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Fiche et inventaire Archives départementales - Doubs (25)Coordonnées : Rue Marc Bloch BP 2059 25050 Besançon Cedex Tél. : 03 81 25 88 00 Fax : 03 81 25 88 01 Courriel : archives.departementales@doubs.fr Site Internet : archives.doubs.fr/
Ouverture : Le lundi de 13 h à 18 h, et du mardi au vendredi de 9 h à 18 h (17 h le vendredi). Le samedi, de 9 h à 12 h (sauf les fins de semaine comportant un jour férié et entre le 14 juillet et le 15 août). Fermeture annuelle : une semaine en juillet-août (se renseigner) ; semaine entre Noël et Nouvel an.
ARCHIVES PUBLIQUES
Archives modernes
Série M : Administration générale et économie
Police administrative, travail et main d’œuvre
Classement provisoire, la série M est en cours de reclassement.
M 2526 partie- Chômage des ouvriers typographes : dossiers de placement (1923).
M 751- Police, surveillance des activités syndicales et ouvrières, surveillance des associations : Société de secours mutuels des ouvriers typographes de Besançon (1865).
M 2603- Coopératives de consommation et de production, sociétés de secours mutuels et banques populaires : état annuel des sociétés existantes, questionnaires municipaux, états annuels ou trimestriels des mutations survenues (1883-1893).
M 2604- Idem (1906-1912).
M 2606- Idem (1914-1924).
M 2528-2538 partie- Idem (1881-1912).
M 2731 partie- Etat des syndicats professionnels : enregistrement (loi du 21 mars 1884) (1894-1909) ; état des syndicats patronaux (jusqu’en 1927) ; état des syndicats ouvriers (jusqu’en 1930).
M 1789 partie- Etats récapitulatifs des syndicats patronaux, ouvriers, mixtes, unions de syndicats, bourses du travail (sd.)
M 2528-2538 partie- Etats récapitulatifs des syndicats patronaux, ouvriers, mixtes, unions de syndicats, bourses du travail (1881-1912).
M 2540- Etats récapitulatifs des syndicats patronaux, ouvriers, mixtes, unions de syndicats, bourses du travail (1919).
M 2541- Etats récapitulatifs des syndicats patronaux, ouvriers, mixtes, unions de syndicats, bourses du travail (1936).
M 2731- Etat des syndicats professionnels : enregistrement (loi 21 mars 1894) ; état des syndicats patronaux (jusqu'en 1927), état des syndicats ouvriers (jusqu'en 1930).
M 4132 partie- Etats récapitulatifs des syndicats patronaux, ouvriers, mixtes, unions de syndicats, bourses du travail (1937).
M 2528-2537 partie- Syndicats : dossiers de constitution, subventions, activités, fonctionnement : feuillets de renseignements, statuts contenus au procès-verbal de la première assemblée générale ou imprimés, questionnaires annuels remplis par le maire (1881-1909).
M 1395- Idem, Besançon (1892-1911).
M 2539- Statuts imprimés (1903-1909).
M 3029- Syndicats : dossiers de constitution, subventions, activités, fonctionnement : feuillets de renseignements, statuts contenus au procès-verbal de la première assemblée générale ou imprimés, questionnaires annuels remplis par le maire (1906-1937).
M 2816-2817-4101-4102- Syndicats : dossiers de constitution, subventions, activités, fonctionnement : feuillets de renseignements, statuts contenus au procès-verbal de la première assemblée générale ou imprimés, questionnaires annuels remplis par le maire (1890-1939).
M 4173- Statut professionnel des journalistes, constitution d’une Commission paritaire régionale de fixation des salaires minima : instructions, correspondance avec les syndicats, liste des journaux du département, arrêtés préfectoraux, conventions (1935-1940, 1945).
Série T : Enseignement général, affaires culturelles, sports
1 T : Affaires culturelles
1 T 142- Secours aux artistes, demandes de secours introduites par les veuves d’artistes (1934).
Série X : Assistance et prévoyance sociale
Classement provisoire.
X 1554 partie- États de situations financières (1826).
X 1564- Comptes rendus et procès-verbaux d’assemblée générale, statuts, règlements (1885-1889).
X 1792-1797- Dossiers administratifs des sociétés dissoutes au plus tard en 1952, création, gestion, dissolution : arrêtés, correspondance, procès-verbaux des conseils d’administration (1853-1952).
