| Recherche par catégorie #1 | Recherche par catégorie #2 | Recherche par catégorie #3 Les Archives départementales
Fiche et inventaire Archives départementales - Haute-Saône (70)Coordonnées : 14 B, rue Miroudot-Saint-Ferjeux BP 10118 70002 Vesoul Cedex Tél : 03 84 95 76 30 Télécopie : 03 84 95 76 31 Courriel : archives@cg70.fr Site Internet : http://archives.cg70.fr/
Ouverture : Du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h (16 h le vendredi). Réservation obligatoire d'un lecteur de microfilm pour la consultation de l'état civil antérieur à 1813.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
4 M : Police
Série non classée
10 M : Travail et main d’œuvre, syndicats professionnels
10 M 77-79- Dossiers des syndicats (ordre alphabétique des communes, puis date de création) 1867-1938).
77- Aillevillers-Gray (1886-1938). 78- Héricourt-Navenne (1867-1938). 79- Passavant-la-Rochère-Villersexel (1881-1937).
10 M 80- Syndicats professionnels constitués en vertu de la loi du 21 mars 1884, existant dans le département : états (1891-1939).
10 M 81- Statut professionnel des journalistes : correspondance (1935-1940) ; Unité syndicale : réalisation (1936) ; syndicats patronaux déclarés pour l’arrondissement de Vesoul-Gray : liste (1938) (1935-1940).
Série X : Assistance et prévoyance sociale
5 X et 6 X : Sociétés de secours et d’assurance mutuels
5 X 1- Statuts (1853-1866).
5 X 2- Comptes rendus (1853-1866).
5 X 3- Sociétés maternelles, secours (1810-1815).
5 X 4-6- Dossiers constitutifs (1857-1870).
4- 1857-1860. 5- 1861-1865. 6- 1857-1870.
5 X 7- Administrations, subventions départementales, compte rendu des opérations des sociétés établies dans le département (1868-1877).
5 X 8-9- Comptes rendus (1900-1905).
8- 1900-1902. 9- 1903-1905.
5 X 10- Répartition de la subvention départementale (1882-1893).
5 X 11- Récompenses (1895-1900).
5 X 12- Sociétés de secours mutuels : subventions départementales et communales (1895-1902) ; récompenses (1903-1906).
6 X 26- Syndicats dissous (1900-1919).
6 X 27- Syndicats ouvriers : élections au Conseil supérieur du travail (1921-1924).
6 X 35- Secours aux indigents, retraites (avant 1940).
6 X 36- Soutiens de familles : instructions (1906-1939).
6 X 39- Société de secours mutualistes (1927-1938).
Archives communales 550Edepot1006- Commune de Vesoul : syndicats : statuts, assemblées générales, compositions des bureaux :Chambre typographique de la Haute-Saône (1886-1907).
Archives contemporaines
74 W 8- Sociétés de secours mutuels : comptes et statistiques (1943).
74 W 9- Sociétés de secours mutuels : comptes et statistiques (1944).
74 W 10- Sociétés de secours mutuels : comptes et statistiques (1945).
74 W 11- Sociétés de secours mutuels : comptes et statistiques (1946).
89 W 3- Sociétés de secours mutuels : statistiques (1941-1942).
438 W 8- Sociétés mutualistes : compte rendu des opérations (1964-1968).
438 W 9- Sociétés mutualistes dissoutes (1971-1972).
105 W 4- Sociétés mutualistes : fiches individuelles de fonctionnement (1947-1948).
1211 W 7- Sociétés mutualistes : état statistique des opérations effectuées (1977-1980).
159 W 14- Sociétés mutualistes : statistiques annuelles (1948-1951).
201 W 10- Sociétés mutualistes : statuts et correspondance (1960-1966).
245 W 9- Sociétés mutualistes dissoutes : dossiers individuels (1944-1969).
246 W 37- Sociétés mutualistes : statistiques annuelles (1952-1955).
246 W 38- Sociétés mutualistes : statistiques annuelles (1956-1959).
266 W 25- Sociétés mutualistes : comptes rendus des opérations (1961-1963).
532 W 9- Sociétés mutualistes radiées n° 24, 50, 83, 109 : correspondance (1964-1974).
532 W 21- Sociétés mutualistes : comptes rendus des opérations (1969-1974).
572 W 4- Sociétés mutualistes radiées (1972-1973).
572 W 5- Sociétés mutualistes radiées (1977-1978).
1003 W 3- Sociétés mutualistes : états statistiques (1975-1976).
1021 W 7- Sociétés mutualistes dissoutes en 1979 : dossiers n° 29, 72, 86, 97, 121, 127, 130, 152.
ARCHIVES PRIVEES
112 J : Fonds de l’Imprimerie Marcel Bon (IMB) (1895-2000).
Fonds de 3 mètres linéaires (67 articles), donné aux Archives départementales.
Conditions d'accès[8] : Application de la loi sur les archives.
Présentation du contenu : Constitution de l'affaire : actes de société (1961-1992). Conseils et assemblées (1948-2000). Direction générale : information (1977-1989), marche de l'entreprise (1981-1992). Domaine (1970-1993). Matériel d'exploitation (1955-1995). Finances (1969-1985). Comptabilité (1940-1987), comptabilité annexe (1920-1990). Fabrication (1983-2004). Services commerciaux (1973-1987). Services d'études (1989-1994). Personnel (1895-1986). Réglementation du travail (1960-1972). Contentieux (1977-1980). Documents familiaux (1982-1994). Objets.
Documents figurés
12 Fi 1- Journée des éprouvés de la guerre, le 10 octobre 1915 : grande tombola organisée par le Syndicat de la presse française (affiche illustrée relative à la Première Guerre mondiale). |