5052- 1977. 3AV/5053- 1978. 3AV/5054- 1978. 3AV/5055- 1978. 3AV/5056- 1978. 3AV/5057- 1979. 3AV/5058- 1979. 3AV/5059- 1979. 3AV/5060- 1979. 3AV/5061- 1979. 3AV/5062- 1979. 3AV/5063- 1979. 3AV/5064- 1979. 3AV/5065- 1979. 3AV/5066- 1980. 3AV/5067- 1980. 3AV/5068- 1980.
192 J : Fonds du Syndicat papier-carton CGT (1936-1992).
Le 8 avril 1898, furent déposés à la préfecture de la Seine les statuts de la Fédération française des industries du papier qui adhéra à la CGT. Au 1er janvier 1912, elle comprenait 24 syndicats adhérents regroupant 3124 membres. En 1913, la Fédération fusionna avec la Fédération nationale de la lithographie. Subsistèrent cependant plusieurs syndicats départementaux d’entreprises fabriquant du papier et du carton. En 1920, les ouvriers papetiers d’imprimerie adhérèrent à la nouvelle Fédération née de la fusion de celles du livre et de la lithographie. Quant aux ouvriers fabriquant le papier et le carton, ils reconstituèrent l’ancienne Fédération, très affectée par la scission de 1921. Les deux Fédérations, CGT et CGTU, se réunifièrent en 1936. En 1966 la Fédération se rapprocha de celle du livre avec la création d’une Union interfédérale. En 1982, le XVIIe congrès de la Fédération décida de fusionner avec celle du livre[14].
I- Comptes rendus des travaux des congrès et conférences (1946-1982).
1. Congrès (1946-1982)
Typologie : les comptes rendus des congrès comprennent essentiellement les rapports, la discussion et les décisions prises.
192 J 1- 2e congrès, Paris, 31 mars au 2 avril 1946.
192 J 2- 3e congrès, Grenoble, 14 au 16 avril 1948.
192 J 3- 4e congrès, Paris, 21 au 23 avril 1950.
192 J 4- 5e congrès, Bordeaux, 21 au 23 février 1952.
192 J 5- 6e congrès, Ivry, 23 au 25 avril 1954.
192 J 6- 7e congrès, St Junien (Haute-Vienne), 26 au 29 avril 1956.
192 J 7- 8e congrès, Angoulême, 10 au 12 octobre 1958. 9e congrès, Grenoble, 24 au 26 mars 1961.
192 J 8- Rapport moral au 10e congrès. 11e congrès, Lancey (Isère), 21 au 24 octobre 1965.
192 J 9- 12e congrès, Facture (Gironde), 4 au 7 avril 1968.
192 J 10- 13e congrès, St Junien (Haute-Vienne), 5 au 8 novembre 1970.
192 J 11- 14e congrès, Gérardmer (Vosges), 16 au 19 mai 1973.
192 J 12- 15e congrès, Vichy (Allier), 2 au 5 juin 1976.
192 J 13- 16e congrès, Guidel (Morbihan), 16 au 19 mai 1979.
192 J 14- 17e congrès, Grande-Motte (Hérault), 3 au 6 novembre 1982.
2. Conférences (1948-1981).
Typologie : documents succincts sur la préparation et le déroulement des conférences.
192 J 15- Conférence nationale des comités d’entreprise du papier-carton, Paris, 1948. Conférence nationale sur le continu, Paris, 18 et 19 février 1967. Conférence nationale revendicative, Paris, 30 et 31 mai 1975. Conférence nationale des grandes entreprises, Dammarie-lès-Lys, 19 et 20 janvier 1980. Conférence nationale, Montreuil, 8 et 9 octobre 1981.
II- Réunions statutaires (1938-1982).
1. Comité national (1938-1953).
Typologie : les comptes rendus des comités nationaux (CN) comprennent généralement les rapports, la discussion et les décisions prises. Classement chronologique.
