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Fiche et inventaire Archives départementales - Loiret (45)Centre des archives historiques et généalogiques
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Centre des archives modernes et contemporaines
Coordonnées : 131, rue du Faubourg Bannier 45000 Orléans Tél. 02 36 99 25 25 Fax : 02 36 99 25 26
Ouverture : Les mardis et jeudis, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
14 M : Travail, syndicats professionnels
14 M 59- Syndicats professionnels : dossiers, affaires sans suite (1900-1936).
14 M 68- Syndicats professionnels : réunions corporatives (1917-1938).
14 M 57- Syndicats professionnels : instructions, états des syndicats, unions de syndicats et bourses du travail (1936-1939).
14 M 58- Syndicats professionnels : enquêtes (1937).
Série X : Assistance et prévoyance sociale
15 X : Sociétés de secours mutuels
15 X 2- Sociétés de secours mutuels : statuts (1878-1940).
15 X 3- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus des opérations (1939).
15 X 4- Sociétés de secours mutuels : renseignements, réclamations, correspondance (1894-1929).
15 X 5- Sociétés de secours mutuels : compte rendu des opérations (1931).
15 X 52- Sociétés de secours mutuels, nomenclature, subventions aux caisses de réassurance ; instructions ministérielles relatives au développement des œuvres de la Mutualité, demandes de sociétés désirant être admises à assurer à leurs adhérents victimes de la guerre les soins auxquels ils ont droit (1844-1925).
Nomenclatures des sociétés de secours mutuels (1844-1913).
Année 1909, mentionne : La société de l’imprimerie Auguste Gout et Cie, Orléans. La société des sapeurs pompiers et musiciens de Meung-sur-Loire.
Etat des organisations de secours mutuels et autres pour les classes ouvrières de la ville d’Orléans (1844), mentionne : La Société typographique et philanthropique (fondée en 1815, autorisée en 1939).
Etat des sociétés de secours mutuels du Loiret en 1913 (non nominatif).
Etat des sociétés de secours mutuels approuvées en 1908, mentionne : La société des sapeurs pompiers et musiciens d’Ingré. La société des sapeurs pompiers et musiciens de Meung-sur-Loire. La société des travailleurs du livre (1880), Orléans. La société du Républicain orléanais et de l’Imprimerie orléanaise (1901) (précisé : « ne fonctionne pas »). La société de l’imprimerie Gout et Cie (1906).
Etat statistique des sociétés de secours mutuels du département (sd.), mentionne : La société des travailleurs du livre d’Orléans (n° 2). L’Union musicale de Cléry (n° 80). Le Républicain orléanais et l’Imprimerie orléanaise (n° 169).
Etat statistique des sociétés de secours mutuels du département (sd.), mentionne : La société typographique d’Orléans, dissoute en 1879. La société de secours mutuels des travailleurs du livre d’Orléans (1887-1897). La Société de secours mutuels de l’Union musicale de Cléry (1887).
15 X 6- Sociétés de secours mutuels approuvées ayant pour but exclusif ou principal la retraite : circulaires, questionnaires (1901-1908).
15 X 7- Sociétés de secours mutuels : statistiques numériques, résumé des fonds libres, subventions, comptes rendus des opérations de 1936 (1936-1937).
15 X 8- Sociétés de secours mutuels : opérations de 1938, états produits par les sociétés (1939).
15 X 9- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus des opérations de 1938.
15 X 10- Sociétés de secours mutuels : renseignements statistiques, opérations de 1939 (1940).
15 X 11- Sociétés de secours mutuels : instructions, subventions, états statistiques transmis au ministère, compte rendu des opérations de 1939 (1939-1942).
15 X 12- Sociétés de secours mutuels : renseignements statistiques et propositions de subventions, compte rendu des opérations de 1940 (1940-1941).
15 X 13- Sociétés de secours mutuels : instructions, correspondance ; récapitulatif des renseignements statistiques fournis par les sociétés (compte rendu des opérations de 1940) (1941-1942).
15 X 14- Sociétés de secours mutuels : renseignements statistiques et propositions de subventions, comptes rendus des opérations de 1941 (1942).
