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Coordonnées :

1, boulevard Paul Valéry

1000 Bourg-en-Bresse
04 74 32 12 80

Courriel : archives.departementales@cg01.fr

Site internet : www.archives.ain.fr

 

Ouverture :

Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h

 

ARCHIVES PUBLIQUES

 

               Archives modernes

 

Série M : Administration générale et économie

 

4 M : Police

 

4 M 502- Amicale de la presse de l'Ain (1924).

 

M 1776-1777- Sociétés de secours mutuels (1883-1939).

 

M 1702 à 1705- Caisses de chômage (1930-1940).

 

M 2396, 3089-3090- Associations.

 

57 M : Travail et main d’œuvre, syndicats professionnels

 

57 M 1-4- Syndicats professionnels et sociétés coopératives.

 

            1- Syndicats professionnels, Sociétés coopératives (1882-1890).

 

            2- Syndicats professionnels, Sociétés coopératives (1884-1894).

 

            3- Syndicats professionnels dissouts, syndicats professionnels et sociétés coopératives ; renseignements annuels (1884-1908).

 

            4- Syndicats professionnels et sociétés coopératives, dossiers des associations dissoutes ; renseignements annuels ; régime ; Affaires diverses               (1894-1900).

 

57 M 258-1722- Après 1900.

 

            258- Syndicats, sociétés coopératives : affaires diverses (1906-1909).

 

            336- Sociétés coopératives et syndicats, statistique (1908-1910).

 

            771- Syndicats, statistique annuelle (1911-1912-1914).

 

            772- Syndicats professionnels crées et existants au 1^er janvier 1920, statistique (1920).

 

            861- Syndicats professionnels, création et dissolution (1926-1929).

 

            1192- Recensement des associations professionnelles (1936).

 

            2233- Syndicats patronaux et ouvriers (1949).

 

            2364- Syndicats patronaux et ouvriers (1946-1949).

 

57 M 2365- Syndicats patronaux et ouvriers (1950-1954).

 

57 M 3071- Syndicats patronaux et ouvriers (1941-1955).

 

57 M 1722- Conseil supérieur du travail, élections : instructions, listes électorales de syndicats ouvriers, notices individuelles de renseignements sur les syndicats, correspondance (1933-1937).

 

Série X : Assistance et prévoyance sociale

 

Sociétés de secours mutuels

 

La série X est en cours de classement ; cette présentation, faite à titre indicatif, ne reflète pas son reclassement définitif. Aucune indication socioprofessionnelle n’a pu être obtenue sur ces sociétés.

 

15 X 1- 1-3 (4 X 5) Sociétés de secours mutuels, généralités : instructions, rapports, statuts, journaux, correspondance (arrondissements de Belley, Bourg, Nantua et Trévoux) (1835-1866).

 

15 X 1- 2- Instructions, rapports, correspondance sur l'ensemble du département (1837-1860).

 

X 1074- Sociétés de secours mutuels, généralités : répertoire des sociétés de secours mutuels, N° 1 à 653 (1822-1842).

 

15 X 11- Sociétés de secours mutuels, affaires générales, réglementation : instructions, rapports, affiche, correspondance (1860-1905).

 

X 2100- Sociétés de secours mutuels, affaires diverses : instructions, délibérations et comptes rendus de réunion, listes nominatives, rapports, délibérations des conseils municipaux, télégrammes, documentation imprimée, correspondance (1905-1934).

 

15 X 8- Sociétés de secours mutuels, comptabilité, contrôle budgétaire : comptes de gestion de 1858-1869 (1859-1870).

 

15 X 20 2bis 2- Sociétés de secours mutuels, comptabilité, contrôle de gestion et contrôle budgétaire : instructions, états comptables, tableaux récapitulatifs, correspondance : comptes de gestion de 1889 (1890).

 

15 X 29 1- Sociétés de secours mutuels, comptabilité, demande de majoration de rente viagère :instructions, notes de renseignements, affiches, bordereaux de demandes, télégrammes, bordereaux de transmissions, correspondance : exercices 1895 à 1899 (1896-1900).

 

15 X 29 2bis- Sociétés de secours mutuels, comptabilité, demande de majoration de rente viagère : instructions, notes de renseignements, affiches, bordereaux de demandes, télégrammes, bordereaux de transmissions, correspondance : exercices 1900 à 1905 (1901-1906).

 

15 X 1 1-1- Sociétés de secours mutuels, comptabilité,contrôle de gestion et contrôle budgétaire :instructions, tableaux comptables, états récapitulatifs : comptes de gestion de 1852-1853 (1853).

 

15 X 1 3bis- Sociétés de secours mutuels, comptabilité, contrôle budgétaire : instructions, tableaux comptables, états récapitulatifs : comptes de gestion de 1854, 1855 et 1856 (1855-1857).

 

X 727- Sociétés de secours mutuels, comptabilité, versement au fonds commun : délibérations des sociétés (1919-1921).

