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Charlotte Siney sous la direction de Patrick Eveno, Pascale Goetschel et Michel Dreyfus, en collaboration avec Elvina Fesneau, Eric Belouet, Sylvie Charlier.
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» Les centres d'archives publics » Les Archives départementales » Archives départementales - Calvados (14)

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par catégorie #3

Les Archives départementales

Fiche et inventaire

Archives départementales - Calvados (14)

Coordonnées :

61, rue de Lion-sur-Mer

14000 Caen
Tél. : 02 31 47 18 50
Fax : 02 31 43 74 39
Site Internet : www.cg14.fr

 

Ouverture :

Du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h.
Ouverture à 14 h de la salle de lecture chaque troisième mercredi du mois.
Fermeture annuelle : dernière semaine de juin et de décembre.

 

ARCHIVES PUBLIQUES

 

            Archives modernes

 

Série M : Administration générale et économie

 

Police administrative, syndicats professionnels.

 

M 9137- Police administrative, syndicats professionnels, rapports annuels (1890-1902).

 

Etats des syndicats professionnels existant dans l’arrondissement de Lisieux (1894-1895), mentionnent :

Syndicat des travailleurs du livre (typographes et lithographes).

 

Etat des syndicats professionnels existant dans la ville de Caen (1895), mentionne :

Syndicat typographique.

 

Etat des syndicats de Caen, Bayeux, Falaise et Lisieux (1896) (idem).

 

Etats des syndicats professionnels existant dans la ville de Caen (1897, 1899), mentionnent :

Syndicat typographique.

Chambre syndicale de la papeterie, imprimerie, typographie et lithographie.

 

Etat des syndicats professionnels de l’arrondissement de Vire, mentionne :

Syndicat typographique (1899-1900).

 

Notes du commissariat central de Caen sur les syndicats professionnels (1901).

 

M 9139- Police administrative, statut professionnel des journalistes, loi du 29 mars 1935 (1936-1938) : loi (1935), arrêtés préfectoraux (1936-1938), correspondances (1935-1938) (dont correspondance du Syndicat national des journalistes), comptes rendus de réunions de la commission paritaire du Calvados (1935), notes (sd.), listes de directeurs de journaux et de journaux (sd.)

 

M 10553- Sécurité sociale, allocations familiales, 13e section (1950).

 

M 12059- Statut professionnel des journalistes (1939-1947).

 

M 12507- Sociétés de secours mutuels, récompenses honorifiques (1914-1923).

 

M 12528- Sociétés de secours mutuels, fonds de retraite (1916-1938).

 

M 23665- Associations, demandes de subventions (1931).

 

M 14486- Sociétés mutualistes, œuvres sociales, services financiers (1945-1946).

 

M 14487- Statistiques des sociétés approuvées : correspondance, circulaires, arrêtés, états statistiques des sociétés de secours mutuels du département, fiches statistiques individuelles (1943-1944).

(1943-1944)

 

Etat statistique des sociétés de secours mutuels du département (1945), mentionne :

La Typographique de Caen (n° 53).

La Société de secours mutuels des typographes de Bayeux (n° 58).

Société de secours mutuels des employés du théâtre municipal de Lisieux (n° 211) (rayée).

Caisse mutuelle de l’Harmonie municipale de Lisieux (n° 395) (rayée).

 

Fiche statistique individuelle sur la Mutuelle des typographes de Caen (1944).

Fiche statistique individuelle sur la Société de secours mutuels des typographes de Bayeux (1944).

 

Liste des sociétés de secours mutuels sinistrées (sd.) :

Mutuelle des typographes de Caen.

 

M 14491- Sociétés mutualistes, états statistiques, opérations (1948).

 

M 14492- Sociétés de secours mutuels, relevés des comptes (1945-1946).

 

M 14501-14503- Sociétés mutualistes dissoutes et liquidées (1941-1942).

 

M 14524-14527- Sociétés mutualistes dissoutes et liquidées (1855-1953).