15 X 15- Sociétés de secours mutuels : instructions, correspondance, récapitulatif des renseignements statistiques fournis par les sociétés, états supplémentaires (1942-1944).
15 X 171- Sociétés de secours mutuels : instructions, correspondance, instance ; récapitulatif des renseignements statistiques fournis par les sociétés (1942).
15 X 172- Sociétés de secours mutuels : correspondance, compte rendu des opérations de 1943 (1943-1945).
15 X 161-2- Renseignements statistiques et proposition de subventions ; compte rendu des opérations de 1943 (1944).
15 X 18-19- Sociétés de secours mutuels : anciens statuts (1834-1922).
15 X 20-21- Sociétés de secours mutuels : anciens statuts (1860-1928).
15 X 22-23- Sociétés de secours mutuels : anciens statuts (1892-1940).
15 X 32-33- Sociétés de secours mutuels : renseignements statistiques et propositions de subventions (1944-1945).
15 X 46- Idem (1946).
15 X 47- Idem (1945).
15 X 30- Sociétés de secours mutuels : états numéraux annuels, subventions à titre de secours, acquisitions d’immeubles (1898-1942).
15 X 31- Sociétés de secours mutuels : demandes et attributions de pensions mutualistes, réintégrations, décès (1908-1941) (liasse).
X 208- Sociétés de secours mutuels et réintégration par suite des capitaux constitutifs des pensions (1902-1903).
Série X : Sociétés de secours mutuels
X 211- Sociétés de secours mutuels approuvées et libres : noms des présidents (1873-1902).
X 225- Etats de versements effectués sur les livrets individuels (1901-1904).
X 229- Sociétés de secours mutuels approuvées et libres : noms des présidents (1903-1904).
X 232- Sociétés de secours mutuels : vote des pensions, réintégrations (1902-1905).
X 286- Sociétés de secours mutuels : renseignements statistiques, affaires diverses (1850-1906).
Etat statistique des sociétés de secours mutuels du département (1902) : Mentionne 8 nouvelles sociétés de secours mutuels créées en 1901, dont la société de l’Imprimerie orléanaise.
X 287- Sociétés de secours mutuels : versements sur les livrets individuels (1901, 1912, 1914), fonds communs de retraites ; situation, subvention ; liquidation et pensions (1906-1907).
X 2881-2- Sociétés de secours mutuels : états statistiques par communes (1906).
1- A-Ch. 2- Cl-V.
X 358- Sociétés de secours mutuels : enquête sur les sociétés ayant pour but exclusif ou principal la retraite (1908).
X 360- Sociétés de secours mutuels : états fournis par les sociétés (1908)
X 572- Sociétés de secours mutuels : subventions pour versements au fonds commun de retraites (1906-1907), versements sur les livrets individuels (1905-1906) ; situation du fonds commun de retraites (1906-1907).
X 5731-2-574- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus.
X 5731- 1908, sociétés approuvées. X 5732- 1908, sociétés libres. X 574- 1904-1905.
X 579- Sociétés de secours mutuels : tableaux à fournir par les sociétés approuvées ayant effectué en 1908 des versements sur les livrets individuels de retraite de leurs membres à la Caisse principale de retraites (1907-1908).
X 6151-2- Sociétés de secours mutuels : compte rendu statistique de 1910, états fournis par les sociétés (1910).
1- Approuvées (cotisations retraite, maladie et retraite, autres buts). 2- Approuvées et scolaires.
X 6161-2- Sociétés de secours mutuels : mouvement du personnel et situation financière, états fournis par les sociétés (1909), statistiques
1- Sociétés approuvées. 2- Sociétés libres et scolaires.
X 621- Sociétés de secours mutuels : prélèvements d’intérêts du fonds de retraites ; pensions mutualistes (1902-1908).
X 6721-2- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus statistiques et financiers (1905-1908).
1- 1906. 2- 1907-1908.
X 725-726- Sociétés de secours mutuels libres et sociétés de secours mutuels approuvées : liste des présidents, sociétés de secours mutuels ayant effectué en 1910 des versements sur livrets individuels de leurs membres : subventions, états statistiques fournis par les sociétés (1911).
