| Recherche par catégorie #1 | Recherche par catégorie #2 | Recherche par catégorie #3 Les Archives départementales
Fiche et inventaire Archives départementales - Essonne (91)Coordonnées : Domaine départemental, rue du Commandant Arnoux. 91730 Chamarande Tél. : 01 69 27 14 14 Fax : 01 60 82 32 12 Courriel : archi91@cg91.fr; archilec91@cg91.fr (salle de lecture) Site Internet : www.archives.essonne.fr
Ouverture : Le lundi, de 10 h à 18 h et du mardi au vendredi de 9 h à 18 h ; un samedi par mois de 9 h à 17 h (en général, le deuxième du mois, dates précises par téléphone et sur essonne.fr).
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série X : Assistance et prévoyance sociale
4 X : Sociétés de secours mutuels
4 X 11- Sociétés de secours mutuels : créations, autorisations ou refus de fonctionnement : statuts, élections et démissions de présidents, règlements, listes de membres, délibérations, situation financière, nomination et traitements des médecins, aliénation des titres de rentes de pensions de retraite, secours et dissolution.
Vahaullan : l’Orphéon, n° 107 (1864-1912).
Série O : Administration et comptabilité communales
4 O : Dons et legs
4 O 34- Don Fleury à la Maison de retraite des artistes lyriques, fondation Dranem (1923).
Série U : Justice
3 U : Tribunaux civils devenus tribunaux de première instance.
3 U 722- Statuts des syndicats ouvriers et professionnels.
3 U 723- Contrôle et légalisation : statuts des syndicats professionnels et agricoles (1925-1942).
Archives contemporaines
Sous-préfecture de Palaiseau
1012 W 1-10- Associations syndicales libres ; classement par communes (1926-1972).
1302 W 55- Associations syndicales autorisées, contrôle de légalité : budget, procès-verbal d’assemblée générale, demandes de subventions, correspondance (1958-1969).
Archives de l’ancienne Seine-et-Oise
845 W 1998- Dons et legs de particuliers à des sociétés de secours mutuels (1940-1974).
847 W 1998- Enquête demandée par le ministère du Travail sur les syndicats professionnels (1941), classement par communes.
Corbeil : Syndicat du livre de Corbeil : fiche signalétique (sd., 1940) ; Syndicat des maîtres imprimeurs de la région de Corbeil : fiche signalétique (1940).
1007 W 7- Préfecture de Seine-et-Oise, sous-préfecture de Corbeil, administration : Amicale des anciens élèves de l’école professionnelle de l’imprimerie Crété, n° 3011 (1958).
1007 W 12- Préfecture de Seine-et-Oise, sous-préfecture de Corbeil, administration : Comité de défense des déposants à la Caisse des dépôts du personnel de la Société anonyme imprimerie Crété, n° 1601 (1936).
2056 W 1- Préfecture de Seine-et-Oise : sociétés de secours mutuels (par communes) (1953).
2056 W 2- Préfecture de Seine-et-Oise : sociétés de secours mutuels (par communes).
2056 W 3- Préfecture de Seine-et-Oise : sociétés de secours mutuels (par communes).
2056 W 4- Préfecture de Seine-et-Oise : sociétés de secours mutuels (par communes).
2056 W 5- Préfecture de Seine-et-Oise : sociétés de secours mutuels (par communes) (1954).
Archives du département de l’Essonne
852 W 19- Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, archives départementales des Yvelines, administration : contrôle des établissements hospitaliers : maison de retraite du cinéma à Vigneux-sur-Seine (1959-1960).
938 W 81- Préfecture, rapport des Renseignements généraux sur les syndicats : syndicats. (Délai de communication : 2027).
938 W 86- Préfecture, rapport des Renseignements généraux sur les syndicats. (Délai de communication : 2031).
983 W 232- Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, administration : Vigneux-sur-Seine : Maison du cinéma (1974).
1184 W 19 à 77- Trésorerie générale de l’Essonne, syndicats : comptes de gestion (années 1960 et 1970), classement par communes.
