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Fiche et inventaire Archives départementales - Puy-de-Dôme (63)Coordonnées : 75, rue de Neyrat BP 20 63018 Clermont-Ferrand Cedex 2
Ouverture : Du lundi au vendredi, de 8 h 45 à 16 h 45.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
10 M : Travail et main d’œuvre, syndicats professionnels
10 M 153- Enregistrement des syndicats professionnels (1920-1929).
10 M 157- Union de syndicats ouvriers, patronaux ou agricoles, Bourses du travail de Clermont-Ferrand et Thiers : fiches de renseignement, statuts, subventions, correspondance (1892-1937).
Etats périodiques
10 M 154- 1876-1900. (Jusqu’en 1881, il s’agit de toutes formes d’associations d’ouvriers ou de patrons).
10 M 155- 1906-1926.
10 M 156- 1927-1940.
Syndicats patronaux, mixtes et de professions libérales :
10 M 163-164- Syndicats patronaux, mixtes et professions libérales : fiches signalétiques, statuts, listes d’adhérents et de membres des bureaux, demandes de subventions classés par professions et par ordre alphabétique de nom des syndicats.
163- Professions du livre, forains.
Syndicats d’ouvriers et d’employés
10 M 165-166- Syndicats d’ouvriers et employés : fiches signalétiques, statuts, listes d’adhérents et de membres des bureaux, dossiers de subventions classés par professions et par offre alphabétique de nom des syndicats.
166- Livre, journalisme (1882-1940).
10 M 47- Ouvriers typographes de l’Imprimerie clermontoise.
10 M 77- Typographes des imprimeries Chauvet et Vesselay à Issoire.
Syndicats professionnels
10 M 153- Enregistrement des syndicats professionnels (1920-1929).
10 M 154-156- Etats périodiques des syndicats professionnels (1876-1940).
154- 1876-1900. 155- 1906-1926. 156- 1927-1940.
10 M 157- Unions de syndicats ouvriers, patronaux ou agricoles, bourses du travail de Clermont-Ferrand et Thiers : fiches de renseignements, statuts, subventions, correspondance.
10 M 167-168- Réunions, manifestations et affichages syndicaux : autorisations, réquisitions des forces de l’ordre, rapports de police et ordres du jour.
167- 1883-1921. 168- 1922-1940.
10 M 169- Divers : renseignements sur les syndicalistes (1890-1940).
Série X : Assistance et prévoyance sociale
4 X : Prévoyance sociale, sociétés de secours mutuels
Généralités
X 56- Caisse des dépôts et consignations : versements (1855-1877).
X 44- Idem (1887) ; caisse des retraites, versements (1887).
X 1950- Idem (1931-1936)
X 341- Comptes rendus des opérations : tableaux (1913-1918). X 332- Comptes rendus des opérations : tableaux et circulaires (1903-1904). X 333- Comptes rendus des opérations : tableaux et circulaires (1905-1906). X 57/2- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1852-1854). X 57/1- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1855-1862). X 51-Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1863-1868). X 52- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1868-1874). X 47- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1875-1880). X 48- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1881-1883). X 53- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1883-1886). X 50- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1887-1891). X 61- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1892-1898). X 60- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1899-1902). X 1263- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1919). X 1264- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1920). X 1265 Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1921). X 1266-Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1922). X 1267- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1923). X 1268- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1924). X 1269- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1925). X 1270- Comptes rendus des opérations : tableaux et correspondance (1926). X 340- Comptes rendus des opérations : tableaux, rapports, correspondance et circulaires (1908-1912).
X 55- Correspondance (1878-1882). X 1272- Correspondance (1882-1913). X 3644- Correspondance (1914-1926).
X 1950- Fonds commun de retraite : accroissement du compte (1931-1936).
X 43- Fonds de retraite et des subventions accordées : accusés de réception de l’état de situation (1856-1896).
X 341- Liste des sociétés du département du Puy-de-Dôme, par canton (sd.)
X 45- Pensions liquidées (1870-1877). X 56- Pensions liquidées (1878-1886). X 53- Pensions liquidées (1859-1870).
X 59- Projets de création de sociétés abandonnés (1871-1903). X 46- Projets de création de sociétés abandonnés (1888-1896).
X 53- Rentes viagères : inscription et cessions (1878-1886). X 49- Rentes viagères : inscription et cessions (1888-1891). X 44- Rentes viagères : inscription et cessions (1892-1895).
X 3618- Sociétés ne fonctionnant plus : correspondance (1919-1940).
X 1262- Statistiques : enquête (1921). X 1252-1261- Statistiques : instructions, récapitulatifs, correspondance (1918-1927). X 1938-1947- Statistiques : instructions, récapitulatifs, propositions de subventions, correspondance (1928-1937). X 3621-3622- Statistiques : instructions, récapitulatifs, propositions de subventions, correspondance (1938-39). X 3616- Statistiques : récapitulatifs et détails des capitaux (1927-1931). X 3617- Statistiques : récapitulatifs et détails des capitaux (1932-1937). X 334-Statistiques : tableaux, correspondance et circulaires (1910-1912). X 335/2- Statistiques : tableaux, correspondance et circulaires (1912). X 335/3- Statistiques : tableaux, correspondance et circulaires (1912-1913). X 335/1- Statistiques : tableaux, correspondance et circulaires (1913). X 336- Statistiques : tableaux, correspondance et circulaires (1914). X 337- Statistiques : tableaux, correspondance et circulaires (1915). X 338- Statistiques : tableaux, correspondance et circulaires (1916). X 339- Statistiques : tableaux, correspondance et circulaires (1917). X 1948- Subventions accordées (1917-1929). X 3620- Subventions accordées (1918-1939). X 55- Subventions départementales : proposition et répartition (1868-1879). X 3652- Subventions et retraites : instructions (1923-1950). X 3615- Subventions pour services autres que la retraite (1928-1931). X 3614- Subventions pour services autres que la retraite (1932-1934).