 

X 841- Sociétés de secours mutuels, comptabilité, versement au fonds commun : délibérations des sociétés (1822-1825).

 

15 X 7 2- Sociétés de secours mutuels, comptabilité, contrôle de gestion : instructions, rapports, listes nominatives, procès-verbaux de nomination et d'installation, correspondance (1864-1875).

 

X 2266- Sociétés de secours mutuels, réglementation générale : instructions, listes nominatives, documentation imprimée, correspondance (Textes numérotés de 1 à 116 avec tables) (1868-1936).

 

X 1074 3- Sociétés de secours mutuels, caisse des retraites : liste des sociétés (concerne les sociétés qui possèdent un fonds communs ou qui constituent la retraite par le livret de la Caisse des retraites) (1909).

 

X 520- Sociétés de secours mutuels, sociétés de charité maternelle et de secours mutuels, subvention du ministère de l'Intérieur : contient essentiellement des carnets de statuts de sociétés.

 

X 1113- Sociétés de secours mutuels, Caisse nationale en cas de décès et d'accidents, fonctionnement et désignation des médecins : instructions, notes d'information, listes nominatives de sociétés, arrêtés préfectoraux, documentation, correspondance (1867-1920).

 

Dossiers individuels de sociétés, classement par communes (fin XIXe-1952) :

 

Sociétés de secours mutuels, dossiers individuels, création et dissolution : instructions, rapports, statuts, états de liquidation de pensions, délibérations, listes nominatives, correspondance (fonds de dossier)

 

X 1022-

X 1032-

X 1255-

X 1255 2-

 

X 1260 1-

X 1264-

X 1266-

X 1267 1-

X 1267 2-

X 2047 à 2056-

X 2057 à X 2099-

X 2102-

X 2103-

X 2105-

X 2258-

X 2259-

X 2288-

X 2289-

X 2419 à X 2422-

 

15 X 3 1- Idem, sociétés de secours mutuels de Bourg (1851-1906).

15 X 5- Idem, sociétés de secours mutuels de Bourg (1854-1913).

15 X 10-

15 X 9-

15 X 3 2bis-

15 X 4 2-

15 X 4 1-

15 X 26-

15 X 26 3bis-

15 X 28-

15 X 7 1-

15 X 2-

15 X 13-

15 X 14 2-

 

X 726- Sociétés de secours mutuels approuvées, libres et sociétés de secours scolaires : élection des présidents, procès-verbaux d'assemblées générales (1920-1925).

 

X 727 2- Sociétés de secours mutuels, fonds de retraite, comptabilité, accroissement (1919-1921).

 

15 X 16-23- Sociétés de secours mutuels approuvées et autorisées, comptabilité, contrôle de gestion et contrôle budgétaire : instructions, tableaux comptables, états récapitulatifs (1881-1897).

 

            16- 1881-1883.

            17 1- 1884-1885.

            17 2bis2- 1885-1886.

            18- 1887-1888.

            20 2bis1- 1889.

            20 1- 1890.

            17 2bis1- 1892.

            21- 1893.

            22- 1895-1896.

            23- 1897.

 

15 X 6 2bis1- Sociétés de secours mutuels libres, comptabilité, contrôle de gestion et contrôle budgétaire : instructions, tableaux comptables, états récapitulatifs (1862-1868).

15 X 6 1- Idem (1871-1873).

15 X 14- Idem (1871).

15 X 15 1- Idem (1875-1880).

 

X 1273- Sociétés de secours mutuels, subventions aux sociétés de secours mutuels pour les services autres que la retraite, répartition : instructions, états de répartitions, notes de renseignements et états individuels de subventions (1930).

 

X 1271- Idem (1931).

X 1270- Idem (1932).

X 1272- Idem (1933).

X 1254- Idem (1933-1936).

X 1269- Idem (1934-1935).

 

Série U : Justice

 

3 U : Tribunaux d'arrondissement

 

Tribunal de l’arrondissement de Bourg-en-Bresse

 

3 U 1809-1815- Syndicats professionnels (1925-1958).

 

            1809-1814- Statuts, composition du conseil d’administration : dossiers déposés (1925-1958).

 

            1809- Syndicat des musiciens (1927).

 

Tribunal de l’arrondissement de Nantua

 

3 U 3994-3995- Syndicats professionnels : statuts, composition du conseil d’administration et casier judiciaire : dossiers déposés (1925-1958).

 

            3994- Syndicat du livre de Bellegarde (1936).

                      Ouvriers et employés de l'imprimerie de Bellegarde (1936).

 

            3995- Syndicat du livre de Bellegarde (1945).

 

Série Z : Sous-préfectures

 

1 Z : Préfecture de Belley

 

1 Z 495, 496, 497- Mutualité, demandes de secours, secours mutuels.

 

1 Z 367-368- Syndicats professionnels.

 

            Archives contemporaines

 

713 W- DDASS de l'Ain : dossiers sur la Mutualité.

 

1344 W 97-130- Dossiers de syndicats professionnels tenus par la préfecture.