 

M 14617-14618- Sociétés mutualistes, liquidation : dossier n° 1 (1951-1955, 1856-1957).

 

M 14619- Idem, dossier n° 2 (1899-1957).

 

M 14620- Idem, dossier n° 3 (1910-1957).

 

M 14621- Sociétés mutualistes dissoutes (1899-1955).

 

M 16005- Sociétés mutualistes dissoutes.

 

M 16007- Sociétés mutualistes, statistiques 1953, 1954, 1955, 1956 (1953-1955, 1956).

 

Série X : Assistance et prévoyance sociale

 

Sociétés de secours mutuels

 

X 1056- Sociétés de secours mutuels : états de situation (1896-1897).

 

X 1829- Sociétés de secours mutuels interdépartementales : règlements, statuts (1948).

 

X 1946-1949- Sociétés de secours mutuels : statuts et règlements (1859-1922).

 

            1947- Deauville-Ouistreham

 

Union amicale et professionnelle des ouvriers et employés de l’imprimerie Depierre à Lisieux (1906) : brochure de statuts (1909).

 

Société de secours mutuels des employés et ouvriers du Lexovien (imprimerie et journal) (1910) : brochure de statuts (1911).

 

            1949- De A à L

 

X 1952- Sociétés de secours mutuels : statuts et règlements (lettres L à U) (1859-1922).

 

Société de l’Union musicale de Trévères (fondée en 1905, dissoute en 1906), documents généraux : statuts manuscrits (sd.), correspondances (1905-1906), liste des administrateurs (1905).

 

X 1956- Sociétés de secours mutuels : subventions de l’Etat (1907-1913).

 

Note : « liste des sociétés qui ont fait en 1907 à la fois des versements au fond commun et sur les livrets de la caisse nationale de retraites », mentionne :

La typographique de Caen, n° 53 (sd.)

 

Etat des subventions allouées aux sociétés de secours mutuels approuvées ne possédant pas de compte fond de retraites au 31 décembre 1906, mentionne :

La philharmonique de Littry (n° 122).

 

Etats des sociétés ayant fait des versements sur les livrets individuels de la Caisse nationale des retraites (sd., 1908), mentionne :

La Typographique de Caen.

 

Correspondance relative au versement d’une subvention à la typographique (1909).

Tableau statistique de la Société typographique (n° 53) (1908).

Correspondance relative à l’annulation d’une subvention à la typographique (1909).

 

Etat statistique des subventions allouées aux sociétés de secours mutuels approuvées ne possédant pas de comptes fonds de retraites (1907, 1908, 1909), mentionne :

Société des employés et ouvriers du Lexovien (Lisieux).

Société des employés de l’imprimerie Depierre (Lisieux).

La philharmonique de Littry.

 

Arrêtés du ministère du Travail et de la Prévoyance sociale accordant une subvention à la Typographique de Caen (1910, 1913).

Etats des subventions proportionnelles aux versements effectués sur les livrets individuels de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1910, 1913) : mentionne :

La Typographique.

 

Circulaire sur les subventions relatives au repos d’accouchement (1910)

 

Note officielle, destinée au président de la société de secours mutuels dite des typographes de Bayeux : demande de renseignements (1910).

Note officielle destinée au président de la société de secours mutuels des employés et ouvriers du Lexovien à Lisieux, idem (1910).

Fiche statistique sur la Typographique de Caen (1910).

Fiche statistique sur la Société des employés du théâtre municipal de Lisieux (n° 211) (1910).

Fiche statistique sur la philharmonique de Littry (1910).

 

Etat des subventions concernant les sociétés de secours mutuels approuvées qui ne constituent pas de retraites (1911).

1-      Sociétés n’assurant que le service de la maladie :

Société de secours mutuels des employés du théâtre municipal de Lisieux (n° 211).

 

2- Sociétés assurant le service de la maladie et d’autres services :

Société des typographes de Bayeux (n° 114).

Société des employés et ouvriers du journal Le Lexovien (n° 116).

