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Fiche et inventaire Archives départementales - Hérault (34)Coordonnées : 2, avenue de Castelnau CS 54495 34093 Montpellier Cedex 5
Ouverture : Le lundi, permanence de 9 h à 18 h : délivrance de documents sur réservation préalable.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
4 M : Police, associations
Associations corporatives, syndicats
4 M 907-908- Autorisation, surveillance : statuts, listes des membres, arrêtés préfectoraux d'autorisation, correspondance (classement par communes).
908- Graissessac-Sète (1842-1911).
Associations à caractère social
4 M 909-912- Sociétés de secours mutuels, de sauvetage, d'épargne, d'assistance et de bienfaisance, œuvres caritatives (hors associations de militaires, victimes de guerre et anciens combattants), autorisation, surveillance : statuts, listes des membres, arrêtés préfectoraux d'autorisation, correspondance (classement par communes) (1811-1940).
910- Agde-Lunel (1811-1940).
911- Montpellier (1811-1940).
Dossier de la Mutuelle des musiciens de Montpellier : correspondances (1911).
912- Montarnaud-Villeveyrac (1811-1940).
10 M 302-342 : Conventions collectives de travail
10 M 342- Artistes lyriques dramatiques et cinématographique, photographes, presse filmée : conventions collectives (1937-1939).
Industrie du livre et journalistes : projet de convention collective régionale du travail dans l'imprimerie (1937), 1 exemplaire imprimé de la convention collective nationale (17 septembre 1936) ; tentatives de conciliation (1937) ; nouvelle convention collective nationale (15 mars 1937).
Journalistes, convention collective nationale (23 novembre 1937), examen de ce texte (1938) ; conflit du journal l’Eclair à Montpellier, tentatives de conciliation (1938) ; sur-arbitrage (16 mai 1938) (1 ex. imprimé).
10 M 349-419 : Syndicats professionnels
10 M 349-372- Recensement des organismes syndicaux, statistiques, instructions (1870-1939).
349- Registre d'inscription de chambres syndicales, bourses du travail, syndicats, unions de syndicats, tous secteurs professionnels, par arrondissement, organismes crées de 1870 à 1901, établi en 1899-1901 ; tête-bêche : prestations de « serment politique et professionnel » de percepteurs et trésoriers publics, (application de la circulaire du 16 décembre 1863), juillet 1869-2 mai 1879 (1870-1901).
Béziers : Société typo-lithographique de Béziers (créée en 1879, déclarée en 1879). Cette[3] : Chambre syndicale des pianistes de la ville de Cette (dissoute en 1899). Cette : Chambre syndicale typo-lithographique (1899). Montpellier : Union litho-typographique, Chambre syndicale des ouvriers du livre (créée en 1870, reconstituée en 1886).
350-351- Statistiques, enquête sur les chambres syndicales (1880) ; états annuels des syndicats professionnels existant dans le département, secteur industriel, commercial, agricole (1884-1900).
352- Statistique annuelle des syndicats établie au 1er janvier de chaque année ; états avec dates de création, nombre de membres (1902 à 1914, 1919, 1920).
Etat statistique des syndicats du département (1904), mentionne : Syndicat des typo-lithographes de Béziers. Syndicat des artistes musiciens de Cette. Chambre syndicale typo-lithographique et des industries similaires de Cette. Union litho-typographique, chambre syndicale des ouvriers du livre de Montpellier.
Etat statistique des syndicats du département (1912), mentionne : Patronaux : Montpellier : Syndicat des maîtres imprimeurs (créé en 1907).
Ouvriers : Béziers : Syndicat typo-lithographe (créé en 1877). Cette : Syndicat des artistes musiciens (créée en 1901). Syndicat des typo-lithographes et industries similaires (créé en 1882). Montpellier : Association syndicale des artistes musiciens (créée en 1907)[4]. L’Union litho-typographique (créée en 1886).
Syndicats ouvriers ayant cessé d’exister au 1er janvier 1910 : Syndicat des artistes musiciens de Montpellier.