1450 W 5- Préfecture, Direction des affaires générales, bureau des finances, affaires juridiques : legs Chevalier à la Maison de retraite des artistes lyriques de Ris-Orangis (1972).
1450 W 15- Préfecture, Direction des affaires générales, bureau des finances, affaires juridiques : legs Dutro à la Mutuelle des artistes (1984).
1940 W 23- Pôle des ressources, service des actions sanitaires et sociales : maison de retraite Maurice Chevalier à Ris-Orangis : subvention exceptionnelle à la Mutuelle des artistes et professionnels du spectacle, fondation Dranem : rapport 97-0483-61.
1553 W 1331- Direction départementale de l’équipement, permis de construire : Vigneux-sur-Seine : Œuvre de la maison de retraite du cinéma : permis de construire (1966).
ARCHIVES PRIVEES
1 J : Pièces isolées et petits fonds
1 J 631- Ris-Orangis : maison de retraite des artistes lyriques : discours du préfet et lettres avec signatures des artistes, Dranem, etc. (1921).
42 J : Fonds de l’imprimerie de l’édition et de l’industrie : comité d’entreprise (Evry)
42 J 1- Imprimerie de l’édition et de l’industrie, comité d’entreprise : réunions et procès-verbaux (1954-1983).
42 J 2- Imprimerie de l’édition et de l’industrie, comité d’entreprise : réunions et procès-verbaux (1984-1990), bilan d’activité financière (1979-1981), conseil d’administration : réunions (1976-1992).
70 J : Fonds du Comité d’entreprise Hélio-Corbeil
En 1827, Louis-Simon Crété racheta à Corbeil une imprimerie et un journal d’annonces judiciaires, L’Abeille de Corbeil. L’entreprise prospéra tout au long du XIXe siècle ; elle employait près de 500 salariés à la fin du siècle. En 1864, Louis-Simon Crété s’associa avec son fils Jules. Au XXe siècle, l’entreprise familiale obtint bon nombre de contrats avec des grands titres nationaux tels que Paris Match, Elle, Art et Décoration, Télé 7 jours, Confidences, Le Journal de Mickey. Mais l’entreprise connut ses premières difficultés en 1973. En 1974, fut créé un grand groupe avec les imprimeries Chaix, Desfossés et Néogravure : le CCDN. En 1978, l’entreprise déposa le bilan et fut rachetée par la Société nouvelle d’héliogravure. Elle devint ensuite la Société nouvelle Hélio-Corbeil. En 1980, cette dernière fut rachetée par le groupe Hachette et devint l’IHC.
Le fonds a été déposé par d’anciens imprimeurs responsables CGT aux Archives départementales de l’Essonne en 2002.
70 J 1-208- Administration et organisation, bureau du comité.
70 J 1-3 Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux de réunions de séances, comité d’entreprise de la société anonyme de publications périodiques Imprimerie Desfossés, Néogravure : procès-verbaux de réunions (1946).
70 J 4- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux de réunions de séances, comité d’entreprise de la société anonyme de publications périodiques Imprimerie Desfossés, Néogravure : procès-verbaux de réunions (1946), procès-verbal de réunion de la commission de coordination (1946).
70 J 5-7- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux de réunions de séances, comité d’entreprise de la société anonyme de publications périodiques Imprimerie Desfossés, Néogravure : procès-verbaux de réunions (1947).
70 J 8-10- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux de séances du comité central d’entreprise des établissements Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion (1948).
70 J 11-12- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux de séances du comité central d’entreprise des établissements Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion (1948-1949).
70 J 13- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances ; comité d’établissement de l’usine d’Issy-les-Moulineaux et comité central d’entreprise : mémorandum (1950).
70 J 14- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion (1950).
70 J 15- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion (1950).
70 J 16- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion (1951).
70 J 17- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion (1951).
70 J 18- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion, rapport administratif et financier présenté par le comité central (1951).
70 J 19- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion, rapport administratif et financier présenté par le comité central (1952).
