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Fiche et inventaire Archives départementales - Sarthe (72)Coordonnées : 9 rue Christian Pineau 72100 Le Mans
Ouverture : Les lundis, mercredis, jeudis et vendredis de 8 h 30 à 17 h 30 (fermeture le mardi) ; le samedi de 8 h 30 à 13 h uniquement le premier samedi du mois sauf juillet et août. Fermeture annuelle : 1ère semaine de septembre et la semaine entre Noël et le Jour de l’an.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
4 M : Police administrative, associations
4 M 276-304- Associations dissoutes, création, fonctionnement, dissolution : correspondance, arrêtés du préfet, délibérations des conseils municipaux, déclarations d’associations, récépissés de déclaration ou de dissolution, procès-verbaux de réunions, liste des membres, règlements, statuts.
4 M 294- Associations à caractère social et de défense : Association régionale de la presse (1920, 1928, 1942).
10 M : Travail et main d’œuvre, syndicats professionnels
10 M 80-82- Conventions collectives du travail ; élaboration, révision et extension (1929-1940).
81-82- Dossiers particuliers : circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux et comptes rendus de réunions, avis, sentences arbitrales, conventions (classement par secteurs de production).
82- Cinéma (1937-1938), imprimerie (1937-1939), presse écrite et filmée (1938-1939), théâtre (1937-1939).
10 M 86- Composition des bureaux, constitution de bibliothèques syndicales, dépôt de statuts, […]. Demandes de renseignements et informations (1882-1940).
Fiche signalétique individuelle sur la Chambre syndicale des artistes musiciens de la ville du Mans : composition du bureau pour l’année 1939 (sd.), n° 9.
Fiche signalétique individuelle du Syndicat des marchands de journaux et publications du Mans et de la Sarthe (sd.), n° 283.
Fiche signalétique individuelle du Syndicat des maîtres imprimeurs et chefs d’industries connexes de la Sarthe (sd.), n° 238.
Fiche signalétique individuelle du Syndicat chrétien du livre : composition du bureau pour l’année 1939 (sd.), n° 202.
Correspondances diverses relative à la Chambre syndicale des ouvriers typographes de la ville du Mans (1889).
Correspondance du secrétaire au maire du Mans au sujet de la Chambre syndicale des ouvriers typographes et similaires de la ville du Mans (1904).
10 M 87- Réunions et revendications syndicales ou ouvrières, constitution de syndicats ; correspondance, rapports de police, pétitions (1855-1919), affiches et tracts (sd., [1903-1931]) (sd., 1855-[1931]).
Dossier sur la Chambre syndicale des ouvriers typographes du Mans (1910) : correspondance (1910), rapport de police (1906), circulaire (1901).
10 M 90- Chambres syndicales, recensement : instructions, correspondance, états récapitulatifs trimestriels avec indication des chambres existantes, du nombre de leurs membres, de leur date de création et de leurs ressources (1876-1886), dossiers par année.
Etats nominatifs des syndicats du département de la Sarthe, mentionnent (1876-1886) : Syndicat des ouvriers typographes et imprimeurs (syndicat créé en 1874).
Rapport manuscrit sur les syndicats existants (sd.)
10 M 91-93- Syndicats professionnels, patronaux, ouvriers, mixtes, agricoles : situation annuelle : instructions, correspondance, rapports, états récapitulatifs détaillés, avec indication de l’adresse, de la nature, de la dénomination, de la date de création et de dépôt des statuts, du nom et de l’adresse du président et vice-président du syndicat (1887-1939).
91- 1887-1903
Etat nominatif des syndicats professionnels de la Sarthe (1888-1889), mentionnent : Syndicat des typographes et similaires du Mans (1874). Syndicat des typographes et imprimeurs du Mans (1874).
Rapport (manuscrit) sur l’état des syndicats professionnels (1891), mentionne : Syndicat des ouvriers typographes de la ville du Mans.
Etats nominatifs des syndicats professionnels de la Sarthe (1891-1892), mentionnent : Syndicat des ouvriers typographes de la ville du Mans.
Etats nominatif des syndicats professionnels de la Sarthe (1893), mentionne : Syndicat des ouvriers typographes de la ville du Mans. Syndicat des artistes musiciens du Mans (1891).
Rapport (manuscrit) sur l’état des syndicats professionnels (1893), mentionne : Syndicat des ouvriers typographes de la ville du Mans. Syndicat des artistes musiciens du Mans (1891).
Etats nominatifs des syndicats professionnels de la Sarthe (1895-1901), mentionnent : Chambre syndicale des ouvriers typographes et similaires du Mans. Syndicat des artistes musiciens du Mans.
