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Fiche et inventaire Archives départementales - Ille-et-Vilaine (35)Coordonnées : 1, avenue de la Préfecture CS 24218 35042 Rennes Cedex
Ouverture : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h 30. L'accueil et la salle de lecture sont fermés le premier lundi de chaque mois de 8 h 30 à 13 h 30.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
5 M : Police administrative
5 M 72- Contrôle et organisation des services d’hygiène publique : Association mutuelle des usines Louis Oberthür (1937).
10 M : Police, syndicats professionnels
10 M 84- Syndicats professionnels avant et après la loi du 21 mars 1884 : correspondance, rapports, états, statuts (1876-1892).
Projet de statuts du Syndicat de la presse bretonne (sd.), brochure de statuts du Syndicat fraternel des industries du livre de Rennes (1889).
Etat des syndicats professionnels au 1er janvier 1890, département Ille-et-Vilaine, mentionne : Fédération typographique française. Syndicat fraternel des industries du livre, dite Corporation de Saint-Jean devant la Porte latine[5].
Rapports sur les divers syndicats existant à Rennes (1891), mentionne : Syndicat de la presse bretonne. Fédération typographique française. Syndicat fraternel des industries du livre.
Rapports sur les divers syndicats existant à Rennes (1892), mentionne : Le Syndicat de la presse bretonne (créé en 1890). Chambre syndicale des travailleurs du livre (1889). Syndicat fraternel des industries du livre (1889).
10 M 85- Syndicats professionnels avant et après la loi du 21 mars 1884 : instructions, correspondance, états (1893-1896), statuts (1893-1909).
10 M 86- Syndicats professionnels : instructions, statistiques, enquêtes (1930-1937), statistiques au 1er janvier 1930, 1er janvier 1936, 1er avril 1936, 1er janvier 1937 (1929-1940).
10 M 88- Syndicats professionnels : répertoire (1900-1937).
Syndicat des maîtres imprimeurs de Rennes (créé en 1911). Chambre syndicale des travailleurs du livre (1889). Association professionnelle des musiciens de la ville de Rennes (1905). Syndicat du personnel du théâtre de Rennes (1925-1929). Syndicat professionnel des ouvriers du livre (1925). Fédération nationale des travailleurs du livre. Fédération française des travailleurs du livre (1891), 130e section. Syndicat professionnel du livre de Rennes (1930). Syndicat confédéré des vendeurs de journaux à Rennes et dans la région (1936). Chambre syndicale des travailleurs du livre de Saint-Malo, Dinard et Saint-Servan (1931).
10 M 89- Syndicats professionnels : contrôle de l’activité des syndicats : feuille signalétique par arrondissement, statuts.
10 M 90- Syndicats professionnels : contrôle de l’activité des syndicats dissous ou ayant cessé de fonctionner : feuille signalétique par arrondissement, statuts, région Ouest, Ille-et-Vilaine, ville de Rennes (enquête jusqu’en 1941).
10 M 91- Syndicats professionnels : contrôle de l’activité des syndicats dissous ou ayant cessé de fonctionner : feuille signalétique, arrondissement de Fougère, Redon, Saint-Malo, Rennes, sauf la ville de Rennes (enquête jusqu’en 1941), statuts (1899-1940).
Série X : Assistance et prévoyance sociale
4 X : Prévoyance sociale, sociétés de secours mutuels
4 X 1- Sociétés de secours mutuels inscrites au département d’Ille-et-Vilaine, fonctionnement : registre-répertoire des sociétés (1903-1946).
Répertoire des sociétés de secours mutuels du département d’Ille-et-Vilaine (sd.), mentionne :
Société de secours mutuels des lithographes de Rennes, n° 38 (créée en 1868). Société de secours mutuels typographique de Rennes, n° 39 (créée en 1868). Société de secours mutuels des ouvriers relieurs et papetiers de Rennes, n° 42 (créée en 1869). Caisse de retraite et de secours de la presse de l’ouest, n° 173 (1910). Caisse de solidarité des relieurs et papetiers et similaires de l’imprimerie Oberthür, n° 176 (rayée du registre départemental, voir n° 42) (créée en 1910). Association mutuelle des membres de la Chambre syndicale des lithographes de Rennes, n° 185 (fusion avec n° 38) (créée en 1912). La Solidarité féminine des ouvrières de l’imprimerie Oberthür, n° 198 (créée en 1912). Société amicale de secours mutuels des ouvriers de l’imprimerie Oberthür, n° 202 (créée en 1913). Société des imprimeurs, Rennes, n° 4.
