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Spectacle, presse & médias
Charlotte Siney sous la direction de Patrick Eveno, Pascale Goetschel et Michel Dreyfus, en collaboration avec Elvina Fesneau, Eric Belouet, Sylvie Charlier.
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Archives de Radio France

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Page n° 1 2

Archives de Radio France

423 W- Partie 10a- Organismes sociaux, Sécurité sociale

 

313- Situation des assurés sociaux : immatriculation, entre le 1er juillet 1946 et le 1er janvier 1947 (10/01/1947).

 

338- Elections aux conseils d’administration des caisses primaire de Sécurité sociale (15/02/1947).

 

344- Immatriculation aux Assurances sociales des conjoints d’assurés sociaux (22/02/1947).

 

351- Election aux conseils d’administration des caisses de Sécurité sociale (10/03/1947).

 

196- Election aux conseils d’administration des caisses primaires de Sécurité sociale (21/04/1947).

 

431- Sécurité sociale (15/12/1947).

 

257- Sécurité sociale : cas des agents titularisés dans les cadres complémentaires (09/02/1948).

 

498- Régime de Sécurité sociale des fonctionnaires, capital décès (22/05/1948).

 

504- Congés de maladie, de maternité, congés de longue durée (09/06/1948).

 

549- Régime de Sécurité sociale applicable aux agents contractuels et aux âgés de plus de 65 ans (30/09/1948).

 

587- Congés « Sécurité sociale » aux fonctionnaires titularisés (29/11/1948).

 

588- Régime de Sécurité sociale applicable aux fonctionnaires détachés dans un emploi de contrat (29/11/1948).

 

617- Versement des cotisations Sécurité sociale (03/02/1949).

 

361- Prises en charge des cures thermales par la Sécurité sociale (28/03/1949).

 

653- Régime de Sécurité sociale des fonctionnaires. Cotisations (16/04/1949).

 

427- Calcul des cotisations de Sécurité sociale sur le supplément familial de traitement et sur l’indemnité pour les difficultés exceptionnelles d’existence (16/01/1950).

 

444- Prise en charge des cures thermales par la Sécurité sociale (15/03/1950).

 

506- Relèvement du plafond des cotisations de Sécurité sociale (19/01/1951).

 

870- Prestations de Sécurité sociale (22/02/1951).

 

522- Majoration exceptionnelle de l’indemnité temporaire de cherté de vie (13/04/1951).

 

876- Régime de Sécurité sociale des fonctionnaires (09/03/1951).

 

944- Prestations de Sécurité sociale (30/10/1951).

 

948- Prestations Sécurité sociale (09/11/1951).

 

952- Sécurité sociale des fonctionnaires (28/11/1951).

 

978- Cotisations Sécurité sociale : relèvement du plafond ; prestations Sécurité sociale (rectificatif) (21/04/1952).

 

1006- Régime de Sécurité sociale des fonctionnaires (29/09/1952).

 

619- Constitution des dossiers de remboursement destinés à la Sécurité sociale (22/01/1953).

 

654- Acheminement du courrier destiné au centre de Sécurité sociale de la RTF (03/09/1953).

 

673- Frais de déplacement remboursables par la Sécurité sociale (13/11/1953).

 

1147- Rachat des cotisations d’assurance vieillesse (22/02/1954).

 

1217- Prêts destinés à l’amélioration de l’habitat (17/01/1955).

 

745- Coordination entre le régime général de Sécurité sociale et le régime de Sécurité sociale des fonctionnaires (01/03/1955).

 

1294- Cotisations de Sécurité sociale, relèvement du plafond (11/10/1955).

 

1299- Election des conseils d’administration des caisses de Sécurité sociale (25/10/1955).

 

1302- Prestations Sécurité sociale (03/11/1955).

 

1518- Cotisations de Sécurité sociale, relèvement du plafond (06/01/1958).

 

1691- Régime de Sécurité sociale des fonctionnaires (précisions sur la réglementation) (07/10/1959).

 

1753- Application du taux de cotisation réduit en faveur des artistes payés au cachet (arrêté du 27/01/1960) (06/05/1960).