Etats nominatifs des syndicats professionnels de la Sarthe (1902-1903), mentionnent : Chambre syndicale des ouvriers typographes et similaires du Mans.
92- 1904-1920 (lacunes).
93- 1925-1939 (lacunes).
10 M 94-124- Chambres, unions et fédérations syndicales, syndicats professionnels, patronaux, ouvriers, mixtes, agricoles, dossiers particuliers : correspondance, statuts, procès-verbaux des assemblées générales, fiches signalétiques, états des membres des bureaux (classement par secteurs de production, dans l’ordre alphabétique des communes où se trouve leur siège) (sd., 1864-1940).
117- Livre, papeterie, presse : Chambre syndicale des ouvriers typographes du Mans (1874, 1876-1878, 1886, 1899). Association syndicale de la presse mancelle (1888). Union syndicale mancelle des industries du livre (1908). Chambre syndicale des travailleurs du livre de Sablé-sur-Sarthe. Syndicat des libraires de la région d’Orléans, La Flèche (1892-1937). Chambre syndicale des ouvriers typographes du Mans (1874, 1876-1878, 1886, 1899), Association syndicale de la presse mancelle (1888). Union syndicale mancelle des industries du livre (1908). Chambre syndicale des travailleurs du livre de Sablé-sur-Sarthe (1937).
119- Musique
Chambre syndicale des artistes musiciens du Mans (sd.).
Série X : Assistance et prévoyance sociale
4 X : Prévoyance sociale, sociétés de secours mutuels
4 X 5- Statistique de la mutualité (1924-1932).
Etat statistique concernant le nombre des membres, les divers services de la société, etc. : récapitulatif des renseignements fournis par les sociétés de secours mutuels approuvées sur les états modèle A (1924), mentionne :
Association des artistes musiciens (Le Mans). Fédération musicale de la Sarthe (Le Mans).
Etat statistique concernant la situation financière des sociétés (1924).
Fiche signalétique individuelle de la société de secours mutuels de l’Association des artistes musiciens du Mans (n° 136) : compte rendu des opérations (1924).
Fiche signalétique individuelle de la société de secours mutuels de l’Association des artistes musiciens du Mans (n° 136) : compte rendu des opérations (1925).
Correspondance de la préfecture de la Sarthe au président de la société de secours mutuels n° 142 (Fédération musicale de la Sarthe) (1926) : société ne fonctionnant plus depuis 1914.
4 X 6- Statistique de la Mutualité (1924-1932).
4 X 7- Statistique de la Mutualité (1924-1932).
4 X 8- Statistique de la Mutualité (1924-1932).
4 X 9- Statistique de la Mutualité (1924-1932).
4 X 10- Statistique de la Mutualité (1933).
4 X 11- Statistique de la mutualité (1934).
4 X 12- Statistique de la Mutualité (1935).
4 X 13- Statistique de la Mutualité (1936).
4 X 14- Statistique de la Mutualité (1937).
4 X 15- Statistique de la Mutualité (1938).
4 X 16- Statistique de la Mutualité (1939).
4 X 17- Contrôle des sociétés de secours mutuels : documents généraux (1872-1919).
Répertoire des sociétés de secours mutuels de la Sarthe (sd.), mentionne : Société de secours mutuels des artistes musiciens de la ville du Mans (n° 136), approuvée en 1909. Fédération musicale de la Sarthe.
Etat récapitulatif de répartition d’une subvention ministérielle aux sociétés de secours mutuels ne constituant pas de retraites (1919), mentionne :
Etat récapitulatif de répartition d’une subvention ministérielle aux sociétés de secours mutuels ne constituant pas de retraites (1917), mentionne :
4 X 20- Autorisations, contrats, subventions (1835-1896).
4 X 21- Autorisations, contrats, subventions (1862-1899).
4 X 22- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1851-1858).
Etat des sociétés de secours mutuels existant dans le département de la Sarthe (1851), mentionne : Société de secours mutuels des imprimeurs et autres professions de la ville du Mans et la banlieue (créée en 1833, autorisée en 1836).
« Tableau présentant le relevé des opérations des sociétés libres et autorisées du département pendant l’année 1851, le compte de leur situation au 31 décembre de cette année, et l’état des cas de maladie ou des morts éprouvés par les sociétaires dans le cours de l’année » (1851).
4 X 23- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1859-1862).
4 X 24- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1863-1865).
4 X 25- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1866-1867).
4 X 26- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1868-1869).
4 X 27- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus (1894-1895).
Etats statistiques annuels des sociétés de secours mutuels du département de la Sarthe (par type de société : mixtes, d’homme, approuvées, etc.).