70 J 20- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion, rapport administratif et financier présenté par le comité central (1952).
70 J 21- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion, rapport administratif et financier présenté par le comité central (1953).
70 J 22-28- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion, rapport administratif et financier présenté par le comité central (1953-1955).
70 J 29- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion, rapport du secrétariat du comité (1956).
70 J 30- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion du secrétariat du comité (1956).
70 J 31- Administration et organisation, bureau du Comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion extraordinaire (1957).
70 J 32- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion extraordinaire (1957).
70 J 33- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion du secrétariat du comité (1957).
70 J 34-112- Administration et organisation, bureau du comité : procès-verbaux des séances, comité central d’entreprise de l’imprimerie Desfossés Néogravure : procès-verbal de réunion du secrétariat du comité (1958-1973).
70 J 113- Administration et organisation, bureau du comité : convocation, dossiers ; secrétariat du comité central d’entreprise de la Néogravure du Corbeil : communiqués, procès-verbaux de réunions, convocations (1972-1979) ; commissions centrales : communiqués, rapports d’activité de la commission vacances, rapport du secrétaire sur les propriétés du comité central, correspondance, compte rendu des délégués, rapports des commissions, convocations, procès-verbaux de réunions (1974-1977).
70 J 114- Administration et organisation, bureau du comité : convocations, dossiers ; secrétariat du comité central d’entreprise de la Néogravure de Corbeil : procès-verbaux de réunions, rapport sur l’exploitation des entreprises au 1er semestre 1975, rapport d’expert comptable sur les comptes de l’exercice 1975 du CCE, convocation aux réunions, correspondance, rapports et communiqués du secrétaire (1973-1978) ; vente des colonies : procès-verbaux de réunions, notes manuscrites, estimation des colonies de Salins-les-Bains (Jura) et Neuville-sur-Ain (Ain), bulletin de liaison du Comité (1976-1977) ; budget 1976 : notes manuscrites, correspondance, rapport de l’expert comptable sur les comptes de l’exercice 1975 du comité central et des comités d’établissements (1976).
70 J 115-120- Administration et organisation, bureau du comité : convocations, dossiers : comité central d’entreprise d’Hélio-Corbeil : convocation, ordres du jour, procès-verbal de réunion (1982-1994).
70 J 121-208 Administration et organisation, bureau du comité (19977-1982).
121- Administration et organisation, bureau du comité : convocations et dossiers : comité central d’entreprise de la Néogravure à Corbeil-Essonne : convocation, projets et procès-verbaux de réunions, plan de table, correspondance, rapport du secrétaire du Comité central, projet de budget, rapport de la commission de coordination des œuvres sociales (1977).
157- Administration et organisation, bureau du comité : convocations, dossiers, comité central d’entreprise de la Néogravure, Crété, Desfossés, avenue de l’Opéra à Paris : convocation, correspondance, projet et procès-verbal de réunion, rapport du trésorier au comité, de la commission des œuvres sociales ; projet d’investissement du comité, communiqué du secrétaire du comité central (1975).
70 J 213-239- Commissions (1962-1988).
224- Administration et organisation, commissions : comité central de la Néogravure Crété, Desfossés, commission centrale des œuvres de vacances de l’enfance : procès-verbaux de réunions (1966).
225- Administration et organisation, commissions : comité central de la Néogravure Crété, Desfossés, commission centrale des œuvres de vacances de l’enfance : procès-verbaux de réunions (1967).
226- Administration et organisation, commissions : comité central de la Néogravure Crété, Desfossés, commission centrale des œuvres de vacances de l’enfance : procès-verbaux de réunions (1968).
227- Administration et organisation, commissions : comité central de la Néogravure Crété, Desfossés, commission centrale des œuvres de vacances de l’enfance : procès-verbaux de réunions (1969).
228- Administration et organisation, commissions : comité central de la Néogravure Crété, Desfossés, commission centrale des œuvres de vacances de l’enfance : procès-verbaux de réunions (1974) + programme de vacances été 1974.