 

1779- Relèvement du plafond des rémunérations à prendre en considération pour le calcul des cotisations de Sécurité sociale (05/08/1960).

 

1824- Affiliation aux caisses primaires de Sécurité sociale pour le régime « accident du travail », des personnels rémunérés au cachet, à la pige et à la vacation (28/12/1960).

 

1838- Mesures applicables à compter du 1er janvier 1961, en matière de Sécurité sociale pour le risque « accident du travail » des personnels rémunérés au cachet, à la pige, à la vacation (16/02/1961).

 

1853- Relèvement du plafond des rémunérations à prendre en considération pour le calcul des cotisations de Sécurité sociale à compter du 1er avril. Taux des salaires de base applicables à compter du 1er janvier 1961 et 1er août 1961 pour le calcul des prestations familiales (17/03/1961).

 

1964- Prestations familiales (22/02/1962).

 

1967- Modifications de certaines dispositions relatives à la Sécurité sociale (27/02/1962).

 

1992- Taux des cotisations de Sécurité sociale pour les artistes du spectacle (07/04/1962).

 

2003- Affiliation du personnel de la RTF aux Caisses d’allocations familiales (17/04/1962).

 

2103- Régime de retraite complémentaire des Assurances sociales institué par le rapport n°51-1445 du 12 décembre 1951 au profit des agents contractuels et temporaires de l’Etat (19/11/1962).

 

2120- Elections aux conseils d’administration des Caisses primaires de Sécurité sociale et des Caisses d’allocations familiales le 13/12/1962 (07/12/1962).

 

2134- Déclarations à la Caisse « Les Congés spectacles » des salaires versés par la RTF aux collaborateurs intermittents rémunérés au cachet (05/01/1963).

 

2136- Plafond des cotisations de Sécurité sociale et d’allocations familiales (14/01/1963).

 

2149- Modification du taux des cotisations de l’IPACTE (04/02/1963).

 

2218- Assurance volontaire pour le risque vieillesse des agents qui ont été ou qui sont en service dans les TOM ou dans certains états antérieurement placés sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France (24/05/1963).

 

2374- Situation au regard de la Sécurité sociale pour les risques accident du travail et maladie des agents de la RTF envoyés en mission hors de la France pour un motif d’ordre professionnel (10/12/1963).

 

24443- Affiliation aux Caisses primaires de Sécurité sociale pour le risque « accident du travail » de l’ensemble des personnels de la RTF à l’exception des agents fonctionnaires (06/02/1964).

 

2502- Affiliation aux Caisses primaires de Sécurité sociale pour le risque « accidents du travail » (14/04/1964).

 

2505- Rappel de l’importance de l’établissement correct des avis de mouvement en cas d’arrêt de travail pour maladie (15/04/1964).

 

2609- Nouvelles modalités de versement des cotisations de Sécurité sociale (10/09/1964).

 

2695-05/01/1965- Plafond des cotisations de Sécurité sociale et d’allocations familiales.

 

2708- 15/01/1965- Nouvelles modalités de versements des cotisations de Sécurité sociale.

 

TOS285- 16/11/1965- Libre-service et restaurants d’entreprise.

 

2891- 11/01/1966- Plafond des cotisations de Sécurité sociale et d’allocations familiales.

 

2897- 25/01/1966- Situation au regard de la Sécurité sociale pour les risques « accidents du travail » et de maladie des agents de l’ORTF envoyés en mission hors de France pour un motif d’ordre professionnel.

 

2902- 02/02/1966- Déclaration aux Caisses primaires de Sécurité sociale des accidents du travail.

 

3023- 10/09/1966- Personnels au cachet : Sécurité sociale.

 

3067- 09/01/1967- Plafond des cotisations de Sécurité sociale.

 

3249- 18/01/1968- Plafond des cotisations de Sécurité sociale à compter du 01/01/1968.

 

3299- 08/04/1968- Arrêt de travail prescrit à l’occasion d’une cure thermale ne donne pas lieu à indemnité journalière.

 

3413- 14/11/1968- Personnel au cachet Sécurité sociale.

 

3455- 16/01/1969- Cotisations de Sécurité sociale et d’assurance chômage.