192 J 16- Rapport de la commission administrative au CN des 14 et 15 octobre 1938. CN, 22 et 23 novembre 1946. CN 29 et 30 mai 1947.
192 J 17- CN, 17 et 18 novembre 1947.
192 J 18- CN, 16 et 17 octobre 1948. 192 J 19- CN, 27 et 28 mai 1949. 192 J 20- CN, 2 et 3 décembre 1949. CN, 25 et 26 novembre 1950. CN, 3 et 4 juin 1951. Rapport du bureau fédéral au CN des 13 et 14 septembre 1952 192 J 21 CN, 28 et 29 novembre 1953. Les modifications des statuts adoptées au 6e congrès, en 1954, se traduisent par la suppression du comité national.
2. Commission administrative (1945-1950).
Typologie : liste des participants, rapports, résumé de la discussion et décisions prises. Classement chronologique.
192 J 21 (suite)- CA, 1945-1946. CA, 1947-1948. 192 J 22- CA, 1949. CA, 20 mars 1950.
Le 4e congrès de la Fédération, en 1950, modifie le titre de cet organisme qui devient la commission exécutive.
3. Commission exécutive (1950-1982).
Typologie : identique à celle des commissions administratives puis essentiellement des résumés succincts. Il manque plusieurs années.
192 J 22 (suite)- CE, 8 juillet 1950. CE, 2 septembre 1950. CE, 16 octobre 1951. CE, 18 mai 1952. CE, 7 décembre 1952. CE, 15 mars 1953. CE, 13 et 14 juin 1953. CE, 13 septembre 1953. CE, 7 mars 1954. CE, 12 septembre 1954. CE, 30 janvier 1955. CE, 22 mai 1955. CE, 25 septembre 1955. CE, 22 janvier 1956. CE, 22 et 23 septembre 1956.
192 J 23- CE, 2 septembre 1950. CE, 16 octobre 1951. CE, 18 mai 1952. CE, 7 décembre 1952. CE, 15 mars 1953. CE, 13 et 14 juin 1953. CE, 13 septembre 1953. CE, 7 mars 1954. CE, 12 septembre 1954. CE, 30 janvier 1955. CE, 22 mai 1955. CE, 25 septembre 1955. CE, 22 janvier 1956. CE, 22 et 23 septembre 1956. CE, 26 et 27 janvier 1957. CE, 11 et 12 mai 1957. CE, 21 et 22 septembre 1957. CE, 8 et 9 février 1958. CE, 15 juin 1958. CE, 31 janvier et 1er février 1959. CE, 20 juin 1959. CE, 26 et 27 septembre 1959.
192 J 24- CE, 14 février 1960. CE, 21 mai 1960. CE, 1er et 2 octobre 1960. CE, 16 et 17 juin 1961. CE, 23 septembre 1961 à Nancy suivi du Rassemblement des militants de la région de l’Est. CE, 20 et 21 janvier 1962. CE, 3 et 4 novembre 1962. CE, 29 septembre 1963.
192 J 25- CE, 3 et 4 février 1969. CE, 7 juin 1969. CE, 29 octobre 1969. CE, 13 février 1971. CE, 22 mai 1971. CE, 22 et 23 octobre 1971. CE, 4, 5 et 6 février 1972. CE, 2 juin 1972. CE, 27 et 28 octobre 1972. CE, 15 et 16 février 1973. CE, 13 et 14 septembre 1973. CE, 15 et 16 février 1974. CE, 30 et 31 mai 1974. CE, 19 et 20 septembre 1974. CE, 23 et 24 janvier 1975. CE, 29 mai 1975. CE, 18 et 19 septembre 1975. CE, 22 et 23 janvier 1976. CE, 23 et 24 septembre 1976. CE, 10 et 11 février 1977. CE, 17 et 18 mai 1977. CE, 20 et 21 septembre 1977. CE, 2 et 3 février 1978.
