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Fiche et inventaire Archives départementales - Loire (42)Coordonnées : 6, rue Barrouin 42000 Saint-Etienne
Ouverture : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h.
Antenne de Montbrison
Coordonnées : 7, rue Florimond Robertet 42600 Montbrison
Ouverture : Le mercredi, de 9 h à 12 h et 14 h à 17 h et le dernier samedi du mois 9 h à 12 h et 14 h à 17 h.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
10 M : Travail et main d’œuvre, syndicats professionnels
10 M 406-407- Statistique annuelle des syndicats professionnels : circulaires, correspondance, états des syndicats constitués dans l'année, listes des syndicats patronaux, ouvriers et agricoles, fiches signalétiques et statuts, fiches par commune (1883-1932).
406- 1883-1914. 407- 1919-1932.
10 M 413-432- Syndicats professionnels ouvriers, dossiers administratifs : statuts, notices signalétiques, listes des membres du conseil d'administration (1871-1968).
413- Arrondissement de Montbrison : cantons de Boën, Chazelles-sur-Lyon, Feurs (1885-1966). 414- Arrondissement de Montbrison : cantons de Montbrison, Noirétable, Saint-Bonnet-le-Château (1905-1941). 415- Arrondissement de Montbrison : cantons de Saint-Galmier, Saint-Georges-en-Couzan, Saint-Rambert-sur-Loire (1884-1967). 416- Arrondissement de Roanne : cantons de Belmont, Charlieu (1879-1967). 417- Arrondissement de Roanne : cantons de Néronde, La Pacaudière, Perreux (1907-1967). 418- Arrondissement de Roanne : canton de Roanne (1880-1935). 419- Arrondissement de Roanne : canton de Roanne (1925-1967). 420- Arrondissement de Roanne : cantons de Saint-Germain-Laval, Saint-Haon-le-Châtel, Saint-Symphorien-de-Lay (1889-1967). 421- Arrondissement de Saint-Etienne : cantons de Bourg-Argental, Le Chambon-Feugerolles (1888-1968). 422- Arrondissement de Saint-Etienne : cantons de Firminy, Pélussin (1890-1967). 423- Arrondissement de Saint-Etienne : canton de Rive-de-Gier (1879-1968). 424- Arrondissement de Saint-Etienne : canton de Saint-Chamond (1877-1968). 425- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1871-1894). 426- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1895-1902). 427- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1900-1953). 428- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1919-1955). 429- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1936-1968). 430- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1937-1968). 431- Arrondissement de Saint-Etienne : autres communes du canton de Saint-Etienne (1890-1967). 432- Arrondissement de Saint-Etienne : canton de Saint-Héand (1888-1967).
10 M 433- Syndicats professionnels ouvriers, unions de syndicats, dossiers administratifs : notices signalétiques, statuts, listes des membres du conseil d'administration (1895-1968).
10 M 434-440- Syndicats professionnels patronaux, dossiers administratifs : statuts, notices signalétiques, listes des membres du conseil d'administration (1860-1968).
434- Arrondissement de Montbrison (1893-1952). 435- Arrondissement de Roanne (1869-1967). 436- Arrondissement de Saint-Etienne, sauf Saint-Etienne (1904-1967). 437- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1860-1903). 438- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1904-1968). 439- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1910-1968). 440- Arrondissement de Saint-Etienne : commune de Saint-Etienne (1929-1968).
10 M 458-484- Surveillance de l'activité des syndicats des différentes branches d'activité professionnelle : rapports de police, tracts, affiches, coupures de presse, brochures (1872-1940).
461- Imprimerie et papeterie (1895-1940). 484- Autres professions : journalistes, musiciens de théâtre (1907-1939).
Archives contemporaines
2047 W 46- Commune de Saint-Etienne, associations. 311-57-32- Section stéphanoise de l'Association internationale des journalistes de langue française (1957-1985).
2047 W 48- Commune de Saint-Etienne, association : 311-60-52- Association stéphanoise du Syndicat national des journalistes (1960-1983).
2047 W 50- Commune de Saint-Etienne, association : 311-63-40- L'Union des journalistes stéphanois de la Résistance (1963-1983).