Union amicale et professionnelle des ouvriers et employés de l’imprimerie Depierre à Lisieux (n° 172).

 

Etat des subventions concernant les sociétés de secours mutuels approuvées qui ne constituent pas de retraites (1913) :

1- Sociétés n’assurant que le service de la maladie :

Société de secours mutuels des employés du théâtre municipal de Lisieux (n° 211).

 

2- Sociétés assurant le service de la maladie et d’autres services :

Société des typographes de Bayeux (n° 114).

Société des employés et ouvriers du journal Le Lexovien (n° 116).

Union amicale et professionnelle des ouvriers et employés de l’imprimerie Depierre à Lisieux (n° 172).

 

X 1957- Prévoyance sociale, sociétés de secours mutuels : pensions (1907-1917).

Correspondances relatives à des demandes individuelles de pensions de retraite formulées par les sociétés : comprend plusieurs correspondances relatives à des pensions accordées par la Typographique de Caen (1917).

 

X 1958- Sociétés de secours mutuels, affaires diverses (1908-1916).

 

X 1960- Sociétés de secours mutuels, subventions du département (1911-1923).

 

X 1961- Sociétés de secours mutuels, affaires diverses (1917-1929).

 

X 1963- Sociétés de secours mutuels, subventions de l’Etat (1918-1920).

 

X 1964- Sociétés de secours mutuels, majoration des rentes viagères (1920-1927).

 

X 1966- Sociétés de secours mutuels, subventions départementales (1923-1932).

 

X 1967-1969- Sociétés de secours mutuels, subventions de l’Etat, répartition (1924-1934).

 

            1967- 1934-1936.

            1968- 1927-1930.

            1969- 1931-1934.

 

X 1971-1972- Sociétés de secours mutuels, comptes rendus (1899-1906).

 

            1971- 1899-1904.

            1972- 1904-1906.

 

X 1973- Sociétés de secours mutuels, statistiques (1906).

 

X 1974-1990- Sociétés de secours mutuels, statistiques (1910-1934).

 

            1974- 1910.

            1975- 1911.

            1976- 1913.

            1977- 1914.

            1978- 1915.

            1979- 1921.

            1980- 1922-1923.

            1981- 1924-1925.

            1982 + états récapitulatifs (1924-1926).

            1983- 1926.

            1984- 1927.

            1985- 1928.

            1986- 1929.

            1987- 1930.

            1988- 1932.

            1989- 1933.

            1990- 1934.

 

X 1991- Sociétés de secours mutuels, statistiques de la morbidité et de la mortalité (1913).

 

X 1996-1999- Sociétés de secours mutuels, comptes rendus (1909-1920).

 

X 2003-2009- Sociétés de secours mutuels, statistiques (1940-1951).

 

            2003- 1940-1941.

 

Année 1940

 

Etat statistique des sociétés de secours mutuels du département : compte rendu des opérations de l’année 1940 (sociétés approuvées, états modèle A), mentionne :

Société typographique de Caen.

Société des typographes de Bayeux.

Société des employés et ouvriers du Lexovien.

Société philharmonique de Littry.

Société des ouvriers et employés de l’imprimerie Depierre.

Société du théâtre municipal de Lisieux.

 

Année 1941

 

Etat statistique de la Société de secours mutuels typographique de Caen (effectifs et état financier) (1941).

 

Etat statistique de la Société de secours mutuels des typographes de Bayeux (1941).

 

Etat statistique de la Société de secours mutuels philharmonique de Littry (1941).

 

Etat statistique des Sociétés de secours mutuels du département : compte rendu des opérations de l’année 1941 (sociétés approuvées, états modèle A), mentionne :

Société typographique de Caen.

Société des typographes de Bayeux.

Société des employés et ouvriers du Lexovien.

Société philharmonique de Littry.

Union amicale et professionnelle des employés et ouvriers de l’imprimerie Depierre.

Société du théâtre municipal de Lisieux.