4 X 250- Instructions générales et organisation des sociétés de secours mutuels : circulaires, arrêtés, modèle de statuts, liste des nominations (1899-1930).
4 X 251- Election des délégués des sociétés de secours mutuels par canton (1906-1910, 1914) ; nomination des membres du Conseil supérieur des sociétés de secours mutuels (1851-1914).
4 X 253- Compte rendu des opérations statistiques des sociétés de secours mutuels : circulaires, tableaux, correspondance (1869, 1972-1883).
4 X 254- Compte rendu des opérations et statistiques des sociétés de secours mutuels : circulaires, tableaux, correspondance.
4 X 255- Etats statistiques des sociétés de secours mutuels approuvées et autorisées : tableaux, circulaires (1888, 1890-1900).
4 X 256- Compte rendu des opérations : tableaux (1929).
4 X 257- Compte rendu des opérations : tableaux (1930) ; statistique des opérations : tableaux (1931).
4 X 258- Compte rendu des opérations : tableaux (1931).
4 X 259- Compte rendu des sociétés de secours mutuels : circulaires, tableaux (1903-1904), états récapitulatifs des sociétés approuvées, libres, scolaires : circulaires, tableaux (1905).
4 X 261- Statistique des sociétés de secours mutuels d’adultes, scolaires et libres : tableaux, correspondance (1914-1915).
4 X 262- Statistique des sociétés de secours mutuels d’adultes, scolaires, libres 1e, 2e, 6e, 7e catégories : tableaux, compte rendu des opérations, instructions, correspondance (1923-1924).
4 X 263- Statistique des sociétés de secours mutuels d’adultes, scolaires, libres, 1e, 2e, 4e, 5e, 6e et 7e catégories : tableaux, compte rendu des opérations (1927-1929).
4 X 264- Subvention de l’Etat aux sociétés de secours mutuels faisant la retraite par le livret individuel (CNRV) : états, circulaires, répartition, tableaux ; subvention de l’Etat pour services autres que la retraite : répartition, tableaux (1921-1922). (1921-1923)
4 X 265- Idem (1923-1924).
4 X 266- Idem (1925).
4 X 267- Idem (1928-1929).
4 X 269- Idem (1930-1931).
4 X 270- Demande de subvention, modification des statuts : bulletin des sociétés de secours mutuels et des Assurances sociales, circulaires, arrêtés, compte rendu des opérations, minutes (1930-1931).
4 X 271- Sociétés effectuant des versements sur les livrets individuels de la CNRV : bordereaux nominatifs de répartition des subventions (1931).
4 X 272- Subventions aux sociétés de secours mutuels : arrêtés, liste des sociétés (1938).
4 X 293- Fonctionnement, application des dispositions de la loi du 1er avril 1898, recueil contenant les lois, décrets et arrêtés parus avant le 1er juillet 1913 ; demande de renseignement sur la constitution et le fonctionnement des sociétés de secours mutuels, modification de statuts, désignation des praticiens appelés à soigner les membres participants (1893-1940). 4 X 296- Subventions départementales et communales aux sociétés de secours mutuels approuvées et libres : correspondance, délibérations (1913-1915) ; étude de nouveau mode de répartition des subventions départementales (1899-1919) ; répartition des subventions départementales (1921-1939) ; contrôle des sociétés (1935-1937).