 

3500- 18/03/1969- Sécurité sociale : artistes du spectacle.

 

3670- 13/01/1970- Cotisations de Sécurité sociale et d’assurance chômage.

 

1093- 06/10/1970- Taux réduit de cotisation Sécurité sociale applicable aux artistes du spectacle.

 

3864- 06/01/1971- Cotisations de Sécurité sociale et d’assurance chômage.

 

1101- 12/02/1971- Taux réduits de cotisations Sécurité sociale applicables aux artistes du spectacle à compter du 01/01/1971.

 

509- 05/03/1971- Heures d’ouverture des guichets de Sécurité sociale, maison de l’ORTF.

 

4126- 13/01/1972- Cotisations sociales pour 1972.

 

1109- 08/02/1972- Taux réduit de cotisation de Sécurité sociale pour les journalistes pigistes de l’ORTF à compter du 01/01/1972.

 

4182- 27/03/1972- Déclaration aux caisses de Sécurité sociale des accidents du travail.

 

4405- Cotisations sociales pour 1973 (15/01/1973).

 

4449- Taux réduits des cotisations de Sécurité sociale pour certains collaborateurs (02/04/1973)

 

4632- Cotisations sociales pour 1974 (09/01/1974).

 

4663- Taux réduits des cotisations Sécurité sociale pour certains collaborateurs (25/02/1974).

 

4740- Validations de périodes d’activité professionnelle au titre d’assurance vieillesse de la Sécurité sociale (17/07/1974).

 

423 W - Partie 10b- Organismes sociaux, service social

 

3- Nomination de M. Besse comme chef du service social (23/08/1944).

 

14- Statut et rôle des assistantes sociales de la RF (30/09/1944).

 

45- Relative à l’attribution de secours en cas de naissance (23/12/1944).

 

96- Organisation de la colonie de vacances (15/05/1945).

 

105- Admission du personnel de la RF au dispensaire mutualiste de l’Association amicale des PTT (20/06/1945).

 

116- Organisation du service social (10/08/1945).

 

114- Noël des enfants de la Radiodiffusion (01/12/1945).

 

147- Election des délégués du personnel au Comité d’action sociale (19/09/1945).

 

149- Election des délégués du personnel au Comité d’action sociale (06/01/1946).

 

119- Ouverture d’un cours de puériculture (10/01/1946).

 

155- Acheminement du courrier du service social (190/01/46).

 

162- Elections des délégués au Comité d’action sociale (23/02/1946).

 

207- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances (région parisienne) (29/05/1946).

 

152- Cartes d’invitation aux émissions publiques de la Radiodiffusion française (24/10/1946).

 

157- Noël des enfants de la Radiodiffusion (03/12/1946).

 

159- Fête de l’arbre de Noël (17/12/1946).

 

327- Election de deux délégués du personnel au Comité d’action sociale (31/01/1947).

 

339- Election de deux délégués du personnel au Comité d’action sociale (17/02/1947)

 

358- Election de deux délégués du personnel au Comité d’action sociale (26/03/1947).

 

194- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances pour 1947 (10/04/1947).

 

218- Centres de jeunesse et de santé zone française d’occupation (26/09/1947).

 

455- Donnant le texte d’une déclaration du 03/02/1948 fixant l’organisation et la composition du Comité social (09/02/1948).

 

456- Élection de trois délégués du personnel au Comité d’action sociale (09/02/1948).

 

457- Œuvres sociales du personnel de la Radiodiffusion (10/02/1948).

 

460- Ouverture d’une crèche à l’intention des enfants du personnel (24/02/1948).

 

466- Œuvres sociales du personnel de la Radiodiffusion (16/03/1948).

 

473- Dépouillement du scrutin des élections des représentants du personnel au Comité d’action sociale (02/04/1948).

 

481- Elections au Comité d’action sociale de trois représentants du personnel (07/04/1948).

 

484- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances pour 1948 (16/04/1948).

 

490- Crèche de la Radiodiffusion française (26/04/1948).

 

280- Ouverture de la Bibliothèque Grenelle au service social (15/05/1948).