192 J 26- CE, 7 avril 1978. CE, 22 et 23 juin 1978. CE, 21 et 22 septembre 1978. CE, 1 et 2 février 1979. CE, 15 février 1979. CE, 26 et 27 juin 1979. CE, 27 et 28 septembre 1979. CE, 7 et 8 février 1980. CE, 19 et 20 mai 1980. CE, 25 et 26 septembre 1980. CE, 5 et 6 février 1981. CE, 21 et 22 mai 1981. CE, 9 et 10 octobre 1981. CE, 11 et 12 février 1982. CE, 5, 6 et 7 mai 1982. CE, 23 et 24 septembre 1982.
4. Bureau fédéral (1950-1982).
Typologie : comptes rendus succincts des réunions. Classement chronologique (il manque plusieurs années).
192 J 27- BF, années 1950 et 1951. BF, 23 mars 1952. BF, 21 avril 1952. BF, 12 et 13 juillet 1952. BF, 9 novembre 1952. BF, 24 et 25 janvier 1953. BF, 15, 16 et 17 mai 1953. BF, 12 septembre 1953. BF, 10 janvier 1954. BF, 15 et 16 mai 1954. BF, 4 juillet 1954. BF, 30 octobre 1954. BF, 29 janvier 1955. BF, 19 et 20 mars 1955. BF, 9 et 10 juillet 1955. BF, 12 et 13 novembre 1955. BF, 24 et 25 mars 1956. BF, 16 et 17 juin 1956. BF, 24 et 25 novembre 1956. BF, 16 et 17 mars 1957. BF, 13 juillet 1957. BF, 3 novembre 1957. BF, 10 décembre 1957. BF, 29 et 30 mars 1958. BF, 19 mai 1958. BF, 31 août 1958. BF, 16 novembre 1958. BF, 21 mars 1959.
192 J 28- BF, 28 et 29 novembre 1959. BF, 18 juin 1960. BF, 26 et 27 novembre 1960. BF, 27 avril 1961. BF, 17 juin 1961. BF, 11 et 12 novembre 1961. BF, 3 mars 1962. BF, 5 mai 1962. BF, 22 et 23 septembre 1962. BF, 22 décembre 1962. BF, 16 et 17 février 1963. BF, 16 mars 1963. BF, 4 mai 1963. BF, 22 et 23 juin 1963. BF, 28 septembre 1963. BF, 23 novembre 1963. BF, 22 janvier 1968. BF, 10 juin 1968. BF, 21 septembre 1968. BF, 24 et 25 novembre 1968.
192 J 29- BF, 25 avril 1969. BF, juin 1969. BF, 26 et 27 septembre 1969. BF, 3 et 4 janvier 1970. Réunion de l’appareil fédéral permanent, 21 août 1970. BF, 28 novembre 1970. BF, 27 mars 1971. BF, 11 juin 1971. BF, 24 septembre 1971. BF, 4 décembre 1971. BF, 7 avril 1972. BF, 1er juin 1972. BF, 5 juillet 1972. BF, 15 et 16 septembre 1972. BF, 27 et 28 janvier 1973. BF, 27 et 28 avril 1973. BF, 22 et 23 juin 1973. BF, 20 et 21 juillet 1973. BF, 6 septembre 1973. BF, 23 et 24 novembre 1973. BF, 21 et 22 décembre 1973. BF, 18 et 19 janvier 1974. BF, 15 et 16 mars 1974. BF, 20 avril 1974. BF, 25 mai 1974. BF, 8 juin 1974. BF, 6 septembre 1974 BF, 20 et 21 décembre 1974. BF, 10 et 11 janvier 1975. BF, 24 et 25 mars 1975. BF, 10 mai 1975. BF, 28 mai 1975. BF, 14 juin 1975. BF, 8 et 9 juillet 1975. BF, 5 septembre 1975. BF, 29 octobre 1975. BF, 14 et 15 novembre 1975. BF, 9 et 10 janvier 1976. BF, 21 février 1976. BF, 18 et 19 mars 1976. BF, 12 et 13 avril 1976. BF, 21 et 22 mai 1976. BF, 19 juin 1976. BF, 2 et 3 juillet 1976. BF, 4 septembre 1976. BF, 16 octobre 1976. BF, 12 et 13 novembre 1976. BF, 16 et 17 décembre 1976.
