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Fiche et inventaire Archives départementales - Moselle (57)Coordonnées : 1 allée du Château, Saint-Julien-lès-Metz BP 25260 57076 Metz Cedex 3 Ouverture : Du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 16 h 45 ; le samedi, de 8 h 30 à 12 h 30.
Dans les trois départements annexés par l’Allemagne après 1870 (Haut-Rhin, Bas-Rhin et Moselle), il existe une série AL concernant la période 1870-1914. Les inventaires sont traduits en français, mais les archives sont en allemand.
Annexe Jeanne d'Arc (archives des ex-HBL/Charbonnages de France) 57506 Saint-Avold Cedex
Ouverture : Du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série AL (1870-1914)
8 AL : Commerce et industrie
8 AL 190- Régie des théâtres, réglementation du personnel, musiciens (1891-1916).
11 AL : Assurance contre l’invalidité et la vieillesse
11 AL 45- Personnel des théâtres et des synagogues (sd.)
Archives contemporaines
1966 W 1-15- Préfecture de la Moselle, Direction des relations avec les collectivités locales, Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus : Contrôle de légalité du personnel du Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (1999-2003) ; contrôle de légalité du personnel du Syndicat mixte de l'Orchestre national de Lorraine (2001-2003)
ARCHIVES PRIVEES
141 J : Fonds du Syndicat régional et départemental des industries du livre, du papier et de la communication (1933-1999).
Le dépôt d’archives coté 141 J est constitué d’archives provenant de différents producteurs : la FILPAC-CGT de la région Lorraine, le Syndicat des travailleurs du livre de la Moselle et le Syndicat des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (STILPAC) de Nancy. A l’origine, les archives du Syndicat des travailleurs du livre de la Moselle (l’ancien syndicat typographique de Metz) étaient conservées dans les locaux de l’union départementale (UD) de la CGT de Moselle, à Metz. En 2005, le transfert du siège de la FILPAC-CGT Lorraine de Nancy à Metz entraîna un transfert d’archives (incomplet ?) comprenant non seulement les archives du fonds régional, mais aussi quelques dossiers du STILPAC de Nancy. Les archives régionales, le fonds de la section mosellane et le fonds de la section nancéenne de la FILPAC furent déposés aux Archives départementales en 2007, peu avant le déménagement de l’UD de la CGT de Moselle à Metz.
Conditions d’accès : documents communicables sur autorisation de l'organisation syndicale déposante.
141 J 1-16- Fonctionnement (1933-1998).
141 J 1-8- Organes régionaux (1946-1998).
141 J 1-2- Fédération française des travailleurs du livre (FFTL) (1946-1985).
1- Statuts (1946, 1977) : 2e congrès de la fédération graphique internationale (Montreuil, 8-12 décembre 1982), 27e et 28e congrès nationaux : rapport d’orientation et programme d’action (Giens, 8-12 mai 1979, Guidel-Plages, 1983) ; 16e groupe régional : congrès (Strasbourg, 29 février 1976, Sélestat, 12-13 mars 1982) ; Unification de la FFTL avec la fédération des travailleurs de l’industrie papetière (FTIP) : instructions, projet, constat sur les travaux de la commission (1977-1985). (1946-1985)
2-12e groupe régional ; 1er congrès (La-Petite-Pierre, 17-18 novembre 1979) : commission d’élaboration des statuts, circulaires, programme, résolution, discours, bulletins d’informations, comptes rendus de réunions, plan de relance de la cartonnerie La Rochette-CENPA à Laneuveville (1978-1979) ; Journées des trésoriers et secrétaires de section (La-Petite-Pierre, 8-9 avril 1978). (1978-1979)
3-8- Fédération des industries du livre, de la presse et de la communication – Confédération générale du travail (FILPAC-CGT) (1981-1998). (1981-1998)
3- Instructions fédérales : comptes rendus de réunions, convocations, tracts, bulletins d’informations fédéraux … (1995-1998) ; 4e congrès fédéral (Strasbourg, 8-12 mars 1998) ; Coopération avec les syndicats du livre allemand et luxembourgeois : correspondance, bulletin d’informations (1993-1997). (1983-1998)
4- Congrès régionaux (Pont-à-Mousson, 21-22 novembre 1986, Jussy, 2-3 mars 1990, Gérardmer, 25-26 novembre 1993, Vigy, 23-24 avril 1998). (1986-1998)
5- Comité exécutif régional : instructions, comptes rendus, correspondance de Michel Teche, secrétaire régional ; participation à la Commission régionale du contentieux technique de la Sécurité sociale (1996-1997) ; Association du centenaire de la confédération des syndicats en Meurthe-et-Moselle (ACCS 54) : rapports d’activité, correspondance de Michel Ance, secrétaire, correspondance de l’inspection du travail, factures (1995-1998). (1993-1998)
6-7- Budgets : instruction de la commission de contrôle financier de la fédération, rapport financier, propositions budgétaires, états des cotisations, cahiers de recettes et de dépenses (1984-1997).