Etat statistique des syndicats professionnels du département (1920), mentionne : Béziers : Syndicat des artistes lyriques (créé en 1919). Fédération française des travailleurs du livre (créée en 1881). Syndicat des artistes musiciens de Béziers (1910). Syndicat ouvrier des typo-lithographes (1877). Cette : Union typographique de Cette et industries similaires (33e section de la Fédération française des travailleurs du livre) (créé en 1882). Montpellier : Association syndicale des artistes musiciens de Montpellier (créée en 1907). Syndicat régional des journalistes professionnels (1911). Chambre syndicale du personnel du Petit méridional (créée en 1919). Syndicat typographique de Montpellier (créé en 1884).
Syndicats dissous : Association syndicale des artistes musiciens de Béziers. Syndicat des ouvriers typo-lithographes de Béziers.
353- Enquête sur les syndicats professionnels, unions de syndicats, bourses du travail existants au 1er janvier 1926 et sur l'influence économique et professionnelle exercée dans les communes par les chambres syndicales ; liste de syndicats patronaux de la ville de Montpellier (sd.) (1925-1927).
354- Statistique 1930, dossier préparatoire à l'enquête de 1930, réponses des syndicats communaux et des municipalités (1929-1930).
355- Etat des syndicats professionnels existants au 1er janvier 1930 (1930).
356- Statistique générale en vue des élections au Conseil supérieur du travail ; questionnaires par commune (1936).
357- Etat des syndicats professionnels au 1er janvier 1936 ; instructions (1936-1939) ; liste récapitulative, 1936 ; liste de 1937-1938 (1936-1939).
358-361- Correspondance sur la statistique annuelle et les feuilles signalétiques (1903-1937).
362- Correspondance du préfet avec les mairies et syndicats signalant les créations, les formalités de déclarations, demandes de subvention des syndicats (1936-1941) ; liste des syndicats de fonctionnaires, des syndicats de services concédés et assimilés, 1941 (1936-1941).
364- Recensement des associations syndicales et professionnelles participant à l'élection du Conseil national économique, réorganisation du Conseil national économique, loi du 19 mars 1936 (1936) ; élection d'un délégué pour la Xe région économique, 1939 (1936-1939).
365-366- Statistiques sur les syndicats dissous ou ayant cessé leurs activités avec feuilles signalétiques (1898-1936).
367-372- Correspondance générale sur les syndicats, leur fonctionnement : subventions, activités mutualistes, cours professionnels, bibliothèques, etc. (1891-1938).
10 M 373-407- Syndicats : déclarations, statuts (1867-1941).
373- Dossiers de création, statuts, notices, modifications, syndicats crées avant la loi du 21 mars 1884 ; Béziers (1876-1882) ; Montpellier (1882-1884) ; Sète (1867-1871) (1867-1884).
Syndicat typographique de Béziers : livret de sociétaire (avec statuts) (1879).
Syndicat des ouvriers typo-lithographes : fiche de renseignements statistiques (1913), feuille signalétique (sd.)
374-405- Syndicats créés après la loi du 21 mars 1884 (ordre alphabétique de communes et par tranches chronologiques de création) (1889-1941).