 

283- Congé d’un jour pour les délégués de province à l’assemblée générale de la société de secours mutuels (31/05/1948).

 

289- Ouverture de la cantine Bourdet (24/06/1948).

 

514- Création d’un comité de surveillance de la colonie de vacances (24/06/1848)

 

327- Fête de l’arbre de Noël (13/12/1948).

 

607- Election de deux délégués du personnel au Comité d’action sociale (19/01/1949).

 

635- Dépouillement, du scrutin des élections des deux représentants du personnel au Comité d’action sociale (18/03/1949).

 

655- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances pour 1949 (23/04/1949).

 

656- Œuvres sociales du personnel de la Radiodiffusion (27/04/1949).

 

982- Commémoration de la fête des mères (18/05/1949).

 

419- Fêtes de l’arbre de Noël (08/12/1949).

 

422- Le docteur en droit Nordmann à la disposition du personnel (affaires contentieuses) (17/12/1949).

 

426- Visites de dépistage (13/01/1950).

 

744-Election de trois délégués du personnel au Comité d’action sociale (20/01/1950).

 

453- Séances gratuites de rééducation physique réservées au personnel de l’administration centrale de la RF (07/02/1950).

 

755- Élection de trois délégués du personnel au Comité d’action sociale (17/02/1950).

 

441- Ouverture de la colonie d’Hérouville pendant les vacances de Pâques (07/03/1950).

 

772- Election de trois délégués du personnel au Comité d’action sociale (24/03/1950).

 

446- Visites de dépistage (31/03/1950).

 

781- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances pour 1950 (03/05/1950).

 

453- Commémoration de la Fête des mères (23/05/1950).

 

797- Colonie de vacances (06/06/1950).

 

478- Sanatorium féminin de Montfaucon (Lot) à disposition du personnel de la RF (21/09/1950).

 

482- Arbre de Noël 1950 (14/10/1950).

 

498- Habitations à loyer modéré réservées au personnel des Administrations centrales (12/12/1950).

 

499- Fête de l’arbre de Noël (15/12/1950).

 

504- Visite de dépistage (08/01/1951).

 

853- Election de deux délégués du personnel au Comité d’action sociale (12/01/1951).

 

508- Visite de dépistage (02/02/1951).

 

861- Liste des candidats aux élections des délégués du personnel au Comité d’action sociale (10/02/1951).

 

883- Dépouillement du scrutin des élections de deux représentants du personnel au Comité d’action sociale (16/03/1951).

 

526- Colonie de vacances (préadolescents) (20/04/1951).

 

527- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances pour 1951 (20/04/1951).

 

546- Arbre de Noël 1951 (11/10/1951).

 

938- Prêts destinés à l’amélioration de l’habitat (15/10/1951).

 

947- Sécurité sociale applicable aux fonctionnaires et retenues pour pensions civiles (06/11/1951).

 

561- Fête de l’arbre de Noël (11/12/1951).

 

567- Séances gratuites de rééducation physique réservées au personnel de l’Administration centrale de la RF (11/01/1952).

 

963- Dépistage pulmonaire du personnel (06/2/1952).

 

573- Dépistage pulmonaire du personnel (06/02/1952).

 

577- Visite de dépistage (02/04/1952).

 

578- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances pour 1952 (05/04/1952).

 

607- Arbre de Noël 1952 (30/10/1952).

 

609- Journée nationale en faveur des vieillards (04/11/1952).

 

616- Séances gratuites de rééducation physique réservées au personnel des services parisiens de la RF (16/12/1952).

 

1033- Élection de sept délégués du personnel au Comité d’action sociale (07/02/1953).

 

1039- Election de sept délégués du personnel au Comité d’action sociale (04/03/1953).

 

1061- Résultat des élections des sept délégués au Comité d’action sociale (24/04/1953).

 

631- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances pour 1953 (04/05/1953).

 

636- Calendrier général hebdomadaire des permanences de l’infirmière dans les principaux centres (13/05/1953).

 

641- Congé exceptionnel d’un jour, délai de route non compris, accordé aux délégués de province (une par région ou sous région) pour l’assemblée générale de la société de secours mutuels de la RF (06/06/1953) (01/06/1953).

