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Fiche et inventaire Archives départementales - Drôme (26)Coordonnées : 14, rue de la Manutention BP 722 26007 Valence Cedex
Ouverture : Du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
4 M : Police administrative, syndicats et associations.
4 M 1582- Corps de musique devenu Société de secours mutuel des musiciens (1860-1864).
4 m 1587- Piégros-la-Clastre : La Fraternelle.
4 M 1612- Union fraternelle de Valence.
Série X : Assistance et prévoyance sociale
4 X : Prévoyance sociale, sociétés de secours mutuels.
160 X 1-26- Sociétés de secours mutuels.
1- Circulaires, statuts, brochures, rapports, enquêtes, subventions, etc. (1806-1928). 2- Sociétés de secours mutuels de diverses associations ou corporations : Alixan-Bourg-de-Péage. 3- Bourg-lès-Valence-Crupies. 4- Die-Donzère. 5- Epinouze-Montélimar. 6- Montjoux-Nyons. 7- Peyrins-Rousset. 8- Saillans-Suze-la-Rousse. 9- Tain-Valence. 10- Valence-Vinsobres. 11- Etats récapitulatifs et comptes rendus en trois tableaux A, B, C. (1852-1871). 12- 1872-1883. 13- 1884-1890. 14- 1891-1898. 15- 1899-1903. 16- 1903-1906. 17- 1907-1913. 18- 1914-1920. 19- 1921-1928. 20- 1929-1934. 21- 1935. 23- Comptes des fonds de retraites (1921-1933). Comptes des fonds libres (1911-1933).
Série T : Enseignement général, affaires culturelles, sports
4 T : Affaires culturelles
14 T 2/1- Théâtre : annuaire de l’Association de secours mutuels des artistes (1869).
Archives contemporaines
180 W 60- Syndicats professionnels : correspondance, liste des syndicats existants dans le département, statuts, revendications (1944-1949)
ARCHIVES PRIVEES
68 J : Fonds des spectacles de la vallée du Rhône
68 J 188- Cotisations : Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS) (1976-1978).
68 J 189- Conventions sociales du personnel.
189- Fonds national d’action sociale des entreprises d’action culturelle : correspondance, procès-verbaux d’élection des délégués, bulletins de vote, tracts, lettres-convocations, invitations, comptes rendus de réunions, circulaires, relevés de comptes, bulletins (1974-1982).
219 J : Fonds de l'imprimerie Volle
219 J 206- Caisse de retraite : Caisse de retraite et de prévoyance de l'imprimerie de labeur et des industries graphiques (CARPILIG) : bordereaux de régularisation et de cotisation, versements, bulletins annuels de comptes individuels, documentation et correspondance (1973-1989).
219 J 207- Caisse de retraite : Caisse de retraite et de prévoyance de l'imprimerie de labeur et des industries graphiques (CARPILIG) : bordereaux de régularisation et de cotisation, versements, bulletins annuels de comptes individuels, documentation et correspondance (1989-1994).
219 J 208- Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres (CIPC) : bordereaux d'appel des cotisations, versements, documentation et correspondance (1972-1982).
219 J 209- Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres (CIPC) : bordereaux d'appel des cotisations, versements, documentation et correspondance (1983-1995).
219 J 210- ORGANIC : dossiers de recouvrement de la contribution sociale de solidarité et de la taxe d'entraide (1984-1992, 1994).
219 J 211 Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres (IRCASUP) : bordereaux d'appel de cotisations (1976), contrat d'adhésion et pièces annexes (1976).
219 J 212 Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) : imprimés et circulaires (sd.)
219 J 213-216- ASSEDIC.
213- Déclarations et contributions, avis de versements et cotisations (1973-1995). 214- Documentation (sd.) 215- Contentieux (1993-1995). 216- Correspondance (1993-1994).
219 J 217-219- URSSAF.
217- Récépissé de dépôt de demande d'immatriculation avec circulaire (1973). 218- Déclarations annuelles des salaires (1973-1983). 219- Déclarations annuelles des données sociales (1984-1995).
219 J 220- Conventions collectives : convention nationale pour le personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques : éditions de novembre 1968, du 1er juin 1972 et du 1er septembre 1976.
219 J 222- Participation des employeurs à l'effort de construction : déclarations et correspondance (1977-1995).
219 J 223- Convention d'allocation spéciale du fonds national pour l'emploi : imprimé (sd.) |