374- Agde, Le-Bousquet d'Orb, Lamalou-les-bains, Lunel, Mèze, Paulhan, Pézenas, Le Pouget, La Tour sur Orb (1889-1900). 375- Béziers (1887-1898). 376- Montpellier (1886-1900). 377- Sète (1888-1899). 378- Béziers, Montpellier, Sète (1900-1906). 379- Agde, Bédarieux, Clermont-l'Hérault, Galargues, Ganges, Lodève, Lunel, Pézenas (1906-1910). 380- Béziers, Montpellier, Sète (1906-1910). 381- Agde, Bédarieux, Le-Bousquet-d'Orb, Ganges, Lodève, Lunel, Marseillan, Mèze, Olonzac, Pinet (1911-1919). 382- Béziers, Sète (1911-1919). 383- Montpellier (1911-1919). 384- Béziers, Montpellier, Sète (1920-1922). 385- Agde, Bédarieux, Bessan, Le-Bousquet-d'Orb, Bouzigues, La Caunette, Ceilhes, Cessenon, Clermont-l'Hérault, Frontignan, Ganges, Graissessac, Lodève, Lunel, Marseillan, Paulhan, Pézenas, Saint-Pons (1920-1925). 386- Béziers, Montpellier, Sète (1923-1924). 387- Béziers, Montpellier, Sète (1925-1926). 388- Agde, Balaruc-les-Bains, Bédarieux, Caux, Clermont l'Hérault, Ganges, Lunel, Marsillargues, Mèze, Pézenas, Quarante, Saint-Bauzille-de-Putois, La-Tour-sur-Orb, Vendres, Villeveyrac (1926-1931). 389- Béziers, Montpellier, Sète (1927-1928). 390- Béziers, Montpellier, Sète (1929-1931). 391- Bédarieux, Bouzigues, Capestang, Cazouls-d'Hérault, Clermont-l’Hérault, Fontès, Ganges, La Livinière, Lodève, Loupian, Lunel, Péret, Pézenas, Pouzolles (1932-1934). 392- Béziers, Montpellier, Sète (1933). 393- Béziers, Montpellier, Sète (1934). 394- Agde, Balaruc-les-Bains, Bédarieux, Bessan, Bouzigues, Castelnau-le-Lez, Cessenon, Clermont-l'Hérault, Florensac, Frontignan, Galargues, Ganges, Lodève, Lunel, Marseillan, Mèze, Montagnac, Pézenas, Valras, Villeneuvette (1935-1936). 395- Béziers, Montpellier, Sète (1935). 396- Béziers (1936). 397- Montpellier : fiches signalétiques de renseignements individuelles sur les syndicats de la ville (1936).
Syndicat autonome et corporatif des employés et ouvriers du journal L’Eclair : fiche signalétique, correspondance (1937), statuts.
Syndicat professionnel des ouvriers du livre et parties similaires, Montpellier : fiche signalétique, correspondance (1936), statuts (sd.)
398- Sète (1936). 399- Avène, Balaruc-les-Bains, Bédarieux, Clermont, Frontignan, Ganges, Gignac, Lamalou-les-bains, Lodève, Marseillan, Mauguio, Olonzac, Saint-André-de-Sangonis, Servian, Vias, Villeveyrac (1937). 400- Béziers, Sète (1937). 401- Montpellier (1937). 402- Béziers (1938-1941). 403- Montpellier (1938-1941). 404- Sète (1938-1941). 405- Agde, Bédarieux, Bouzigues, Clermont-l’Hérault, Frontignan, Ganges, Gignac, Lunel, Maureilhan, Palavas, Pézenas, Saint Pons, Saint-Thibéry (1941).
10 M 406-407- Modification aux listes des membres des conseils d'administration et aux statuts des syndicats professionnels (ordre alphabétique par commune) (1935-1937).
407- 2 Dossiers de modification du bureau de l’Association syndicale des artistes musiciens de Montpellier : correspondance (1937).
Dossier de modification de la constitution du bureau du Syndicat typographique de Montpellier : note (sd.)
Dossier de modification de la composition du bureau du Syndicat des journalistes professionnels montpelliérains : correspondance (1937).