229- Administration et organisation, commissions : comité central de la Néogravure Crété, Desfossés, commission loisirs et culture : procès-verbaux de réunions (1969).
238- Administration et organisation, commissions : Union départementale des syndicats CGT de l’Essonne, œuvres sociales : bon de soutien, liste des cadeaux (1974), association Vacances populaires, édition de Paris : correspondance pour permettre aux enfants de travailleurs de l’entreprise Rateau de partir en vacances (1974) ; Fédération française des travailleurs du livre, section Etampes : motion de remerciement à ceux qui ont soutenu leurs luttes (1975).
239- Administration et organisation, commissions : comité d’établissement, comité central d’entreprise : composition des commissions du comité d’établissement, bilan de la situation d’Hélio Corbeil, résultats des élections au comité d’établissement, rapport du secrétaire du comité central, prévisions du budget du comité central en 1978, budget prévisionnel du comité d’établissement (1980), rapport sur l’activité de la mutuelle du comité central, rapport de la commissions des restaurants du comité central, correspondance (1976-1979).
70 J 267-272- Membres du comité d’entreprise (1948-1995).
267- Membres du comité d’entreprise : dossiers relatifs au comité d’entreprise et au comité de sécurité de l’entreprise Crété : bulletins de vote, notes manuscrites, notes d’information sur le financement des œuvres sociales, diverses ressources et rôle social du comité d’entreprise (1948-1950).
70 J 288-313- Personnel.
292- Personnel : correspondance, notes manuscrites, projet de garantie de salaire en cas de maladie (1969), documentation imprimée sur l’accord du 31/10/1968 sur l’indemnisation des absences pour maladie ou accidents, tracts syndicaux, protocole d’accord sur la garantie incapacité de travail (sd.). (1968-1969)
295- Personnel : accord sur le paiement des congés payés ouvriers (1988).
303- Personnel : convention d’allocation spéciale du Fonds national d’emploi (1981), articles sur l’abaissement de l’âge de la retraite (1981-1982), lettre d’information de la FFTL sur la réduction du temps de travail (1981).
304- Contrat de solidarité : accords sur les départs anticipés (1986), demande de conclusion de convention du Fonds national de l’emploi (1996), documentation sur la préretraite progressive (1995) ; préretraites 1994 : correspondance, liste des salariés, notes manuscrites (1994) ; convention d’allocation préretraite du Fonds national de l’emploi entre l’imprimerie Hélio Corbeil et le préfet (1982) ; documentation sur les contrats de solidarité (1982), article de presse sur l’application du décret du 24/11/1982 sur la garantie de ressources et le Fonds national pour l’emploi, contrat de solidarité et salaire de référence, versement des allocations et cotisations sociales spéciales et forfaitaires (1982).
305- Personnel : taxe de formation professionnelle (1975-1978) ; ASSEDIC-GARP : déclarations, correspondance, récépissé des calculs des sommes dues, notices explicatives (1978-1981) ; Mutuelle de la presse et du livre : bilan, comptes de gestion, listing des employés d’Hélio Corbeil, récapitulatif des cotisations (1978-1985).
306- Personnel : dossiers, Fonds national de l’emploi (1985).
307- Personnel : dossiers sur les préretraites : contrat de solidarité entre l’Etat et la société Imprimerie Hélio-Corbeil (sd.), listes des salariés (1981), correspondance, accord d’établissement sur les conditions de travail (1982), liste des salariés (1982).
308- Personnel : Société mutualiste du personnel de l’imprimerie Crété : procès-verbaux de réunions d’assemblées générales, de conseils d’administration, correspondance, note d’information, statuts, documentation (1970-1972).
309- Personnel : Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres : correspondance, bordereaux des cotisations, règlement, circulaires, documentation (1964-1980).
310- Personnel : rapports annuels des médecins du travail de l’imprimerie Néogravure (1977-1978).
313- Personnel, médecine du travail : compte rendu d’entretien téléphonique d’un médecin, observations du comité d’entreprise de Corbeil, annexée au rapport 1977 des médecins du travail, correspondance, réponse aux observations du comité d’entreprise de Néogravure sur le rapport 1977 des médecins du travail (1978-1979).