192 J 30 BF, 15 janvier 1977. BF, 5 février 1977. BF, 4 et 5 mars 1977. BF, 4 et 5 avril 1977. BF, 7 mai 1977. BF, 7 et 8 juin 1977. BF, 7 et 8 juillet 1977. BF, 13 au 15 octobre 1977. BF, 19 novembre 1977. BF, 17 décembre 1977. BF, 20 et 21 janvier 1978. BF, 4 mars 1978. BF, 1er avril 1978. BF, 5 et 6 mai 1978. BF, 2 et 3 juin 1978. BF, 11 et 12 juillet 1978. BF, 7 et 8 septembre 1978. BF, 16 et 17 octobre 1978.
192 J 31- BF, 17 et 18 novembre 1978. BF, 15 et 16 décembre 1978. BF, 18 et 19 janvier 1979. BF, 31 janvier 1979. BF, 14 février 1979. BF, 9 et 10 mars 1979. BF, 6 et 7 avril 1979. BF, 4 et 5 mai 1979. BF, 25 et 26 juin 1979. BF, 12 juillet 1979. BF, 6 et 7 septembre 1979. BF, 17 octobre 1979. BF, 23 novembre 1979. BF, 17 et 18 janvier 1980. BF, 23 février 1980. BF, 17 et 18 avril 1980. BF, 18 et 19 juin 1980. BF, 10 et 11 juillet 1980. BF, 17 octobre 1980. BF, 13 et 14 novembre 1980. BF, 18 et 19 décembre 1980.
192 J 32- BF, 29 et 30 janvier 1981. BF, 3 mars 1981. BF, 26 et 27 mars 1981. BF, 9 et 10 avril 1981. BF, 30 avril 1981. BF, 25 mai 1981. BF, 25 et 26 juin 1981. BF, 16 juillet 1981. BF, 10 et 11 septembre 1981. BF, 28 et 29 septembre 1981. BF, 12 et 13 novembre 1981. BF, 14 au 16 décembre 1981. BF, 21 et 22 janvier 1982. BF, 15 et 16 avril 1982. BF, 3 et 4 juin 1982. BF, 9 et 10 septembre 1982. BF, 16 et 17 décembre 1982.
5. Secrétariat (1951-1978).
Typologie : comptes rendus succincts. Classement chronologique (il manque plusieurs années).
192 J 32 (suite)- Secrétariat, 1951-1960. 192 J 33- Secrétariat, 1961-1963. Secrétariat, 1968-1969. Secrétariat, 1971-1972. Secrétariat, 1977-1978. Présences aux réunions statutaires sur plusieurs années.
III- Activités spécifiques.
1. Au niveau des branches industrielles
192 J 39- Diffuseurs de presse. 192 J 40- Diffuseurs de presse (suite). Correspondance du Syndicat national des diffuseurs de presse.
2. Au niveau régional (1951-1981).
Typologie : comptes rendus des réunions des structures régionales mises en place par la Fédération.
192 J 40 (suite)- Normandie (1951-1963).
192 J 41- Normandie (1964-1981). Nord (1956-1981). Sud-ouest (1955-1981).
192 J 42- Midi-Pyrénées (1951-1981). Est (1961-1981). Ouest (1959-1981). Limousin-Centre (1958-1981). Accords de 1946.
192 J 43- Franche-Comté. Divers.
4. Au niveau départemental.
Typologie : documents divers sur l’activité syndicale dans des entreprises. Classement par département.