X 808- Sociétés de secours mutuels : états statistiques annuels fournis par les sociétés (1911).
X 8181-2- Sociétés de secours mutuels : états statistiques (nombre de membres, divers services de chaque société) (1912).
1- Approuvées : cotisations maladie et retraite. 2- Approuvées, libres et scolaires.
Instructions (1850-1907), circulaires et correspondance (1893-1912), dossiers de sociétés (1865-1912). (1850-1912)
Dossiers de sociétés dissoutes (1886-1909), subventions municipales accordées en 1912 (1913), aux sociétés n’ayant pas opéré de versements à leur fond commun de retraite pour 1908-1911 (1908-1913), à titre de secours (1895-1907), départementales et communales (1909-1911), pour repos d’accouchement (1910-1913). (1886-1913)
911/1- Instructions, circulaires, correspondance, dossiers de sociétés par communes, A-C.
911/2- Dossiers de sociétés par communes, D-V.
Mutuelle des sapeurs pompiers et musiciens d’Ingré (1901-1911) : extrait des délibérations de l’assemblée générale (1911), correspondance (1905).
Mutuelle des pompiers et musiciens d’Olivet (1908) : extrait des registres des délibérations de l’assemblée générale (1908).
Mutuelle des travailleurs du livre d’Orléans (1908) : correspondance (1908).
Mutuelle des sapeurs pompiers et musiciens de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin : correspondance (1900).
Mutuelle de l’imprimerie Auguste Gout et cie : extrait de procès-verbal de l’assemblée générale (1912).
X 913- Sociétés de secours mutuels, fonds commun de retraite : versements, subventions (1909-1916), liquidation des pensions (1906-1913), intérêts (1909-1912), versements individuels (1906-1911). (1906-1916)
X 919- Sociétés de secours mutuels : instructions, subventions pour versements effectués sur les livrets individuels de la Caisse nationale des retraites (1909-1915) ; versements du fonds commun (1909-1917).
X 920- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus et états statistiques des opérations annuelles (1909-1917).
X 921- Sociétés de secours mutuels : états nominatifs communaux des pensionnaires au 31 décembre 1902, avec indication du nombre des pensions à liquider du 1er janvier 1903 au 31 décembre 1912 (1903).
X 9221-2- Sociétés de secours mutuels : compte rendu des opérations annuelles (1914-1915), états statistiques et situation financière, subvention communale en 1913 (1914), élections en 1911 au Conseil supérieur de la Mutualité, liste des électeurs du Loiret et du 3e collège (1911-1916).
9221- Comptes rendus. 9222- Subvention communale, élection au Conseil supérieur de la Mutualité.
X 9321-2- Sociétés de secours mutuels : compte rendu des opérations, situation financière, subventions.
1- Comptes rendus (1917, 1919). 2- Subventions (1911-1918).
X 1041- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus des opérations, correspondance (1918-1920).
X 1121-1122- Sociétés de secours mutuels : compte rendu des opérations, subventions accordées, répartition de l’exercice 1920 ; instructions, correspondance, imprimés (1919-1922).
X 1197-1198- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus des opérations (1920-1923) ; subventions aux sociétés de secours mutuels pour les versements effectués en 1920, répartition de l’exercice 1921 (1921-1922).
X 1370-1371- Sociétés de secours mutuels : compte rendu de l’année 1921 (1922) ; compte rendu de l’année 1923, états fournis par les sociétés, envois de statistiques au ministère (1924).
X 1401- Sociétés de secours mutuels : compte rendu des opérations (1922-1924), instructions (1922-1925).
X 1474- Sociétés de secours mutuels : compte rendu de 1925 (1925-1926).
X 1531- Sociétés de secours mutuels : compte rendu des opérations, statistiques, situation financière (1924, 1926).
X 1550- Sociétés de secours mutuels : allocations annuelles et pensions viagères pour prélèvements d’intérêts du fonds commun de retraite, décisions ministérielles (1918-1925).
X 15511-2- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus des opérations (1926-1927).
1- Instruction, imprimés, bordereaux d’envoi au ministère (1926-1927). 2- Comptes rendus.