70 J 318-509- Publications et Communication.
349- Publications et communication, iconographie photographique : un groupe de retraités (vers 1972), 2 photos.
353- Publications et communication, iconographie photographique : un groupe Solidarité du spectacle.
388- Publications et communication, iconographie photographique : un repas de retraités (3 photos, sd.)
390- Publications et communication, iconographie photographique : fête des retraités au centre culturel de Corbeil-Essonne (décembre 1974), 1 photo.
437- Publications et communication, iconographie photographique : un spectacle à l’occasion d’une fête des retraités.
461- Publications et communication, iconographie photographique : des enfants dans le réfectoire d’un centre de loisirs (sd.), 4 photos.
70 J 510-568- Documentation
520- Documentation, revue, presse, législation : bulletin Le Mutualiste de la presse et du livre (décembre 1973).
523- Documentation, revue, presse, législation : dossier sur le Syndicat national des employés de la presse et du livre, comprenant une note d’information dactylographiée sur le barème des salaires, régime professionnel de garantie des ressources, accord du 6 juin 1951 sur la fixation des appointements minima des employés de l’imprimerie de Région parisienne (1971-1975).
544- Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation : supplément au n° 44 du journal Le Mutualiste de la presse et du livre (décembre 1977).
545- Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation : article sur la sauvegarde de la retraite à taux plein à 60 ans (Vie Nouvelle, 1988).
556- Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation : accord du 30/06/1973 sur les conditions de mise en préretraite (personnel ouvrier et employé), tract CGT sur la Sécurité sociale.
70 J 561-574 Relations avec d’autres imprimeries.
569- Relations avec d’autres imprimeries : dossiers relatifs à l’imprimerie Cino del Duca (Blois) : protocole d’accord sur la garantie de ressources en cas de maladie ou accidents de travail.
73 J 1-148 : Fonds de l’imprimerie La Semeuse, à Etampes (1890-1983)
Fonds de 9 mètres linéaires, donné aux Archives départementales.
73 J 9- Direction générale, information extérieure, documentation : compte rendu des travaux du Syndicat patronal des imprimeries typographiques (juin 1925), La Reliure, organe et propriété du Syndicat des patrons (mars 1924), le Journal des imprimeurs, typographes et lithographes (novembre 1922), note confidentielle du Syndicat patronal des imprimeurs typographes sur le tarif général officiel (1918-1938) ; bulletin de la Caisse de retraite et de prévoyance de l’imprimerie de labeur, note d’information, tableau récapitulatif des déclarations fiscales, sociales et des versements de l’employeur (1955-1974).
73 J 102-148- Personnel : salaires, cotisations, conventions relatives au personnel, réglementation de travail, affaires sociales, formation professionnelle.
104- Salaires, classeur divers tiers : salaires, contributions sociales de solidarité, Caisse des retraites, primes d’assurances (1959-1972).
115- Salaires, charges sur salaires : Caisse d’allocations familiales : carnets de bulletin de présence (1951-1961), instructions, imprimés de demandes d’allocations, d’allocations prénatales, de salaires uniques pour jeunes ménages sans enfants, correspondance (1949-1963), Caisse de retraite professionnelle de l’imprimerie du labeur : bulletins de liaison, bordereau des cotisations, plaquettes sur la convention Ce qu’en pensent les retraités et La convention collective nationale de retraite (1955), correspondance (1956-1961).
116- Salaires : notes d’information sur le relèvement du plafond de Sécurité sociale.
117- Cotisations URSSAF : règlement, correspondance, feuille de déclaration nominative annuelle des salaires versés, relevé minimum des salaires (1951-1963).
118- Cotisations : Caisse interprofessionnelle de retraite par répartition des cadres et assimilés (CIRCA), instructions : statuts, notes, avenants aux conventions collectives, circulaires, coupures de presse, correspondance (1947-1972) ; Caisse de retraite et de prévoyance de l’imprimerie du labeur : instructions, statuts, notes, plaquette d’information, conventions collectives de retraite, bulletin de liaison, coupures de presse, correspondance (1954-1971).