192 J 46- Départements 01, 02, 07, 08, 09, 10 et 13.
192 J 47- Départements 14, 16, 19, 24, 25 et 26.
192 J 48- Départements 27, 28, 29 et 31.
192 J 49- Département 33.
192 J 50- Départements 33 (Facture), 35 et 37.
192 J 51- Département 38.
192 J 52- Départements 40, 42 et 44.
192 J 53- Départements 47, 51, 54, 55, 56 et 57.
192 J 54- Département 59.
192 J 55- Départements 60 et 61.
192 J56- Département 62.
192 J 57- Département 62 (Corbehem).
192 J 58- Département 62 (Corbehem).
192 J 59- Département 62 (Corbehem) ; départements 63, 67 et 68.
192 J 60- Départements 69, 71 et 73.
192 J 61- Département 75.
192 J 62- Département 76 (La Chapelle-Darblay).
192 J 63- Département 76 (La Chapelle-Darblay).
192 J 64- Département 76 (La Chapelle-Darblay).
192 J 65- Département 76 (La Chapelle-Darblay).
192 J 66- Département 76.
192 J 67- Départements 77, 80 et 84.
192 J 68- Départements 84 et 87.
192 J 69- Département 88.
192 J 70- Départements 91 et 92.
192 J 71- Département 93.
192 J 72- Départements 93 et 94.
IV- Réunions paritaires (1951-1980).
Typologie : comptes rendus des réunions paritaires nationales et régionales. Classement chronologique
192 J 73- Années 1951, 1952 et 1954 à 1957.
192 J 74- Années 1958 à 1963.
192 J 75- Années 1964 à 1967.
192 J 76- Années 1968 à 1970 et 1972.
192 J 77- Années 1973 à 1975 et 1980.
V- Conventions collectives (1936-1975).
192 J 77 (suite)- Conventions collectives nationales (1936 à 1956).
VI- Trésorerie
192 J 79- Trésorerie des années 1951 à 1971. Dossier URSSAF.
VII- Circulaires et correspondances fédérales (1946-1982).
Typologie : circulaires aux syndicats et correspondance de la Fédération (Classement chronologique).
192 J 80- Années 1946 à 1950 et 1952 à 1956.
192 J 81- Années 1957 à 1967 et 1969 à 1972.
192 J 82- Années 1973 à 1978.
192 J 83- Années 1979 à 1981.
192 J 84- Année 1982.
X- Dossiers fédéraux.
192 J 92- Dossier économique.
192 J 93- Dossier mensualisation (1970-1971). Dossier sur les mensuels dans l’industrie du papier-carton. Dossier retraites et prévoyance. Dossier ACAS (Association de coordination des activités sociales des industries papetières) (1978-1981).
192 J 94- Dossier luttes (1971-1981). Dossier plan de travail de la Fédération (1976-1986). Dossier réduction du temps de travail (1936-1975). Correspondance de la Fédération avec le ministère du Travail ou ses représentants (1945-1960). Dossier sur la politique des cadres et la répartition des tâches (1976-1985). Dossier sur la formation syndicale. Dossier des interventions des représentants de la Fédération au CCN et Congrès de la CGT (1952-1980). Intervention d’O. Calvetti pour la CGT dans le Calvados le 1er mai 1953. Hommages à Désiré Granet et Jules Raveau.
222 J : Fonds Charles Chézeau, secrétaire général du Syndicat général des travailleurs de l’industrie du film de 1945 à 1951, secrétaire général de la Fédération nationale du spectacle de 1951 à 1955[15].
Charles Chézeau est né le 17 janvier 1905 à Paris et devint peintre décorateur au studio de Billancourt. Il fut l’un des fondateurs en 1934 du Syndicat général des travailleurs de l’industrie du film (SGTIF), rattaché à la fédération CGT des produits chimiques. Il participa aux grèves de 1936, et fut signataire de la première convention collective concernant les professions des travailleurs du film. Dès le début de la guerre d’Espagne, il organisa la solidarité en faveur des combattants républicains, puis partit en mission en Espagne du coté de la République espagnole en 1937. Durant la guerre, Charles Chézeau rejoignit la Résistance ; il fut officier FFI et, à ce titre, décoré de la médaille de la Résistance et de la Croix de guerre. A la Libération il fut élu secrétaire général du syndicat CGT des travailleurs de l’industrie du film. Il devint secrétaire de la branche nationale du cinéma de la Fédération nationale du spectacle à laquelle le syndicat s’était rattaché avant guerre en 1938. Il fut par ailleurs membre de la section cinéma du PCF, créée en 1947 et rattachée à la section propagande. En 1951, Charles Chézeau fut élu secrétaire général de la Fédération CGT du spectacle. Il mourut à cinquante ans en août 1955 d’une longue maladie.