4 X 297- Subventions de l’Etat aux sociétés de secours mutuels : répartition des exercices, 1935-1940 (1924-1940).
4 X 298- Renseignements statistiques sur les sociétés de secours mutuels : arrêtés, tableaux (1936-1938).
4 X 299- Renseignements statistiques sur les sociétés de secours mutuels : arrêtés, tableaux (1938-1940)
Sociétés de secours mutuels existantes avant la loi du 1er avril 1898
4 X 27- Société de secours mutuels n° 38 des lithographes de Rennes, Association mutuelle n° 185 des membres de la Chambre syndicale lithographique de Rennes et Caisse de solidarité lithographique rennaise, ces deux dernières ayant fusionné avec la première, fonctionnement : nomination du président, liste des membres du conseil d’administration avec extrait de procès-verbaux, statuts et règlements (1897), arrêtés de modifications statutaires, procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires pour rectification aux statuts, correspondance, livrets de sociétaires (1897-1937).
4 X 28- Sociétés de secours mutuels n° 39 typographique de Rennes, fonctionnement : statuts et règlement (1858-1897).
4 X 29- Société de secours mutuels n° 42 des relieurs et papetiers de Rennes et société de secours mutuels n° 176 dite Caisse de solidarité des relieurs, papetiers et similaires de l’imprimerie Oberthür (rayée du répertoire départemental), fonctionnement : nomination du président (1869), arrêtés pour statuts et modifications statutaires avec procès-verbaux et listes de membres, règlement, extraits de délibérations d’assemblées générales pour vote d’une section de pupille, correspondance (1899-1939) ; gestion, extrait des délibérations pour pensions à servir sur les intérêts du fonds commun inaliénable, constitution de pensions, allocations, subventions ministérielles à titre de secours, correspondance (1894, 1899-1940).
4 X 115- Société de secours mutuels n° 173, Caisse de secours et de retraite de la presse de l’ouest, fonctionnement : demande d’approbation de statuts, liste des membres du bureau, règlement, arrêté d’approbation de statuts, demande et arrêté d’approbation de modifications statutaires, procès-verbal pour changement de dénomination et élection du nouveau conseil d’administration (1909-1940) ; gestion : procès-verbal pour la composition de fonds de retraite, procès-verbal pour donation de l’Association-syndicat de « la presse finistérienne » de Brest, correspondance, tableau de subventions (1910-1924). (1909-1924)
4 X 118- Société de secours mutuels n° 178 dite Association mutuelle du personnel des usines Oberthür à Rennes, fonctionnement : demande et approbation de statuts, procès-verbal pour élections définitives du conseil d’administration, approbation et arrêté de modifications statutaires, correspondance (fusion avec la société de secours mutuels n° 9, 1910-1938) ; gestion : correspondance sur les subventions (1913). (1910-1938)
4 X 130- Société de secours mutuels n° 198 « Solidarité féminine des ouvrières de l’imprimerie Oberthür », fusionnée avec la société de secours mutuels n° 191 Caisse de solidarité des plieuses de l’imprimerie Oberthür et la société de secours mutuels n° 202 Société amicale de secours mutuels des ouvriers de l’imprimerie Oberthür à Rennes, fonctionnement.
N° 191 : demande, approbation et arrêté d’approbation de statuts, procès-verbal pour nomination des membres, nombreuses demandes et arrêtés d’approbation de modifications statutaires (1912-1926) ; gestion, procès-verbal pour augmentation des cotisations des sociétaires, dépenses et recettes, correspondance pour subventions (1917-1926).
Fonctionnement, n° 198 (La Solidarité féminine des ouvrières de l’imprimerie Oberthür) : procès-verbal pour fondation de la société de secours mutuels, liste des membres du conseil d’administration, demande et arrêté d’approbation de statuts, demandes et arrêtés d’approbation des modifications statutaires, correspondance, procès-verbal pour modifications statutaires, anciens et nouveaux textes de statuts (1913-1939) ; gestion, arrêté de modifications statutaires pour augmentation du taux de l’indemnité journalière de maladie (1922-1924).
Archives contemporaines
40 W- Préfecture, Direction de l’administration générale : sociétés mutualistes.
40 W 33- Sociétés de secours mutuels : instructions et correspondance (1940-1956) ; caisses autonomes mutualistes : instructions et divers (1946-1958).