1357 W 9- Mutualité : Dossier de fusion de sociétés mutualistes dont la Caisse de secours des journalistes stéphanois et foréziens, Saint-Etienne (1972-1983).
ARCHIVES D'ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES PUBLICS
8 ETP : Fonds de la Comédie de Saint-Etienne
8 ETP 145- Relations avec les syndicats (1970-1992) : Union départementale CGT : rapport du congrès ; Syndicat national des employés techniques et administratifs du spectacle (SNETAS) : statuts et droits syndicaux, cartes syndicales, timbres fiscaux, carnet de collectage, bordereaux de collectage, correspondance.
8 ETP 158- Caisse de Sécurité sociale (1948-2002) : déclaration nominative annuelle des salaires versés, demande d'identification, certificat d'authentification, résultats de contrôle (1948-2002) ; Caisse d'allocation familiale : déclaration des salaires et cotisations (1949-1964) ; Association pour la gestion de la Sécurité sociale des auteurs (AGESSA) : bordereaux récapitulatifs des versements (1996-1999) ; Mutuelle nationale des artistes : relevé des cotisations, correspondance (1970-1988).
8 ETP 160- Caisses de retraite, Caisse de prévoyance et de retraites de l'industrie cinématographique et des activités du spectacle (CAPRICAS) : statuts, convention, règlement intérieur, bordereaux récapitulatifs des salaires versés, déclarations nominatives annuelles des salaires ; Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS) : bordereaux récapitulatifs des salaires versés, déclarations nominatives annuelles des salaires (1947-1999).
8 ETP 161- Association pour l'emploi dans l’industrie et le commerce (ASSEDIC) : déclarations annuelles, liste du personnel intermittent (1968-1999).
8 ETP 162- Les Congés spectacles (1953-1998) : déclarations nominatives des salaires versés, bordereaux récapitulatifs, état nominatif des congés payés, listes des certificats d’emplois enregistrés au titre des activités exercées, plafond journalier applicable, correspondance (1953-1998) ; Fonds d'assurance formation des secteurs de la culture, de la communication et des loisirs (AFDAS) : déclarations annuelles des cotisations, bordereaux de versement des cotisations (1973-1998).
ARCHIVES PRIVEES
131 J : Fonds de la Chambre syndicale des maîtres-imprimeurs de la Loire (arrondissements de Saint-Etienne et de Montbrison) (1928-1995)
131 J 15- Relations avec les syndicats ouvriers : Fédération française des travailleurs du livre (CGT) : circulaires, résultat enquête d’effectifs, protocoles d’accord, organigramme, motion, correspondance (1968-1988) ; Syndicat national des cadres techniques du livre : cahier revendicatif, correspondance (1968-1988) ; Syndicat national des cadres et maîtrises du livre : coupures de presse, organigramme, correspondance (1979-1984) ; réunions paritaires : circulaires, procès-verbaux, correspondance (1972-1987) ; revendications des personnels : protocoles d’accord, pétition (1980-1984).
173 J 158-160 : Mutuelle imprimerie (1936-1969)
N° 69 : Société de secours mutuels des lithographes et papetiers, puis société mutualiste du livre .
Administration
173 J 80- Documents généraux : statuts (1909-1971) ; assemblées générales : convocations, procès-verbaux (1893-1966) ; conseil d’administration : liste des membres (1949) ; bureau : liste des membres (1949) ; adhérents : liste nominative, répertoire (1876-1966) ; relations avec la Mutuelle imprimerie, proposition de fusion : correspondance (1969) ; relations avec la FNMF, préparation du XXVIIe congrès national de Vittel : fiche descriptive (1972-1979) ; Office public d’habitation à bon marché, élections des représentants : arrêté préfectoral (1927), carte de visite (sd.) (1876-1979).
Comptabilité
173 J 83- Documents généraux : comptes rendus des opérations (1925-1927), registre des recettes et des dépenses (1958-1970) ; subventions (1919-1928) ; relations avec l’Union pharmaceutique mutualiste, emprunt : certificat de souscription (1924) ; caisse autonome des retraites : registre des comptes adhérents (1933-1937) ; fonds commun de retraites, demande de prélèvement : correspondance (1920).