10 M 408-415- Unions et fédérations de syndicats (1892-1941).
408- Création à Béziers, Graissessac, Lunel, Mèze (1892-1937). 409- Montpellier, Sète (1892-1937). 410- Créations à Béziers, Lodève, Montpellier, Olonzac (1941). 411- Syndicats, chambres, unions de syndicats dissous au 1er janvier 1908 : Agde, Bédarieux, Béziers, Bouzigues, Lunel, Marseillan, Montpellier, Mèze, Pézenas, Saint-Pons, Sète (1908). 412- Syndicats, chambres et unions de syndicats dissous avant le 1er janvier 1914, Béziers, Coulobres, Loupian, Lunel, Magalas, Mèze, Montpellier, Palavas, Paulhan, Poussan, Riols, Saint-Geniès-des-Mourgues, Saint-Pons-de-Mauchiens, Sète ; statuts, feuilles signalétiques date de dissolution (1895-1913). 413- Syndicats ouvriers, chambres, unions de syndicats dissous avant le 1er janvier 1920 : Agde, Balaruc, Bédarieux, Béziers, Ganges, Lodève, Marseilhan, Marsillargues, Montpellier, Saint-Gervais, Sète (1914-1920). 414- Syndicats et union de syndicats patronaux, syndicats mixtes, dissous au 1er janvier 1920 : Agde, Bédarieux, Béziers, Bouzigues, Florensac, Ganges, Lodève, Lunel, Magalas, Mèze, Montpellier, Paulhan, Pézenas, Sète (1914-1920). 415- Syndicats dissous après 1920 : Lunel, Montpellier, Sète (1921-1939).
Série T : Enseignement général, affaires culturelles, sports
4 T : Affaires culturelles
Musique
4 T 28- Ecole de musique de Montpellier : personnel, nominations, retraites (1889-1930).
Théâtre
4 T 33-35- Arrondissements théâtraux (6e, 15e, 16e) : troupes ambulantes, salles de spectacle :
35- Tournées, représentations extraordinaires : artistes, caisses de secours (an VIII-1882).
Série X : Assistance et prévoyance sociale
4 X : Prévoyance sociale, sociétés de secours mutuels
4 X 2- Demandes d'autorisation de constituer une société, demandes de subventions, plaintes de membres sociétaires, activités des sociétés (1858-1926) : listes des membres de sociétés, rapports d'activités, statuts, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Dossier : « Société projetée par le corps de musique de la Garde nationale sédentaire de Montpellier » : correspondance (1871), arrêté préfectoral d’approbation des statuts de la société (1871), brochure de statuts de la Société de secours mutuels du corps de musique de la Garde nationale de Montpellier (1871), procès-verbal de l’assemblée générale du 6 juin 1871 et statuts de la société (1871).
4 X 3- Statuts et règlements, revues, guides pratiques et techniques (1860-1923).
4 X 5- Enquête sur l'assurance maladie assurée par les sociétés de secours mutuels (1913), participation des sociétés de secours mutuels à l'amélioration du logement populaire (1922) : notices, correspondance (1913-1922).
4 X 6- Sociétés ayant pour objet le service des retraites ou de réaliser des assurances-vie : listes (1906-1908).
4 X 7- Règlements, statuts, activités des sociétés : listes des sociétés, correspondance (1857-1928).
« Liste des associations déclarées de l’Hérault paraissant présenter le caractère d’association d’assistance ou de bienfaisance » (1928), mentionne : Mutuelle des musiciens de Montpellier.
Etat des œuvres particulières de bienfaisance établies dans la ville de Montpellier (sd.), mentionne : Société fraternelle des ouvriers typographes : fondée en 1842 (dissoute).
4 X 8- Liste de sociétés (1909-1937)
Liste des sociétés de secours mutuels du département de l’Hérault (sd.), mentionne : Mutuelle de la presse montpelliéraine (n° 526). Union typographique et similaires de Montpellier (n° 527). La Solidarité du Petit Méridional (n° 550). La Violette artistique mutualiste ( ?, n° 591). Personnel du journal L’éclair (n° 704). Mutuelle des musiciens de Montpellier (n° 705).
4 X 10- Fonctionnement et activités des sociétés pendant la guerre, prestations aux mutilés et réformés de guerre (1914-1916).
4 X 12- Fourniture de locaux et d'imprimés aux sociétés (1907-1914), trois numéros du Journal de la Mutualité française, 1900 (1900-1914).
4 X 13- Création des sociétés : arrêtés préfectoraux, correspondance (1837-1881).
4 X 14-17 ; 19-29- Tableaux des conseils d’administration des sociétés : nom de la société, commune où elle est établie, nom et date d'élection des membres du conseil, nombre de membres honoraires et participatifs, de femmes et d'enfants.