40 W 34- Sociétés mutualistes ayant fusionné ou cessé toute activité, n° 5 à 95 (1940-1965).
40 W 35- Idem, n° 97 à 198.
Amicale mutualiste du personnel de l’imprimerie Oberthür, dossier de modification statutaire (1950) : correspondance, brochure de statuts, arrêté ministériel d’approbation de fusion de l’Amicale de secours mutuels des ouvriers de l’imprimerie Oberthür et la Solidarité féminine des ouvrières de l’Imprimerie Oberthür (24 septembre 1945), référendum sur la fusion (sd.), statut de la Solidarité féminine des ouvrières de l’Imprimerie Oberthür (sd.).
Solidarité féminine des ouvrières de l’Imprimerie Oberthür : modifications statutaires, correspondance (1942-1945).
Association mutuelle du personnel des usines Louis Oberthür : dossier de fusion avec l’Association générale mutualiste (1944-1945).
Caisse de secours et de retraite de la presse de l’ouest, dossier de radiation (1956) : correspondance (1956-1957), compte du fonds de retraite (1946), fiche statistique (1943).
40 W 37- Idem (294-337).
40 W 38-51- Sociétés mutualistes : états statistiques et tableaux récapitulatifs.
38- Opérations 1940, exercice 1941. 39- Opérations 1941, exercice 1942. 40- Opérations 1942, exercice 1943. 41- Opérations 1943, exercice 1944. 42- Opérations 1944, exercice 1945. 43- Opérations 1945, exercice 1946. 44- Opérations 1946-1947, exercices 1947-1948. 45- Opérations 1948-1949, exercices 1949-1950. 46- Opérations 1950-1951, exercices 1951-1952. 47- 1958. 48- 1959. 49- 1960. 50- 1961. 51- 1962.
40 W 52- Répertoire alphabétique et chronologique des associations (1963).
40 W 53- Instructions, notifications et subventions de l’Etat, correspondance (1940-1948).
40 W 54- Idem, envoi aux sociétés des imprimés statistiques.
40 W 55- Budget départemental : instructions et répartition des subventions (1949-1955).
40 W 56- Subventions exceptionnelles (1945).
502 W 13- Activités du préfet pendant les périodes de l’Occupation et de la Libération : syndicats professionnels, législation, constitution par branches (1940-1944).
509 W 1- Syndicats professionnels : correspondance, textes officiels, notes, rapports de police (1963-1976).
509 W 45- Fédération française des travailleurs du livre, contrôle : rapports de police (1965).
509 W 68- Syndicat des cadres techniques du livre, contrôle (1968).
509 W 75- Syndicat des journalistes français (SJF), contrôle : rapport de police (1968).
509 W 80- Syndicat français des acteurs, suivi : tracts (sd., 1968).
509 W 85- Syndicat national des cadres et maîtrise du livre, de la presse et des industries graphiques : contrôle, rapports de police (1964).
509 W 91- Syndicat national des journalistes (SNJ), contrôle : rapports de police (1967).
509 W 114-117- Syndicats et associations professionnels : correspondance, textes officiels, notes, rapports de police (1949-1983).
1121 W 2-3- Ouest-France : comité d’hygiène et de sécurité, règlement intérieur, effectifs, comité d’entreprise (1948-1976).
1133 W- Préfecture, cabinet du préfet, surveillance des groupes (1917-1984).
1133 W 2- Association de la presse hebdomadaire de Bretagne (1975).
1133 W 7- Sociétés mutualistes (1949-1964).
1301 W- Préfecture, direction de l’administration générale, 1er bureau : Mutualité, groupements, gestion (1949-1987).
1301 W 1-5- Fonctionnement des sociétés mutualistes (1949-1982).
3- Groupements mutualistes : activités financières, statistiques, années 1980-1981 (1981-1982). Etat statistique des opérations effectuées par la Mutuelle d’entreprise de l’imprimerie Oberthür (1981). Etat statistique des opérations effectuées par la Société mutualiste du personnel de l’imprimerie Billon (Saint-Malo).
Etat statistique des sociétés mutualistes d’Ille-et-Vilaine (1980), mentionne : N° 304- Société mutualiste du journal Ouest-France, Rennes. N° 325- Mutuelle d’entreprise des imprimeries Oberthür. N° 348- Mutuelle d’entreprise de l’imprimerie Billon, Saint-Malo.
Fiche statistique des opérations effectuées par les sociétés mutualistes du journal Ouest-France (1981).