X 1599- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus et comptes rendus des opérations fournis par les sociétés (1928).
X 16161-2-16171-2- Sociétés de secours mutuels : états récapitulatifs, comptes rendus des opérations, répartition de subventions, correspondance (1929-1930).
16161- Instructions, imprimés, bordereaux d’envoi au ministère (1929). 16162- Comptes rendus (1929), correspondance. 16171- Instructions, imprimés, bordereaux d’envoi au ministère, répartition de subventions, correspondance (1930). 16172- Comptes rendus.
X 16641-2- Sociétés de secours mutuels : compte rendu des opérations, répartition des subventions (1931-1932).
X 18991-2-1902- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus des opérations de 1932, états produits par les sociétés (1933) ; comptes rendus des opérations (1933), états produits par les sociétés (1934) ; répartition des subventions en 1933, opérations de 1933, correspondance avec les sociétés, observations (1934).
X 1902- Sociétés de secours mutuels : versements sur livrets de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1932), répartition de 1933 (1933-1934).
X 1995- Sociétés de secours mutuels : comptes rendus des opérations, états produits par les sociétés (1934).
X 2111- Sociétés de secours mutuels : allocations annuelles et pensions par prélèvements d’intérêts du fonds commun de retraite (1926-1933).
X 2112- Sociétés de secours mutuels : autorisation de versements au fonds commun des retraites, subventions (1916-1936).
X 2113- Sociétés de secours mutuels : statistiques, comptes rendus des opérations (1934-1935).
X 21141-2- Sociétés de secours mutuels et sociétés de secours mutuels agricoles : états produits par les sociétés (1935).
X 2117- Sociétés de secours mutuels : fonctionnement pendant la guerre (1915-1916).
X 21181-2- Sociétés de secours mutuels : affaires diverses (1850-1907) ; dossiers de sociétés par communes : A-M (1872-1912) ; O-P (1872-1912).
X 1472- Sociétés de secours mutuels : subventions, répartition de l’exercice 1924, correspondance (1923-1925).
X 1619- Sociétés de secours mutuels : correspondance (1930).
X 503456- Mutualité, sociétés de secours mutuels : administrateurs : liste des membres (1957-1969).
Archives contemporaines
Syndicats professionnels
134 W 25234- Préfecture, affaires économiques, 3e section : statut professionnel des journalistes, instructions ministérielles, arrêté préfectoral, correspondance (1950-1955).
138 W 25990- Préfecture, cabinet : syndicats : rapports de police, documents (1941-1945, 1950-1963).
140 W 26130- Préfecture, 3e division, 3e bureau : syndicats patronaux en fonctionnement et dissous : enquêtes (1946).
140 W 26131- Préfecture, 3e division, 3e bureau : syndicats ouvriers en fonctionnement et dissous : enquête (1946).
157 W 28277- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : syndicats, généralités : état des syndicats professionnels au 1er janvier 1937 et au 1er juillet 1947 (2 registres) ; listes des syndicats et unions syndicales établies à des occasions diverses (1910-1933), correspondance avec le ministère du Travail (1910-1952) ; aides et subventions accordées aux syndicats (1893-1930, 1948-1950).
157 W 28278- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : syndicats, généralités : activités pendant l’application de la Charte du travail (1941-1944), Commission départementale de reconstitution des organisations syndicales (1944-1946).
157 W 28280- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : syndicats patronaux : situation des syndicats et unions de syndicats patronaux : enquêtes annuelles adressées à l’administration centrale, questionnaires particuliers (1953-1956).
157 W 28281- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : syndicats artisanaux : enquêtes annuelles adressées à l’administration centrale : questionnaires particuliers, tableaux récapitulatifs (1946-1959).
157 W 28282- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : syndicats ouvriers : situation, enquêtes annuelles adressées à l’administration centrale : questionnaires particuliers, tableaux récapitulatifs (1953-1956).
180 W 35523- Préfecture et autres administrations, divers : syndicats, généralités : organisations, situation et activité syndicale dans le département : rapport du préfet au ministre de l’Intérieur (mars 1946).