14- 1905. 15-1906. 16- 1907. 17-1908. 19- 1910. 20-1911. 21- 1912. 22- 1913. 23- 1914. 24- 1916. 25- 1917. 26- 1918. 27- 1919. 28- 1920. 29- 1923.
4 X 18, 39-62, 76- Statistiques des sociétés : nombre des membres honoraires et participatifs, nombre des malades secourus, recettes et dépenses, opérations sociales (secours aux veufs, orphelins...), cotisations et pensions des sociétaires.
39- 1854-1864. 40- 1866-1870. 41- 1871-1880. 76- 1881-1883. 42- 1884-1886. 43- 1891-1897. 44- 1898. 45- 1900-1901. 46-1902-1903. 47-1904-1905. 48-1906-1907. 49- 1908-1909. 18- 1909. 50- 1911-1912. 51- 1913-1916. 52- 1917-1919. 53- 1920-1921. 54- 1922-1923. 55- 1924-1925. 56- 1926-1927. 57- 1928-1929. 58- 1930-1931. 59- 1933-1934. 60- 1935-1936. 61- 1937-1939. 62- 1939-1940.
Comptabilité
4 X 30- Etats des pensions et des rentes viagères accordées aux sociétaires (1878-1883).
4 X 31- Comptabilité des sociétés de secours mutuels, versements aux fonds de retraite : états, correspondance (1852-1864).
4 X 32- Comptabilité des sociétés de secours mutuels, versements aux fonds de retraite : états, correspondance (1866-1907).
4 X 33- Subventions accordées aux sociétés qui ont effectué des versements à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (CNRV) : états, correspondance (1911-1923).
4 X 34- Subventions accordées aux sociétés qui ont effectué des versements à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (CNRV) : états, correspondance (1924-1937).
4 X 35- Enregistrement des subventions départementales (1904-1923).
Subventions aux sociétés pour services autres que la retraite
4 X 36- 1907-1919. 4 X 37- 1920-1930. 4 X 38- 1913-1940.
Récompenses honorifiques : médailles de la mutualité
4 X 63- Propositions de récompenses à accorder aux membres des sociétés : listes (1854-1909).
4 X 64- Demandes de récompenses : notices individuelles des candidats (1910).
4 X 66- Récompenses accordées : registre (1905-1936).
4 X 67- Demandes de récompenses : notices individuelles des candidats réactionnaires (1907-1914).
4 X 68- Demandes de récompenses, récompenses accordées : notices individuelles des candidats, listes des promus, un diplôme de récompense (1913-1928).
4 X 69- Demandes de récompenses, récompenses accordées : listes des promus et des candidats (1928-1936).
4 X 70- Demandes de récompenses, demandes de renseignements du préfet aux maires sur la moralité des candidats, réponses des maires : correspondance (1931-1936).
Dossiers de sociétés de secours mutuels
4 X 71*- Listes des sociétés avec mention de l'avoir en caisse et du montant de la subvention départementale : registre (1903-1915).
4 X 72*- Répertoires alphabétiques (classement par commune, avec dénomination et numéro des sociétés) : registre (sd.)
L’Union typographique de Montpellier (n° 527). La Solidarité du Petit Méridional, Montpellier (n° (550). La Violette artistique mutualiste ( ?), Montpellier (n° 591).
4 X 73*- Liste des sociétés (classement chronologique par date de création des sociétés) : registre (1837-1883).
4 X 74*- Liste des sociétés (classement chronologique par date de création des sociétés) : registre, n° 142 à 297 (1884-1901).
4 X 75*- Liste des sociétés (classement chronologique par date de création des sociétés) (1837-1931).
Registre abîmé, une partie est illisible, mentionne : Mutuelle de la presse montpelliéraine (rayée : société dissoute) (n° 526). Union typographique, Montpellier (n° 527). La Solidarité du Petit Méridional, Montpellier (n° 550). La Violette artistique mutualiste, Montpellier (n° 591). Société mutualiste du personnel du journal L’Eclair, Montpellier (n° 704), dissoute. Mutuelle des musiciens de Montpellier (n° 705).