Les archives de Charles Chézeau ont été remises à l’Institut CGT d’histoire sociale par son fils Monsieur Patrick Rayer, puis par son petit-fils Fabien Adelin (fils de la fille de sa première femme). Elles ont alors été déposées aux archives départementales dans le cadre de la convention de dépôt entre l’Institut et le département.
222 J 1- Dossiers syndicaux et professionnels (1941-1948).
Statut du Syndicat général des travailleurs de l’industrie du film, (SGTIF) (sd.). Statuts de l'Union syndicale des ouvriers et du personnel du spectacle (1939). Congrès des Syndicats des opérateurs et des employés des spectacles, 3 motions : sur la paix, sur l'orientation syndicale, sur la réforme de structure de la CGT (sd.). Carte d'adhérent de Charles Chézeau à la Fédération du spectacle (1947). Projet de trésorerie concernant le Syndicat des électriciens de l'Opéra comique, [1953].
Rapports, déclarations, communiqués
Texte de loi 50-205 relatif aux conventions collectives, 1950.
222 J 3- Articles de journaux Article dans Le Film, « Gala de bienfaisance », 22 juillet 1944.
222 J 4- Bibliographie et brochures Brochure sur le 21ème gala de l'Union des artistes au Cirque d'hiver, 24 février 1951.
240 J : Fonds du Syndicat national des employés techniques et administratifs du spectacle-CGT (SNETAS) et du Syndicat national des professionnels du théâtre et de l'action culturelle-CGT (SYNPTAC)[16].
Ce fonds de 4 mètres linéaires est constitué de 31 boites d'archives qui regroupent des documents sur les activités des syndicats CGT du Théâtre national de l'Opéra de Paris. Il s’agit du Syndicat national des employés techniques et administratifs du spectacle-CGT (SNETAS) et du Syndicat national des professionnels du théâtre et de l'action culturelle CGT (SYNPTAC). Le SNETAS-CGT fut créée le 4 mars 1968. Lors de son congrès de novembre 1982, il changea de nom pour devenir le SYNPTAC-CGT, regroupant les personnels techniques et administratifs du théâtre et de la culture au sein de la Fédération des syndicats CGT du spectacle (FNAS-CGT).
Ces archives sont arrivées aux Archives départementales de la Seine-Saint-Denis en 2003 dans le cadre de la convention passée avec l’Institut d’histoire sociale CGT. Elles couvrent la période 1968-1995.
240 J 1- Bulletins de la Fédération nationale des syndicats du spectacle et de l'action culturelle CGT (1991-1994). Coulisses, Bulletin du Syndicat national des professionnels du théâtre et de l'action culturelle CGT (1973-1994). Tracts de syndicats du monde du spectacle (1994). Statuts de la Caisse de retraite des personnels du théâtre national de l'Opéra de Paris (1980). Copies de conventions collectives de travail Opéra (1976-1978). Courrier de syndicats du spectacle (1976-1994). Courrier au sujet des accords de modulation d'horaires (1984-1986).
240 J 2- Pétition des syndicats CGT du Théâtre national Opéra de Paris (TNOP) pour l'installation d'un CHS CT, 18 octobre 1983.
240 J 5- Bulletins d'informations de la Section syndicale CGT-RTLN. Comptes-rendus de réunion de délégués du personnel (1976-1994). Stages d'éducation syndicale (1973-1985). Protocole d'accord de la tournée du Ballet de l'Opéra au Japon (1978). Section syndicale CGT de la RTLN : affaires titularisation, repos, sanctions (1970-1971). SNETAS : courrier (1979-1993). Fête de la musique (1984). Grèves, Opéra de Paris (1993-1994). Négociation de convention collective, Opéra de Paris (1984).