Caisse mutuelle de l’Harmonie municipale de Lisieux.

 

            2004- 1942.

            2005- 1943.   

            2006- 1945.

            2007- 1947.

            2008- 1948

            2009- 1950-1951.

 

X 2270- Sociétés de secours mutuels, états statistiques (1939).

 

X 2272- Sociétés de secours mutuels, états statistiques (1939).

 

X 2273- Sociétés de secours mutuels, sociétés dissoutes.

 

X 2391-2434- Police, sociétés de secours mutuels (1848-1947).

 

            2391- Comptes rendus (1852-1867).

            2392- Affaires diverses : Pont-l’Evêque et Lisieux (1856-1859).

            2393- Dissolutions (1861-1901).

            2394- Création dans les communes (1864).

            2395- Personnel (1870-1888).

            2396- Récompenses honorifiques (1872-1898).

            2397- Comptes rendus (1874-1883).

            2398- Comptes rendus (1884-1894).

            2399- Affaires diverses (1889-1901).

            2400- Subventions (1889-1991).

            2401- Subventions (1892-1894).

            2403- Fonds de retraite (1880-1881), liquidation des pensions (1890-1897).

            2404- Approbations (1908).

            2405- Comptes rendus (1895-1899).

            2406- Dossiers des sociétés, divers arrondissements.

            2407- Subventions de l’Etat et du département (1901-1914).

            2408- Ville de Caen, affaires diverses.

            2409- Commission départementale, statistiques.

            2410- Affaires diverses (1906-1908).

            2411- Subventions de l’Etat (1904-1907).

            2412- Maladies et retraites (1907).

            2413- Statistiques (1907).

            2414- Subventions départementales et communales (1907-1908).

            2415- Pensions (1905-1907).

            2418- Sociétés de secours mutuels régionales, catégorie A (1943-1947).

            2419/1 et 2- Catégorie B (1943-1947).

            2420/1 à 2- Dossiers périmés.

            2421- Retraites (1943-1947).

            2422/1 à 2- Comptabilité (1943-1947).

            2423- Documentation (1943-1947).

            2430- Pensions et actes de décès (1898-1940).

            2431- Situation financière, statistiques (1935-1940).

            2432- Affaires diverses (1902-1936).

            2433- Récompenses honorifiques de la mutualité (1909).

 

X 4542-4561- Mutuelle (1948-1956).

 

            4542-4544- Comptabilité (1948-1956).

            4545- Contrats d’assurance décès (1950-1956).

            4552/1 à 2 et 4561- Dossiers classés par ordre alphabétique (1948-1955).

 

X 4562-4567- Dossiers classés par ordre alphabétique (1956-1858).

 

ARCHIVES PRIVEES

 

19 J : Fonds du Théâtre du Gros Caillou (TGC) :

 

            Société coopérative ouvrière de production ou société coopérative de travailleurs SA (1972-1990), puis SCOP-SARL (1990-1992), fondée en 1973 et s'occupant de la gestion de salles de spectacles.

 

Fonds de 3,2 mètres linéaires, donné aux Archives départementales. Ce fonds a fait l'objet, fin 2002, d'une entrée complémentaire d’environ 10 mètres linéaires composé d'archives techniques et artistiques, en cours de classement.

 

19 J 5- Nouveau traité : protocole d’accord entre le Syndicat national des directeurs d’entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) et la SACD (1990), traité (1991).

 

19 J 20- Dossiers de personnel : première série (1973-1992) : A-B.

 

19 J 21- Idem : C-F (1973-1991).

 

19 J 22- Idem : G-K (1973-1992).

 

19 J 23- Idem : L-O (1973-1992).

 

19 J 24- Idem : P-R (1973-1992).

 

19 J 25- Idem : S-Z (1974-1988).

 

              Dossiers de personnel : 2e série (1989-1990).

 

19 J 26- Convention et réglementation : Convention collective pour les entreprises artistiques et culturelles (1984) ; règlement intérieur (1984).