Dossiers, numérotés de 1 à 862.
4 X 77-104- Dossiers de sociétés de secours mutuels
77- N° 4 à 13 (1841-1966). 78- N° 17 à 20 (1850-1949). 79- N° 21 à 25 (1852-1920). 80- N° 27 à 39 (1852-1966). 81- N° 41 à 45 (1857-1962). 82- N° 46 à 50 (1862-1879). 83- N° 52 à 55 (1863-1965). 84- N° 57-72 (1864-1963). 85- N° 76-89 (1868-1882). 86- N° 92-105 (1876-1966). 87- N° 122-174 (1881-1964). 88- N° 175-208 (1891-1964). 89- N° 214-237 (1896-1967). 90- N° 242-272 (1900-1963). 91- N° 282-313 (1900-1967). 92- N° 314-339 (1901-1968). 93- N° 356-364 (1902-1967). 94- N° 371-396 (1903-1965). 95- N° 406-472 (1904-1964). 96- N° 473-510 (1905-1968). 97- N° 511-548 (1906-1966). 98- N° 557-570 (1909-1969). 99- N° 574-596 (1910-1963). 100- N° 601-670 (1911-1967). 101- N° 676-705 (1923-1967). 102- N° 713-780 (1927-1964). 103- N° 783-794 (1930-1962). 104- N° 815-862 (1932-1966).
Archives contemporaines
Sociétés de secours mutuels, sociétés mutualistes, mutuelles
951 W 47- Affaires sanitaires et sociales, santé, Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), sociétés de secours mutuels : répartition des subventions, statistiques (1941-1945).
10 W 207- Affaires sanitaires et sociales, santé, Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), sociétés de secours mutuels : versements effectués par les sociétés au Secours national ; attribution d'une dot pour les filles de déposants à la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (CNRV) en cas de décès : liste des sociétés, correspondance (1941-1944).
816 W 8- Direction régionale de la Sécurité sociale, sociétés mutualistes : enquête (1960).
1858 W 164- Affaires sanitaires et sociales, santé, Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : réglementation, contrôle déconcentré des groupements mutualistes : lois, décrets, circulaires, code de la mutualité, correspondance (1976-2001).
1858 W 162- Affaire sanitaires et sociales, santé, Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : listes des mutuelles, élections au Comité départemental de coordination de la mutualité de l'Hérault et au Conseil supérieur de la mutualité, réglementation, affaires diverses (1993-2002).
Comptes rendus des opérations, statistiques : listes des sociétés, effectifs, recettes et dépenses, statistiques des capitaux placés.
951 W 59- 1941-1942. 10 W 208- 1943-1947. 367 W 409- 1946-1948. 367 W 410- 1948. 367 W 411- 1949.
367 W 412- 1950.
Notices statistiques individuelles des sociétés mutualistes du département, mentionnent : Union typographique et similaires (n° 527). Violette mutualiste. Société du personnel du Midi Libre, Montpellier, créée en 1926 (n° 704). Mutuelle des musiciens de Lisbonne à Montpellier, créée en 1925 (n° 705).
367 W 413- 1951. 367 W 414- 1952. 367 W 415- 1953. 1858 W 166- 1990-1997. 1858 W 165- 1998-2001.
Dossiers des sociétés : création, dissolution, fusion, statuts, comptes, activités (1947-1970).
1858 W 135- Société mutualiste d'entraide du personnel de Midi libre.
1858 W 143- Réseau des éditeurs de revues : le Mutualiste (1893-1999).
Syndicats
2 W 202- Syndicats, modifications statutaires : correspondance (1938-1941).
2 W 666- Syndicats professionnels, surveillance : dossiers de syndicats (1938-1942).
ARCHIVES PRIVEES
1 J : documents isolés
1 J 53*- Mutuelle des musiciens de Montpellier (1903-1922) : 4 registres.
BIBLIOTHEQUE
L'Artiste lyrique, organe mensuel de l'Union syndicale des artistes lyriques, concerts, cirques et music-halls, n° 49, 1911. PAR 2035 |