240 J 8-12- Théâtre national de l'Opéra de Paris (TNOP) (1966-1999).
10- 1994 Statuts de l'Opéra de Paris (1994). Election des représentants du personnel au conseil d'administration (1999). Organigramme de la direction de l'Opéra national de Paris et organisation générale des services (décembre 1993 et janvier 1995). Projet de licenciement collectif pour motif économique et mesures d'accompagnement, TNOP (1994).
240 J 13-16- Comité d'entreprise du Théâtre national de l'Opéra de Paris (1972-1993).
240 J 13-16- Réunions (1972-1998). Typologie des documents : correspondance, rapports sur le comité d'entreprise de l'Opéra de Paris, procès-verbaux des réunions du CE.
13-1972- 1992. 14- 1991- 1994. 15- 1994- 1995. 16- 1995-1998.
240 J 17- Généralités (1985). Formation continue : notes et documentations (1985). Comité d'hygiène et de sécurité (1992-1993). Bilan social (1994). Revue des comités d'entreprise (1984). Budget du comité d'entreprise (1980-1987). Bilan provisoire des formations (1995). Documents pour les élections des délégués au CE (1987-1992) Courrier au sujet des activités du (CE) : règlement intérieur, cafétéria, bibliothèque, etc. (1976-1994). 240 J 18- Négociations salariales (1970-2001). Négociations des salaires des personnels de l'Opéra : grilles des salaires, effectifs, notes relatives aux négociations, courrier (1978-2001). Convention préretraite (1986-1993). Bilan du plan de formation (1993). Brevet des métiers du spectacle, potion ( ?) technique de l'habillage (1991). Rapport de l'expert comptable au comité central d'entreprise sur les comptes 1990.
240 J 22- Caisse des retraites du Théâtre national de l'Opéra de Paris (1931-1975).
Régime général de la Caisse de retraites du personnel du théâtre national de l'Opéra : courrier, procès-verbaux des réunions de la commission de gestion, rapport, pétitions revendicatives (1931-1975). Caisse de retraites des théâtres lyriques et nationaux : correspondance (1938-1949). Projet de décret portant sur les prélèvements mensuels au profit des retraites (1954). élection à la commission de gestion de la caisse de retraites : listes et courrier (1962-1968). Bulletins des associations des pensionnés et retraités de l'Opéra et de l'Opéra Comique (1962) ; bulletin de la Fédération nationale du spectacle (1964) ; Bulletin Le travailleur du spectacle (octobre 1964) ; conférence de presse de la Caisse primaire centrale de Sécurité sociale de la région parisienne (1967). Comptes rendus des séances de la commission de gestion des caisses de retraites de l'Opéra et de l'Opéra Comique (1961-1967). Texte sur le statut des Caisses de retraites des personnels de l'Opéra et de l'Opéra comique (1966).
240 J 23-26- Conventions collectives (1962-1993).
23- 1962-1973 24- 1974-1982 25- 1983-1991 26- 1992-1993.
260 J : Fonds du Syndicat CGT de l’Imprimerie nationale (1892-1995). Fonds en cours de classement.
313 J : Fonds du Syndicat français des artistes et interprètes CGT (1917-1997). Fonds non traité.
Autres fonds privés
143 J : Maison de la Culture de Seine-Saint-Denis (1968-1993).
La Maison de la culture de la Seine-Saint-Denis a ouvert ses portes en 1980 sous la direction de Claude-Olivier Stern à Bobigny, avec une antenne à Aulnay-sous-Bois. Les archives de la Maison de la culture, transférées aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis en décembre 1997, représentent 20 mètres linéaires. La période couverte par ces archives administratives s'étend des premières années de la préfiguration jusqu'à la fin de l’année 1985, soit les années de mise en place, des négociations, de la structure éclatée, des créations pluridisciplinaires. Les documents postérieurs (administration du lieu unique de Bobigny après 1985 et dossiers de spectacles après 1996), considérés comme archives encore « vivantes » sont demeurés à la Maison de la culture[17].