 

658- Visites de dépistage 1953 (23/09/1953).

 

659- Visites de dépistage (03/10/1953).

 

662- Visites de dépistage (15/10/53)

 

669- Séances gratuites de rééducation physique pour le personnel des services parisiens de la RTF (06/11/1953).

 

672- Arbre de Noël 1953 (10/11/1953).

 

688- Prêts destinés à l’amélioration de l’habitat (26/01/1954).

 

694- Attribution de prêts complémentaires à la construction, garantis par l’Etat (25/02/1954).

 

696- Consultation préliminaire à l’organisation de la colonie de vacances en 1954 (31/03/1954).

 

707- Calendrier général hebdomadaire des permanents assurés par l’infirmière, les assistantes sociales et le docteur du service social, dans les principaux centres (28/06/1954).

 

1/TOS- Arbre de Noël 1954 (05/11/1954).

 

727- Gestion des fonds extra budgétaires par l’association « la Tutélaire des œuvres sociales » (19/11/1954).

 

727- Paiement différé des fournitures pharmaceutiques (décembre 1954).

 

727- Liste des cliniques conventionnées (décembre 1954).

 

740- Vaccination antivariolique (05/02/1955).

 

741- Prêts consentis par le Crédit municipal aux agents titulaires d’un compte courant postal (07/02/1955).

 

3.TOS.DJ- Consultations préliminaires à l’organisation de la colonie de vacances 1955 (09/03/1955).

 

1245- Visites de dépistage 1955 (07/04/1955).

 

TOS/PD- a/s de la création pour 1956 d’un groupe d’adolescents par la Tutélaire des œuvres sociales et le placement éventuel en 1955 des jeunes gens et jeunes filles de moins de 18 ans, dans des colonies d’administrations voisines (29/04/1955).

 

774- Arbre de Noël 1955 (02/11/1955).

 

781- Prêts du Crédit municipal aux agents titulaires (19/12/1955).

 

1337- Prêt destiné à l’amélioration de l’habitat (11/02/1956).

 

10- Consultation préliminaire à l’organisation en 1956, de la colonie de vacances et du camp de vacances pour préadolescents (19/03/1956).

 

11- Camp de vacances pour préadolescents (23/04/1956).

 

803- Possibilité d’adhésion aux services sociaux du ministère des Finances (billets de théâtre, tourisme, etc.) (16/06/1956).

 

13 POS- Colonie de vacances au Mayet de Montagne (Allier) (18/07/1956).

 

1404- Prêts destinés à l’amélioration de l’habitat (13/10/1956).

 

815- Séance de culture physique pour le personnel de la Radiodiffusion (19/10/1956).

 

819- Arbre de Noël 1956 (31/10/1956).

 

820- Fermeture de la cantine de Bourdet (09/11/1956).

 

15TOS- Election de cinq représentants du personnel au conseil d’administration de la Tutélaire des œuvres sociales (09/01/1957).

 

16TOS- Direction de la colonie de vacances (29/01/1957).

 

17TOS- Résultats des élections de cinq représentants du personnel à la Tutélaire (08/03/1957).

 

18TOS- Projets d’organisation d’une colonie de vacances à Pâques (21/03/1957).

 

19- Consultation préliminaire à l’organisation de la colonie de vacances 1957 (08/04/1957).

 

20- Composition du bureau de la Tutélaire des œuvres sociales et désignation des présidents de commissions (25/04/1957).

 

22- Consultation préliminaire à l’organisation en 1957 d’une colonie de vacances pour adolescents (13/06/1957).

 

23- Fermeture des cantines (24/06/1957).

 

868- Séances gratuites de rééducation physique réservées au personnel des services parisiens de la RTF (15/11/1957).

 

24- Organisation des colonies de vacances à Pâques (28/01/1958).

 

1539- Gestion des œuvres sociales (10/03/1958).

 

25- Consultation préliminaire à l’organisation des colonies de vacances pour l’été 1958 (31/03/1958).

 

284- Création d’un service de billets de théâtre à prix réduit (26/04/1958).