258 W 57250b- Préfecture, SCAE : syndicats, rapport des Renseignements généraux (1966-1971).
1088 W 87591- Syndicats : tous syndicats (1970-1982) : rapport des Renseignements généraux, correspondance, tracts, coupures de presse.
1178 W 112870- Syndicats : documentation, correspondance (1987-1992).
Mutuelles
129 W 23382-23389- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : sociétés mutualistes : comptes rendus annuels des opérations effectuées, instructions ministérielles, pièces de transmission.
23382- 1951. 23383- 1952. 23384- 1953. 23385- 1954. 23386- 1955. 23387- 1957. 23388- 1958-1959. 23389- 1960-1962.
129 W 23397- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes (1834-1940). Olivet : société des sapeurs pompiers et musiciens, n° 58 (1869, 1948-1961).
129 W 23399- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes (1834-1940). Orléans : Société des musiciens de la région d’Orléans, n° 424.
129 W 23405- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers partiels de sociétés de secours mutuels. Ingré : société de secours mutuels des sapeurs pompiers et musiciens, n° 195 (1904-1939).
157 W 28288-28289- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : sociétés de secours mutuels, activité : statistiques annuelles des opérations effectuées par les groupements mutualistes en 1956 : composition des conseils d’administration, tableaux récapitulatifs des opérations des sociétés (1957-1958). Comptes rendus particuliers des opérations des sociétés de 1963-1964 (1964-1966).
157 W 28291- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes. Cléry Saint-André : L’Union musicale, n° 80.
157 W 28293- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes. Meung-sur-Loire : société de secours mutuels des sapeurs pompiers et musiciens, n° 186 (1903-1951).
157 W 28294- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes. Neuville aux Bois : La Communale de la musique et des sapeurs pompiers, n° 64 (1892-1950).
157 W 28295- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes (1834-1940).
Olivet : Société de secours mutuels des sapeurs pompiers et de l’Union musicale républicaine (n° 48) (1869-1922). Orléans : Société de secours mutuels des travailleurs du livre (ancienne société typographique), n° 2 (1839-1945).
221 W 50351- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes. Neuville aux Bois : Société mutualiste communale de la musique et des sapeurs pompiers, n° 64 (1883-1966).
221 W 50352- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes. Orléans : Société mutualiste et de retraite des travailleurs du livre d’Orléans, n° 2 (1874-1969).
221 W 50342a- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : Mutualité : renseignements statistiques des différentes sections mutualistes, effectifs, cotisations (1951-1970).
221 W 50343-45a- Sociétés de secours mutuels : activités. Statistiques annuelles : comptes rendus particuliers des opérations des unions et des sociétés, rapport au ministre (1965-1966). Idem (1967-1968). Idem (1969).
221 W 50349- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés mutualistes fusionnées. Fusion avec la Mutuelle générale du Loiret (n° 436) : Ingré : Société des sapeurs pompiers et musiciens, n° 195 (1904-1966).
241 W 54579- Sociétés de secours mutuels : statistiques annuelles des opérations effectuées par des groupements mutualistes (1970-1971).
241 W 54588- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : dossiers de sociétés de secours mutuels dissoutes. Cléry Saint-André : Société de l’Union musicale (1973).
1075 W 83721- Préfecture, 1ère direction, 1er bureau : groupements mutualistes : rapports nationaux d’activité (1969-1982).
1075 W 83722a- I- Société mutualistes : conseils d’administration, composition (1971-1974).
1075 W 83722b- Sociétés mutualistes, statistiques : circulaires et correspondance ministérielles, états statistiques des opérations versées.
83722bI- 1972-1974. 83723I- 1975-1977. 83724aI- 1978-1982.
1075 W 83725I- Sociétés de secours mutuels dissoutes.
1139 W 103809b- Mutualité : Mutuelles du Loiret, listes (sd.,1987).
ARCHIVES PRIVEES
433 J : Fonds Leguay, cartonnage et imprimerie (1936-1997).
Fonds de 4,7 mètres linéaires, donné aux Archives départementales.
Personnel
433 J 6- Comité d’entreprise : règlement de la Caisse de solidarité (1961-1972). |