Mutuelle générale des personnels des organismes du service public de la radiodiffusion télévision française : correspondance (1981) donnant la composition du bureau de la section de Rennes de la MG-ORTF.
Société mutualiste du journal Ouest-France : correspondance (1982), état statistique (1982), note (1981).
Etat statistique de la mutuelle de l’imprimerie Oberthür (1982). Etat statistique de la mutuelle de l’imprimerie Billon (1982).
1301 W 1-6- Sociétés mutualistes et associations (1949-1986).
1301 W 35-332- Société mutualiste du journal Ouest-Matin : radiation (1966).
1501 W 1- Recensement annuel des sections de mutuelles en Ille-et-Vilaine : effectifs, états statistiques (1985-1986).
1501 W 2- Mutuelles, statistiques : états statistiques (1987-1991).
1501 W 3- Mutuelles, statistiques : états statistiques (1993-1996).
1301 W 1-5- Fonctionnement des sociétés mutualistes (1949-1982).
1301 W 6- Dossier de sociétés et associations mutualistes (1961-1986).
1577 W 170-216- Surveillance des syndicats : rapports de police, correspondance, coupures de presse (1985-2001).
7 PER 117/1- Annuaire de l’Association syndicale professionnelle et mutuelle de la critique dramatique et musicale.
ARCHIVES PRIVEES
64 J 1 à 476 et 477 à 483 (supplément) : Fonds du Centre dramatique national de l’Ouest
64 J 6-16- Correspondance avec les administrateurs (1949-1957).
8- Avec les syndicats, notamment le Syndicat national des acteurs, la Fédération des combattants du spectacle, la Mutuelle nationale des artistes, le Syndicat national des musiciens, le Syndicat national des décorateurs maquettistes de théâtre, le Syndicat des machinistes, le Syndicat national des régisseurs.
64 J 125-170- Correspondance.
137- Avec l’Entraide sociale du cinéma (1969-1970).
158- Avec le Syndicat français des artistes interprètes, l’Amicale des directeurs et tournées théâtrales de France, le Comité national des acteurs, la Fédération des combattants du spectacle, le Syndicat des directeurs de tournées théâtrales, le Syndicat national des employés techniques et administratifs du spectacle, l’Association française des scénographes et techniciens de théâtre, le Syndicat national des musiciens.
159- Avec le SYNDEAC (1972-1974).
89 J : Fonds de l’Imprimerie des pays de Vilaine, Redon.
89 J 19- URSSAF, bordereaux de déclaration et correspondance (1981-1985).
89 J 20- Assedic.
89 J 21- Carpilig (Caisse de retraite et de prévoyance de l’imprimerie du Labeur et des industries graphiques) : bordereaux des cotisations et correspondance (1981-1985).
89 J 22- UPC (Union de prévoyance des cadres) (1981-1983).
164 J : Fonds du Théâtre du Manteau, Redon
164 J 5- Urssaf : bordereaux des cotisations (1982-1986) ; ASSEDIC : déclaration, correspondance (1983-1986) ; Caisse nationale de retraite des artistes du spectacle : déclaration, correspondance (1983-1984) ; Congés spectacle : déclaration d’activité (1986), certificat d’emploi (1983-1986).
170 J : Fonds Victor Jouanny
Victor Jouanny (né en 1920 à Sète) était journaliste. Il entra en mai 1949 au journal catholique Nouvelles de Bretagne et du Maine comme rédacteur (jusqu’en 1953) puis en devint chef de service de la propagande et de la diffusion (1953-1955) jusqu’à la disparition du journal. En 1956, il participa au lancement de l’hebdomadaire catholique parisien Notre époque, en tant que chef du service de diffusion, mais en démissionna en avril. De juillet 1956 à septembre 1958, il devint secrétaire général de L’Avenir catholique, à Versailles, qui fusionna avec L’Homme nouveau, dont il resta le secrétaire général jusqu’en mars 1959. En 1959, il entra au service documentation de Ouest-France où il resta jusqu’en 1985, et y termina sa carrière en tant que chef du service documentation.
170 J 5- Ouest-France : plusieurs numéros de l’Amicale, bulletin d’information de la société mutualiste du journal. |