8- Défense des droits syndicaux : dossiers individuels relatifs aux salaires, à la retraite (1981-1996) ; actions dans les entreprises : tracts, comptes rendus de réunions (1991-1993) : les entreprises concernées sont : Nancy-Print, Lorraine-Post et NMPP (Nouvelles messageries de la presse parisienne), Ferembal, Edilor-Impact à Longwy, Berger-Levrault ; modèle de protocole d’accord préélectoral (sd.) ; industrie papetière, Journée d’études sur l’internationalisation (19-20 mai 1992) ; création d’un comité de coordination dans les Vosges (1996) ; comités d’entreprises : conférence nationale (26-27 mars 1992) ; Comité régional : conférence régionale (Raon-l’Etape, 7-8 mars 1995) ; stage de base interrégional d’Alsace-Lorraine [Strasbourg, 2-6 décembre 1992] (1987-1997) ; revue de presse nationale par l’AEEILPAC, par SECAFI-ALPHA, articles de presse (1991-1997). (Ce dossier contient aussi un article de L’Expansion,intitulé « Son altesse syndicalissime, le livre », extrait du numéro de juillet-septembre 1991 et le protocole d’accord sur l’assurance-chômage de 1991 à 1996.)
(1981-1997)
141 J 9-16- Sections locales (1933-1997).
141 J 9-15- Syndicat du livre de la Moselle (ancienne 178ème section du livre de Metz). (1964-1994)
9- Compte rendu de l’assemblée générale extraordinaire du 26 mai 1968, procès-verbaux du comité, statuts de la Société mutualiste des travailleurs du livre, projet d’accord d’entreprise au Républicain lorrain, cours sur la Sécurité sociale et la mutualité. (1967-1991)
10- Correspondance de Claude Schumeng, secrétaire général de la section de Metz : instructions fédérales, rapports au bureau fédéral, accords paritaires, articles de presse (1971-1994) ; locaux de la rue des Trinitaires, impôts, banques (1964-1987) ; départ à la retraite de Jean Lambinet : 1 photographie de groupe (1980), nécrologie (1982-1984). (1964-1994)
12- Journée d’initiation syndicale : liste des participants, notes manuscrites, historique des structures de la fédération du livre (7 avril 1974) ; bal du livre, organisation : budgets, conventions, correspondance, factures (1977-1996) ; 75e et 100e anniversaire du syndicat du livre [ancien syndicat typographique de Metz] (1955-1980) ; 100e anniversaire du linotype (1954) ; 50e anniversaire du Patriote lorrain : 50 ans de vie, de luttes, de succès et de progrès d’un journal et d’une industrie messine (1933) ; Le livre mosellan (1968-1982).
13- Réunions des délégués du labeur et de la presse : comptes rendus de réunions, tracts, articles de presse (1977-1985) ; négociations paritaires sur les salaires et le temps de travail : grilles des salaires, commissions (1945-1988). (1933-1997)
16- Syndicat des travailleurs des industries du livre, du carton et de la communication (STILPAC) de Nancy et de Saint-Nicolas-de-Port : statuts, comptes rendus de réunions, listes nominatives, congrès de Saint-Max le 13 mars 1973 et de Nancy le 5 février 1983. (1973-1997)
141 J 17-25- Représentation syndicale (1939-1999).
19- Association nationale des délégations départementales ou interdépartementales du fonds social (ANDFS) de la Caisse de retraite et de prévoyance de l’imprimerie et des industries graphiques (CARPILIG) : procès-verbaux du conseil d’administration et du bureau, budgets par délégations, mode d’emploi des aides, notes, tracts, interventions, journée d’études sur les retraites complémentaires (Montreuil, 8 février 1996), rapport d’expertise sur l’assujettissement aux cotisations sociales des avantages servis par le comité d’entreprise (1992-1997).
20- Fonds de péréquation pour l’emploi dans l’imprimerie de labeur et les industries graphies (FOPILIG) : procès-verbaux du conseil d’administration et du bureau, accords paritaires (1975-1996).
21-23- Fédération française de l’imprimerie et des industries graphiques : bulletin d’information (1980-1984).
21- N° 285 à 300 (mai 1980-décembre 1981). 22- N° 301 à 310 (janvier-décembre 1982). 23- N° 311 à 325 (janvier 1983-juin 1984).
141 J 26-31- Action syndicale.
Composition-type des dossiers par entreprises : statuts, procès-verbaux des élections des comités d’entreprises, rapports au Conseil d’administration, accords préélectoral, comptes rendus de réunions, correspondance avec la Direction, avec l’Inspection du travail, avec les parlementaires, prévisions commerciales, plans sociaux, articles de presse, pétitions, motions, communiqués, tracts (1978-1999).
143 J : Archives de l’Association lorraine des amis de la musique (1948-2006)
143 J 50-51- Engagement des artistes et partenariat : contrats, conventions (1962-2003). |