119- Cotisations, Caisse de retraite et de prévoyance : cotisations, bordereaux récapitulatifs annuels de cotisations, de déclarations nominatives de salaires versés, correspondance (1964-1969), Caisse de retraite professionnelle de l’imprimerie, cotisations : bordereau de cotisations, correspondance (1954-1963).
120- Cotisations : la Paternelle vie (compagnie d’assurances sur la vie humaine) ; CIRCA, cotisations : bordereaux trimestriels de décomptes, de cotisations par catégories, notes d’information, règlement, avenant à la convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres (mars 1958), note sur le régime de retraite des cadres (2 plaquettes imprimées), contrat d’assurance vie et avenant souscrit par l’imprimerie la Semeuse avec la Paternelle vie, correspondance (1953-1969).
121- Cotisations, Caisse de retraite professionnelle de l’imprimerie du labeur et des industries graphiques (CARPILIG), cotisations : bordereaux de versements, de mouvement du personnel, de déclaration nominative de salaires versés, bulletin de liaison, correspondance (1964-1983) ; immatriculation : correspondance (1954-1972), demandes de retraite et de réversion : imprimés, correspondance (1954-1972).
122- Cotisations, Assurances sociales : cotisations, registres semestriels de cotisations, bordereaux récapitulatifs de versements, arrêté préfectoral désignant les membres titulaires et suppléants à la commission cantonale des Assurances sociales (janvier 1932), notes manuscrites diverses, correspondance (1930-1934).
123- Cotisations, Assurances sociales (1935-1939) : cotisations ; liste des assurés (1936-1939), relevés trimestriels, règlement, correspondance (1934-1945).
124- Cotisations, Assurances sociales : récapitulatif des cotisations, bordereaux nominatifs des salaires payés aux assurés sociaux, réglementation des Assurances sociales (1942), circulaire, coupure de presse, correspondance (1940-1953).
125- Cotisations, Sécurité sociale : déclaration nominative des salaires versés, barèmes des cotisations, règlement des cotisations, note d’information sur la déclaration nominative des salaires, circulaire, coupures de presse, correspondance (1953-1966).
126- Cotisations, classeurs divers tiers : compagnie d’assurance, congés payés, caisse de retraite, supplément familial (1959-1970), 1 registre.
127- Conventions relatives au personnel, comité d’entreprise : instructions, élections, motion concernant la pétition des travailleurs de l’imprimerie demandant l’abaissement de l’âge de la retraite et l’amélioration des pensions et des conditions de vie des retraités (avril 1971).
129- Conventions relatives au personnel, dossier sans titre : Caisse de retraite professionnelle de l’imprimerie du labeur : convention collective régionale de retraite (1953), notice à l’usage des retraités (sd.) ; Institut de retraite et de prévoyance pour les salariés : note sur le régime complémentaire de retraite (vers 1958).
131- Réglementation de travail, accidents du travail, cotisations : barèmes, circulaires, notes, notice de la CPAM sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (sd.), correspondance (1946-1964) ; Sécurité sociale, accidents du travail : législation, instructions, plaquette d’information, circulaire, notes, coupures de presse, nouveau Code des accidents du travail (1947), correspondance (1947-1950).
132- Réglementation du travail, accidents du travail : déclaration, circonstances de l’accident, correspondance (1958). Délai de communication : 2064.
133- Réglementation du travail, accidents du travail : déclaration, circonstances de l’accident, correspondance. Délai de communication : 2067.
134- Règlementation du travail, accidents du travail : déclaration, circonstances de l’accident, correspondance. Délai de communication : 2069.
135- Règlementation du travail, accidents du travail : déclaration, circonstances de l’accident, correspondance, certificats médicaux, convocation de la Sécurité sociale, correspondance (1969-1970). Délai de communication : 2071.
136- Règlementation du travail, accidents du travail : déclaration, circonstances de l’accident, correspondance. Délai de communication : 2073.