4 X 28- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus (1896-1898).
4 X 29- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1898-1899).
4 X 30- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1900-1902).
4 X 31- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1900-1902).
4 X 32- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1902-1904).
4 X 33- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1903).
4 X 34- Contrôle des sociétés de secours mutuels : comptes rendus annuels (1903-1904).
4 X 35- Comptes rendus des opérations et états statistiques (1911-1914).
Etat statistique annuel concernant le nombre de membres, les divers services de la société, etc. (1913), mentionne : Société de secours mutuels des artistes musiciens de la ville du Mans. Fédération musicale de la Sarthe.
Etat financier annuel (1913), mentionne : Société de secours mutuels des artistes musiciens de la ville du Mans. Fédération musicale de la Sarthe.
Fiche signalétique individuelle de la Société de secours mutuels des artistes musiciens de la ville du Mans.
4 X 36- Comptes rendus des opérations et états statistiques (1912-1913).
4 X 37- Comptes rendus des opérations et états statistiques (1917).
4 X 38- Comptes rendus des opérations et états statistiques (1916-1917).
4 X 39/1- Comptes rendus des opérations et états statistiques (1915-1916).
4 X 39/2- Comptes rendus des opérations et états statistiques (1915-1916).
4 X 40- Comptes rendus des opérations et états statistiques (1911-1912).
4 X 41- Comptes rendus des opérations et états statistiques (1910).
4 X 42- Comptes rendus des opérations (1921-1923).
Etats statistiques et financiers sur les sociétés de secours mutuels de la Sarthe, mentionne : Société de secours mutuels des artistes musiciens du Mans. Fédération musicale de la Sarthe.
4 X 43- Comptes rendus des opérations (1921-1923).
4 X 44- Créations dans chaque commune du département, correspondance (1854-1855).
4 X 46- Répertoire des sociétés et présidents, réglementation, subventions (1931-1939).
4 X 53- Répertoire des sociétés et présidents, réglementation, subventions : n° 129 à 169 (lacunes) (1909-1931).
Dossier de dissolution de la Fédération musicale de la Sarthe (n° 142) : correspondance (1928), récépissé concernant le service de la Caisse des dépôts et consignations (1926-1928), reçus du liquidateur de la société aux ayants-droits, notice sur la Fédération musicale de la Sarthe (sd.), arrêté ministériel de liquidation de la société (1927), bulletin n° 5 (novembre 1910), extrait du procès-verbal du congrès extraordinaire de la Fédération musicale de la Sarthe (1910), note de composition de la société (sd.)
4 X 54- Répertoire des sociétés et présidents, réglementation, subventions : divers numéros (1907-1933).
4 X 55- Dossiers par sociétés approuvées n° 63 à 81 (1887-1940).
4 X 59-70- Dossiers par sociétés approuvées (1900-1940).
4 X 72- Dissolution de sociétés (1843-1854).
4 X 73- Sociétés dissoutes ou sans suite (1860-1897).
4 X 74- Dissolution : dossiers par sociétés (1925-1937).
4 X 75- Contrôle de l'organisation des sociétés mutualistes et subventions à celles-ci (1852-1922).
Correspondance de la Fédération musicale de la Sarthe (1913), correspondance de la Société de secours mutuels des artistes musiciens du Mans (1913) : renseignements statistiques sur la société.
Etat des sociétés de secours mutuels existant dans le département de la Sarthe (1910), mentionne : Société de secours mutuels des artistes musiciens du Mans.
Notices individuelles sur les sociétés de secours mutuels : fonctionnement durant la guerre (1915) : Fédération musicale de la Sarthe : pas de fonctionnement durant la guerre. Société de secours mutuels des artistes musiciens de la ville du Mans : fonctionnement partiel durant la guerre (1916).
Correspondance du secrétaire de l’Association professionnelle des artistes musiciens du Mans (1915)[9].
Etat statistique des sociétés de secours mutuels qui emploient le système du ticket modérateur et qui ont adopté le paiement à la visite comme mode de rémunération des médecins (sd.), mentionne : Société de secours mutuels des artistes musiciens de la ville du Mans.
Questionnaire à la Société de secours mutuels des artistes musiciens de la ville du Mans, relatif à l’emploi du système du ticket modérateur et du paiement à la visite pour les médecins (sd.).
4 X 76- Subventions aux sociétés de secours mutuels, subventions départementales et communales, versements au compte des fonds de retraite (subvention d’Etat), situation du compte du fonds de retraite (1916-1928).
4 X 77- Subventions du département et de l'Etat aux sociétés de secours mutuels (1916-1936).
4 X 78- Subventions : répartition, contrôle (1935-1940).
4 X 79- Répartition des subventions aux sociétés mutualistes pour versements sur livrets de la Caisse nationale de retraites vieillesse (1918-1934).