1794- « Société de secours mutuels des professeurs de l’école municipale de musique de la ville de Besançon » (1909-1950).
Archives contemporaines
1485 W 250- Direction départementale des renseignements généraux, bureau de Besançon : Journalisme, médias, édition, culture, organes de presse et journalistes : SNJ (1976).
1485 W 251- Direction départementale des renseignements généraux, bureau de Besançon : Statuts de l’Association amicale des correspondants de presse (1972-1982).
1949 W- Préfecture du Doubs, Direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la réglementation générale et des élections : dossiers des associations dissoutes : Associations classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association. La liste précise des associations figure en annexe au bordereau.
1911 W 1-30- Syndicats professionnels : copies des déclarations faites en mairie, adressées à la préfecture jusqu'en 2004 (classement par numéro d'ordre attribué au moment de la création du syndicat).
ARCHIVES PRIVEES
79 J : Fonds de l’Association franc-comtoise de la culture (AFCC)
Association loi 1901, l’AFCC fut fondée par Raoul Risset au lendemain de la Libération et déclarée à la préfecture du Doubs le 26 décembre 1945. Comme l'indiquent ses statuts, elle avait pour but « d'assurer, par tous les moyens en son pouvoir, le développement de la culture et des loisirs éducatifs (...) ». Elle bénéficia d'une subvention initiale de 50000 F, attribuée par le ministère de l'Education Nationale et ne tarda pas à être déclarée d'utilité publique. Son fut d'autant plus grand que celle-ci exerça un quasi-monopole, interrompu par sa dissolution en 1985[2].
Délais de communication(délais appliqués selon la loi du 15 juillet 2008) : 79 J 7, 23 à 27 : 50 ans.
79 J 25- Correspondance et demandes d’affiliation : adhésion à l'IRNIS (01/07/1973), au GRISS (1974), aux Congés spectacles, à la CANRAS (13/12/1974) et à la CAPRICAS (01/01/1976) ; bordereaux récapitulatifs des cotisations dues et salaires versés IRNIS (1973-1977), GRISS (1974-1980). (1973-1980)
95 J : Fonds de l’Union départementale et de l’Union locale CGT
95 J 129- Statuts du Syndicat des typographes (1897) : réorganisation de la Caisse de chômage (1899) ; réunion plénière de la Fédération (1897) ; commission de grève des typographes : procès-verbal (1905). (1897-1905).
95 J 131- Assemblées générales : procès-verbal (1889-1922) ; livrets des membres de la Fédération française du livre (1894-1927) ; livrets de sociétaires de la Fédération des typographes de la Suisse romande (1902,1909, 1912). (1889-1927).
95 J 132- Caisse de chômage : livres de comptes (1898-1928).
95 J 133- Trésorerie : livres de comptes (1891-1917).
95 J 134- Fiches d'adhérents (XXe s.).
95 J 135- Correspondance (1890-1916).
95 J 136- Idem (1905-1913).
95 J 137- Idem (1905-1923)
95 J 138- Idem (1917-1926)
95 J 140- La Typographie française, organe officiel de la Fédération des travailleurs du livre (1881-1883).
95 J 141- Idem (1893-1909).
95 J 142- La Typologie (1905-1914).
95 J 143- L’enseignement typographique (1910) ; Bulletin officiel des cours professionnels (1909, 1920) ; caractères pour travaux de ville (1904) ; The Printing Art (1911) ; Union syndicale et fédération des syndicats de maîtres imprimeurs de France (1921) ; L’Imprimerie (1911-1912) ; cours professionnels de 1904 à 1921, Lille (1911, 1914).
95 J 144- Archivio tipographico (1901-1904) ; Revue des arts graphiques (1911-1913, (1901-1914).
5 J 145- Circulaires des protes (1911-1914).
95 J 146- Linotypes Notes and Printing Machines Record (1911-1913) ; Le Bœuf illustré (1913-1914) (1911-1914).
95 J 147- Annales de l’imprimerie (1912-1913).
95 J 148- Il Risorgimento grafico (1912-1913).
95 J 149- Idem (1914).
95 J 150- Publications typographiques (XIXe-XXe s.).
95 J 151- Idem (XIXe-XXe s.).
95 J 152- Idem (XIXe-XXe s.). |