Relations avec les syndicats (1974-1984).
143 J 82- Relations des délégués du personnel et des syndicats avec la direction et le président de l’association (1974-1975).
Relations avec le Syndicat national des cadres techniques, administratifs et artistiques du spectacle (SNCTAS-CGT) (1974-1977).
Relations avec le Syndicat national des employés techniques et administratifs du spectacle (SNETAS-CGT) (1974-1984).
Relations avec le Syndicat français des artistes interprètes (SFA-CGT) (1978-1982).
143 J 83- Relations avec le Syndicat national des directeurs d’entreprises d’action culturelle (SYNDEAC) : procès-verbaux des assemblées générales (1975-1980).
Conseil d’administration : procès-verbaux (1975-1981).
Correspondance (1983-1984).
199 J : Fonds de l'Imprimerie Cerbonnet-Le Bondynois (1950-1982).
Cette imprimerie travailla pour la mairie de Bondy, le Parti socialiste (impression du journal Le Bondynois) et de nombreuses associations jusqu’à sa fermeture.
Chapitre I- Historique, organisation, budget
199 J 1- Gestion des ressources humaines
URSSAF (1959-1965). Retraites (1960-1972). Inspection du travail et médecine (1976-1980). Contentieux avec les administrations, URSAFF, ASSEDIC, impôts (1959-1964).
263 J : Fonds du Journal L'Humanité.
L'Humanité a été fondé en 1904 par Jean Jaurès. Organe central du Parti communiste français de 1920 à 1994, il en reste très proche malgré l'ouverture de ses pages à d'autres composantes de la gauche.
Un dépôt partiel de 150 mètres linéaires réalisé en 2003 a fait l’objet d’un premier traitement (répertoire sommaire disponible en salle de lecture). Il comprend les archives papier de l’entreprise de presse l’Humanité : administration du journal (1904-2000), registres des assemblées générales, procès-verbaux des conseils d’administration, comités de direction, procès contre le journal, fabrication et diffusion de l’Humanité, archives du service des correspondants de l’Humanité (1957-2000), Almanach de l’Humanité (1960-1998), courrier des lecteurs (1985-1991).
Le fonds comprends également de nombreux éléments provenant du service de documentation du journal : fascicules et brochures thématiques, collections de périodiques parfois lacunaires (dont Ce Soir, Libération, l’Humanité Dimanche, La Nation, France-Nouvelle, Regards, Europe, La Pensée, Recherches internationales, la Nouvelle critique, Économie politique, Démocratie nouvelle, Issues, Cahiers de l’Institut Maurice Thorez, Cahiers du bolchévisme, Cahiers du communisme, Temps nouveaux, Les Temps modernes, Défense de la Paix…).
Un second dépôt de 150 mètres linéaires, entré récemment aux Archives départementales, est en attente de classement. NB : les archives du personnel sont toujours conservées dans les locaux du journal.
ARCHIVES FIGUREES
76 Fi : Fonds André Aubry (1930-1960).
Fonds en cours de classement. 36 articles, photographies en relation avec l’imprimerie de l’Illustration (Bobigny).
71 Fi : fonds André Martinez (1964-1971)
43 articles, 44 photographies sur l’imprimerie l’Illustration (Bobigny) : vie dans l’usine, repas et fêtes, l’équipe de football, activités du comité d’entreprise, assemblées générales et manifestations, notamment en mai 1968 et à la fermeture de l’entreprise en 1971.
Voir aussi le témoignage oral de M. Martinez, conducteur à l’Illustration (1AV/ 14753) et quelques documents papiers (1J/ 388). Fonds en cours de classement.
DOCUMENTS AUDIOVISUELS
1AV et 2AV : Syndicat français des artistes-interprètes CGT (1977-2001).
7 éléments, sonores et vidéo. |