Dossiers de sociétés
X 58- Clermont-Ferrand : ouvriers typographes (1838-1898).
Archives contemporaines
318 W 140-144- Comptes rendus des opérations effectuées par les sociétés mutualistes (1953-1960).
140- 1955-1958. 141- 1953-1954. 142- 1957-1958. 143- 1958-1960. 144- 1953-1954.
383 W 5-7- Comptes rendus des opérations effectuées par les sociétés mutualistes (1959-1963).
5- 1959-1960. 6- 1960-1962. 7- 1961-1963.
555 W 140-142- Comptes rendus des opérations effectuées par les sociétés mutualistes (1972-1975).
140- 1972-1973. 141- 1973-1974. 142- 1974-1975.
Dossiers de sociétés de secours mutuels
318 W 72- Clermont-Ferrand : « Les travailleurs du livre » (n° 132) (1904-1944).
318 W 126- Clermont-Ferrand : « La société mutualiste du livre » (n° 325) (1943-1946).
Associations (1903-2004)
Il s'agit des dossiers administratifs d'associations déclarées dans l'arrondissement de Clermont-Ferrand composés de la déclaration de constitution avec composition du bureau, des statuts, des déclarations de modification, d'un copie de la parution au Journal Officiel et des récépissés de dépôt des pièces précitées avec le courrier afférent (classement dans l'ordre chronologique des déclarations).
493 W 92- Réglementation de la vie des personnes morales, association : N° 2401 : Comité national d'assistance aux sinistrés de la presse (9 mars 1944).
1396 W 614- Réglementation de la vie des personnes morales, association : N° 2411 : Œuvres sociales générales arts et spectacles (18-3-1944).
1396 W 311- Réglementation de la vie des personnes morales, association : N° 2404 : Comité d’entraide de la Nouvelle imprimerie moderne (22-3-1948).
1396 W 758- Réglementation de la vie des personnes morales, association : N° 2919 : Amicale des musiciens de jazz (amateurs et professionnels) (21-8-1947).
Syndicats
388 W- Associations déclarées en vertu de la loi du 1er juillet 1901, instructions (1940-1952) : syndicats professionnels.
1170 W 129- Notices sur les fédérations syndicales, dont la Fédération des spectacles.
1170 W 127- Notices sur les fédérations syndicales, dont la Fédération du livre.
1613 W 283- Confédération française du travail et Confédération française des travailleurs chrétiens, dont secteur du commerce du livre.
1613 W 355- Confédération générale du travail (CGT), dont secteur de l’imprimerie.
ARCHIVES PRIVEES
106 J : Fonds de l’Union départementale CFDT du Puy-de-Dôme (1927-1996)
L'union départementale des syndicats chrétiens du Puy-de-Dôme avait pour buts d'étudier et de défendre les intérêts professionnels et économiques des membres des syndicats adhérents et de créer des institutions d'assistance mutuelle et de prévoyance et de tous services professionnels, économiques et sociaux, conformes aux intérêts de ses membres (statuts de 1946). Union départementale des syndicats CFTC du Puy-de-Dôme en 1961, elle devint successivement Union départementale des syndicats CFDT (CFTC) du Puy-de-Dôme en 1964 puis Union départementale des syndicats CFDT du Puy-de-Dôme en 1969. Lors de son congrès de 1972, il fut décidé de modifier les structures existantes et leurs attributions. Des unions interprofessionnels de base (UIB) furent mises en place. Elles regroupaient les syndicats et sections et menaient l'action interprofessionnelle au niveau d'un secteur géographique donné. Elles avaient le rôle de représentation vis-à-vis des pouvoirs publics, des organisations patronales et des autres organisations de travailleurs. L'Union départementale n'avait plus qu'un rôle de coordination entre les différentes UIB sur des actions devant être menées ou sur des prises de position intéressant l'échelon départemental.
Fonds de 7 mètres linéaires, déposé aux archives départementales du Puy-de-Dôme le 10 mai 2000.
Relations avec les instances régionales
106 J 60- Syndicat régional du livre, de la presse, du papier-carton, de la librairie et connexes : statuts, courrier (1974-1975).
Relations avec les syndicats départementaux et unions locales
Syndicat départemental du commerce, des services, du livre et professions assimilées.
106 J 70- Fonctionnement : chronos ; statuts ; membres du bureau (1966-1983). (Documents communicable en 2014)
106 J 71- Relations avec les entreprises (1966-1985). Imprimerie Mont-Louis (Documents communicable en 2016)
Relations avec les syndicats départementaux et unions locales
Syndicat départemental des travailleurs de l'information, de l'audiovisuel et de l'action culturelle.
106 J 153- Chronos, liste des membres, statuts. (Documents communicable en 2014) |