173 J 81*-82*- Bureau : registres des procès-verbaux (1876-1970). 81*- 1876-1897. 82*- 1898-1970.
N° 182 : la Mutuelle Imprimerie
Administration
173 J 158*- Assemblées générales : registre des procès-verbaux (1936-1962).
173 J 159*- Bureau : registre des comptes rendus de réunions (1936-1962).
Comptabilité
173 J 160*- Registre des recettes et des dépenses (1952-1969).
57 J : Archives de Georges Bidault (1943-1962).
Georges Bidault (1899-1983) fut professeur agrégé d’histoire de 1925 à 1943. Proche du Sillon de Marc Sangnier, il militait dans divers mouvements démocrates-chrétiens et notamment au sein du Parti démocrate populaire dont il devint l’un des leaders. Engagé en 1940, il fut fait prisonnier de guerre puis relâché sur la foi d’un faux certificat médical. Il rentra dans la Résistance, fut porte-parole du mouvement Combat puis présida le Conseil national de la Résistance à la mort de Jean Moulin en 1943. A la Libération, il contribua à fonder le Mouvement républicain populaire, dont il devint le deuxième président, de 1949 à 1952. Le général de Gaulle lui confia en octobre 1944 le portefeuille des Affaires étrangères, qu’il conserva jusqu’en décembre 1946, exerçant la même fonction à plusieurs reprises jusqu’en juin 1954. Après avoir été six mois président du gouvernement provisoire (et ministre des Affaires étrangères, de juin à décembre 1946), Georges Bidault fut investi Président du Conseil en octobre 1949 et à nouveau pressenti en juin 1952. Lors des négociations internationales de Genève qui suivent le désastre de Diên Biên Phu, Georges Bidault fut récusé par les Soviétiques ; il fut alors remplacé par Pierre Mendès France. Bidault prit totalement fait et cause pour les positions de l’Algérie française. Il quitta le MRP en 1958 et créa la Démocratie chrétienne de France. Il s’opposa violemment à la politique algérienne du général de Gaulle, au point d’être recherché pour complot contre la sûreté de l’Etat. Son immunité parlementaire fut levée en 1962, et Georges Bidault fut contraint à l’exil, se fixant finalement au Brésil où il ressuscita le CNR. Après l’amnistie de 1968, il fonda le Mouvement pour la justice et la liberté. Georges Bidault avait également été député de la Loire (1945, réélu en 1946, 1951 et 1956)[7].
57 J 58- 1946-1961.
Autres organismes professionnels.
Association des journalistes professionnels de Saint-Etienne.
19 J : Fonds de l'Union départementale Loire CFDT
Fonds de 62 mètres linéaires, déposé aux Archives départementales (fonds ouvert). Le classement est encore partiel.
19 J 222- Fédération des syndicats professionnels des travailleurs du livre-papier et des industries polygraphiques : statuts (fédération, caisse fédérale de chômage, caisse fédérale de résistance) (1934-1936), conventions collectives (1937-1968), circulaires fédérales, affichette (1939-1968), « Livre-papier » (1968-1969), classement par catégories pour le personnel fabriquant du papier (1945), texte réglementaire sur les salaires (1946).
Union régionale papier-carton du Sud-est : dossiers sur les salaires, la Cartonnerie du Moulin-Picon, notes, correspondance (1963-1968).
61 J 1-336 : Fonds de la Maison de la culture de Firminy (1952-1989)
La Maison de la culture de Firminy a été établie à partir de 1965 dans un bâtiment construit par Le Corbusier ; elle a cessé ses activités en 1989.
Fonds de 36 mètres linéaires, déposé aux Archives départementales, en accès libre.
61 J 61- Syndicats. Correspondance reçue de la CFDT (Syndicat national des professions artistiques et culturelles, FPAC ; UL-CFDT) (1973-1974).