137- Réglementation du travail, accidents du travail : déclaration, circonstances de l’accident, correspondance (1974). Délai de communication : 2075.
139- Règlementation du travail, médecine du travail : registre des visites médicales (1970-1971), dossiers médicaux, liste des salariés (1973).
140- Règlementation du travail, Inspection du travail, allocations chômage : demande d’allocation de chômage partiel, correspondance (1952-1970), indemnités chômage : demandes d’aides de travailleurs sans emploi pour chômage partiel, bordereau des bénéficiaires de l’allocation, coupures de presse, base de calcul, instruction, correspondance (1941-1950) ; garantie de salaire et indemnisation chômage aux prisonniers et déportés STO rapatriés, instructions : notes d’information, tableaux de congés, bordereau des bénéficiaires de la Garantie salaire, correspondance (1945-1946) ; indemnisation spéciale aux salariés sans emploi : demande d’indemnités, de remboursement des indemnités journalières, état nominatif des bénéficiaires de l’aide, correspondance (1940-1942).
141- Réglementation du travail, médecine d’entreprise : association interprofessionnelle de la médecine du travail du sud Ile-de-France, cotisations : factures, règlement, liste des salariés, compte rendu de visite de l’entreprise par les médecins de la médecine du travail (avril 1972), décret sur les services médicaux du travail (1969), bulletin d’adhésion de la Société d’exploitation de l’imprimerie La Semeuse (1971), règlement intérieur et statuts de l’Association interprofessionnelle de la médecine du travail, correspondance (1967-1974) ; infirmerie : bons de commande, factures de laboratoire d’analyses, de pharmacie, règlement.
142- Affaires sociales, congés payés : tableau de congés, liste de bénéficiaires, circulaires, revue de la Documentation sociale (juin 1960), correspondance (1946-1967).
143- Affaires sociales, congés payés : liste des employés, documentation sur les droits aux congés payés et modalités d’application de la prime annuelle, bulletin d’information de la Fédération française des syndicats patronaux de l’imprimerie (1968-1973).
144- Affaires sociales : paniers repas, liste des bénéficiaires (1967-1973).
145- Affaires sociales, Sécurité sociale : élections des membres des conseils d’administration ; comité parisien des institutions sociales, cotisation : règlement, correspondance, plaquette d’information, relevé de compte, compte rendu d’assemblée générale (1957), dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du travail : correspondance (1951-1958), dispositions sociales, informations diverses, coupures de presse, circulaire, informations sur les mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).
146-148- Formation professionnelle (1960-1974).
80 J : Fonds du Journal (quotidien national)
80 J 69- Personnel : règlement des indemnités pour les personnels du journal licenciés par la Société nationale des entreprises de presse : barème de reclassement des catégories employés, rapport, plaquette imprimée de la convention collective des cadres de la presse parisienne (1937), notes, correspondance (1937-1957) ; Caisse générale des retraités de la presse française : correspondance, notes (1957-1961) ; problèmes et mouvements sociaux (1937-1964).
PBR- Petites brochures
PBR- Théâtre de verdure, parc de la maison de retraite des artistes lyriques, fondation Dranem, programme (1913).
PBR 1372- Le Château de Ris-Orangis, Paris, Société mutualiste des artistes de variété, 1976.
Fonds figurés
2 Fi 143/35- Château des artistes lyriques.
2 Fi 143/36- Ris-Orangis, cartes postales : maison de retraite des artistes lyriques.
2 Fi 143/37- Ris-Orangis, cartes postales : maison de retraite des artistes lyriques.
2 Fi 143/38- Maison de retraite des artistes.
2 Fi 143/42- Maison de retraite des artistes lyriques : l’infirmerie (1922).
2 Fi 143/43- Fondation Dranem : l’entrée de la maison de retraite des artistes lyriques.
2 Fi 143/120- Château de Tallouët : maison de retraite des artistes lyriques.
2 Fi 143/122- Château de Ris-Orangis : maison de retraite des artistes lyriques depuis 1909. |