4 X 80- Répartition des subventions aux sociétés mutualistes pour les services autres que la retraite (1918-1928).
4 X 81- Répartition des subventions aux sociétés mutualistes pour les services autres que la retraite (1918-1928).
4 X 82- Répartition des subventions aux sociétés mutualistes pour les services autres que la retraite (1929-1936).
4 X 83- Subventions au titre de pensions par l'intermédiaire de caisses autonomes mutualistes - anciens combattants et non combattants (1930-1935).
4 X 84- Encouragement et contrôle des sociétés de secours mutuels : fonds de retraites (1868-1896).
Archives contemporaines
106 W 113- Syndicats professionnels : correspondance et dossiers (1935-1970).
Mise à jour du fichier national des organisations syndicales (1954), mentionne : Chambre syndicale des ouvriers typographes et similaires de la ville du Mans (créé en 1874). Chambre syndicale des travailleurs du livre de Sablé-sur-Sarthe (créé en 1937).
Dossiers de syndicats existants :
Liste des syndicats professionnels CFDT ayant leur siège dans le département de la Sarthe (sd.), mentionne : Syndicat du livre, papier et carton de la Sarthe (barré ?).
Dossiers syndicats dissous :
Correspondance du préfet au maire de la Flèche relative au Syndicat de la reliure industrielle FO de La Flèche (1969).
Syndicat du livre de La Flèche : Correspondance entre le préfet et le secrétaire relative à la création et aux statuts du syndicat (1970), statuts du Syndicat du livre de La Flèche, créé au sein des établissements Brodard et Taupin.
Syndicats artisanaux
Liste des syndicats artisanaux du département de la Sarthe (1958).
Syndicats professionnels patronaux de la Sarthe.
Brochure de la Fédération des groupements et syndicats des industriels, commerçants et artisans du département de la Sarthe (sd.), mentionne : Syndicat des imprimeurs.
Liste des syndicats patronaux : Syndicat des marchands de journaux et publications du Mans et de la Sarthe (sd.)
642 W 711-716- Mutualité, statistiques (1941-1945).
711- 1945 (en cours de reclassement). 713- 1941-1942 (en cours de reclassement). 714- 1942. 715- 1943. 716- 1944.
1093 W 57-59- Sociétés mutualistes, statistiques.
57- 1965-1971.
Listes des sociétés mutualistes du département (1966-1969), mentionnent : Société de secours mutuels et d’entraide sociale des entreprises du spectacle du Mans (n’est plus mentionnée à partir de 1970).
58- 1972-1975. 59- 1976-1980.
1093 W 60-64- Sociétés mutualistes dissoutes (1945-1978).
1128 W 92-94- Sociétés mutualistes : états des sociétés et comptes rendus des opérations effectuées.
92- Sociétés mutualistes (1961-1962).
Fiche de situation de compte de la Société mutualiste des artistes musiciens du Mans (1961).
Listes des sociétés mutualistes ayant fourni les renseignements statistiques (1961, 1962), mentionne :
Fiche statistique individuelle de la Société de secours mutuels et d’entraide sociale des entreprises du spectacle du Mans (1962, 1963).
1128 W 95-96- Sociétés mutualistes dissoutes.
95- 1888-1965.
Dossier de la Société mutualiste des artistes musiciens de la ville du Mans : approbation, modification des statuts : correspondance (1947-1949), brochure de statuts (1946), 2 ex., extrait du procès-verbal de l’assemblée générale du 7 juillet 1947, liste des membres du conseil d’administration (sd.) ; dissolution : correspondance (1956-1965), situation de compte (1965), comptes rendus des opérations effectuées (1954-1955).
96- 1944-1983.
ARCHIVES PRIVEES
19 J : Fonds de l’imprimerie Monnoyer
Associations de bienfaisance
19 J 787- Tombola organisée lors de la cavalcade de bienfaisance du 21 avril 1895 : subventions, inserts dans les journaux, compte financier, impression des billets, programmes, cartes de quêteurs, affiche...(1895) ( ?)
19 J 788- Participation à des œuvres de bienfaisance : société de secours mutuels (1848) ; sollicitations du Bureau de charité (1828-1857), salle d'asile (1836), Société de la Mutuelle générale française (1894). Commission de surveillance de l'école de travail des jeunes filles [Madame Monnoyer] (1837, 1840) (1828-1894).
26 J : Fonds de La Dépêche du Maine
26 J 90- Relations avec les syndicats et les groupements corporatifs de presse (1934-1946). |