Documents de différents syndicats CGT : SNETAS (Syndicat national des employés techniques et administratifs du spectacle) ; Fédération nationale des syndicats du spectacle de l'audiovisuel et de l’action culturelle ; SNPAOCC ; Syndicat national des cadres techniques, administratifs et artistiques du spectacle (SNCTAS) : statuts, comptes rendus de réunions, circulaires (1979).
SYNDEAC (Syndicat national des directeurs d’entreprises d’action culturelle) : grille des salaires planchers, circulaires (1978-1981).
Action revendicative : cahiers de revendications, pétitions ; ordre du jour d’entrevue avec le directeur ; correspondance échangée avec le directeur ou le président du conseil d'administration ; accord d’entreprise ; photographies (1972-1983, sd.) (1972-1983, sd.)
61 J 62- Service médical du travail et Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (1970-1983, sd.) Service médical interprofessionnel du travail des arrondissements de Montbrison et Saint-Etienne : adhésion, livret de l’adhérent, correspondance et circulaires (1970-1981). Service médical interprofessionnel du travail des arrondissements de Montbrison et Saint-Etienne : convocations, listes nominatives du personnel, fiches médicales d’aptitude (1971-1982, sd.). Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance (1983).
61 J 63- Sécurité sociale (1972-1979) Caisse régionale d’assurance maladie Rhône-Alpes : circulaires, correspondance, carnet de soins d’urgence donnés aux victimes d’accidents du travail (1977-1978). Caisse primaire d’assurance maladie de Saint-Etienne : avis d’arrêts de travail et certificats médicaux (1973-1979). Caisse primaire d’assurance maladie de Saint-Etienne : correspondances relatives à des arrêts de travail (1972-1976).
61 J 64- Formation permanente. AFDAS (Fonds d’assurance formation des activités du spectacle) : circulaires d’information, calendriers des stages (1980-1981). AFDAS : participation des employeurs au financement de la formation : formulaires de règlements, bordereaux de versement de cotisation, repos libératoire (1973-1984). AFDAS : demandes de stages (1974-1982). AFDAS : correspondance concernant l’organisation des stages (1980-1984 et sd.). Stages ou formations organisés par d’autres organismes (Service universitaire de la formation permanente, ministère de la Jeunesse et des Sports, CEPAG : centre de perfectionnement des animations de groupes, CIPL) : programmes de formations, correspondance (1972-1985, sd.)
Comptabilité
61 J 160- Charges sociales : Sécurité sociale (1968-1984 et sd.). URSSAF, CPAM, Allocations familiales : circulaires, correspondance, signification de contrainte et commandement, note (1970-1979), déclarations nominatives des salariés, déclaration d’emploi (1969-1984 et sd.), attestations de spectacles occasionnels (1968-1973). Caisse régionale d’assurance maladie « Rhône-Alpes » (Lyon) : liste du personnel, correspondance, tarifications « accidents du travail », comptes employeurs, feuilles de calcul taux mixte et compte terminal (1973-1983, sd.). URSSAF de Paris : correspondance (1979).
61 J 161- Charges sociales : ASSEDIC (1968-1984). ASSEDIC de Saint-Etienne et sa région : correspondance, circulaires (1968-1977). ASSEDIC : attestations d’employeur, assurance chômage et garantie des salaires (1975-1984).
61 J 162- Charges sociales : Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS). Correspondance, circulaires (1971-1984, sd.), bordereaux récapitulatifs des salaires versés, demandes d’immatriculation (1969-1984), circulaires, notices d’information, correspondance, déclarations d’adhésion, listes d’électeurs (1970-1977, sd.), congés spectacles : circulaires, notes d’information, correspondance ; états nominatifs des congés payés (1969-1982, sd.), circulaires et formulaires MUDOS ; correspondance avec l’UAP pour l’assurance des membres du personnel (1974-1976), documentation concernant les régimes de retraites (1967-1981).
61 J 163- Charges sociales : participation des employeurs à l’effort de construction (1972-1983, sd.) UNIPAC (Union patronale pour l’aide à la construction) : prospectus d’information (sd.). CILS (Centre interprofessionnel de logement stéphanois) : correspondance et reçus des règlements (1974-1978). CILS : certificat ou accord concernant des prêts (1972-1983). |