 

28/223- Arbre de Noël 1958 (24/10/1958).

 

1606- Gestion des œuvres sociales (13/11/1958).

 

919- Rappel du barème des loyers pour les habitations HLM (27/06/1959).

 

139/37/T.O.S.- Consultation en vue de l’organisation de vacances de neige pour l’hiver 1959 (20/10/1959).

 

37/38/T.O.S.- Organisation de l’arbre de Noël 1959 (23/10/1959).

 

1701- Prêt destiné à l’amélioration de l’habitat (03/11/1959).

 

188/42T.O.S.- Dates des sessions des colonies de vacances d’été (23/03/1960).

 

191/43T.O.S.- Attribution des allocations vacances 1960 (02/04/1960).

 

193/44T.O.S.- Consultation préliminaire à l’organisation des colonies de vacances pour l’été 1960 (30/04/1960).

 

188/46T.O.S.- Arbre de Noël 1960 (29/09/1960).

 

225/48T.O.S- Consultation en vue de l’organisation des vacances d’hiver pendant les vacances scolaires de fin d’année (19/10/1960).

 

967- Fichier national vacances de la RTF (13/01/1961).

 

245/50T.O.S- Organisation d’une colonie de vacances à Pâques du 23 mars 1961 au 6 avril 1961.

 

246/51T.O.S.- Consultation en vue de l’organisation de vacances de neige pendant les vacances scolaires de Pâques du 23 mars 1961 au 6 avril 1961.

 

254/52T.O.S.- Modalités d’attribution des allocations vacances du Haut Commissariat à la Jeunesse et aux Sports pour l’été 1961.

 

974- Permanence d’infirmière au Centre A. Lelluch, 15 rue Cognac-Jay à partir du 8 mai 1961 (06/05/1961).

 

977- Formalités indispensables au règlement des avantages familiaux (05/07/1961).

 

983- Visites de dépistage 1961 (14/09/1961).

 

Rectif983- Calendrier des visites de dépistages (14/09/1961).

 

204/55T.O.S.- Arbre de Noël 1961.

 

284/56T.O.S.- Consultation en vue de l’organisation de camps de ski et de vacances d’hiver pendant les vacances scolaires de Noël du 21 décembre 1961 au 3 janvier 1962.

 

986- Places à tarif réduit dans les théâtres (16/11/1961).

 

1834- Attributions de M. Masbou à la section des Affaires sociales (06/02/1961).

 

1958- Prêts à la construction (12/02/1962).

 

1977- Permanence d’assistantes sociales dans les centres Dussours, Grenelle et Cognacq-Jay. (15/03/1962).

 

1980- Prêts à la construction (16/03/1962).

 

1002- Vaccination antivariolique (19/03/1962).

 

1005- Diffusion du fichier vacances (04/04/1962).

 

1007- Permanences d’assistantes sociales dans les centres parisiens (06/07/1962).

 

1011- Vacances du personnel (20/07/1962).

 

1013- Visites de dépistages 1962 (27/09/1962).

 

35T.O.S.- Consultation en vue de l’organisation du camp de ski et de vacances d’hiver pendant les vacances scolaires de Noël du 20 décembre 1962 au 3 janvier 1963 inclus (29/10/1962).

 

1019- Réception des agents de l’établissement par la section des affaires sociales (22/11/1962).

 

1022- Melle Dutheil, assistante sociale chef a repris ses permanences, aux centres des Buttes-Chaumont et à Dussoubs (07/12/1962).

 

1023- Permanences des assistantes sociales et des infirmières (19/12/1962).

 

1027- La réception par la section des affaires sociales pour les questions d’attributions de logements et de prêts n’aura pas lieu le lundi 14 janvier (11/01/1963).

 

79T.O.S.- Organisation de camps de ski et de colonies de vacances, pendant les vacances scolaires de Pâques, fixées du 31 mars au 16 avril 1963 inclus.

 

1030- Permanences des assistantes sociales (22/02/1963).

 

2164- Prêts complémentaires pour la construction ou l’achat de logements (28/02/1963).

 

98T.O.S.- Consultations préliminaires à l’organisation des colonies de vacances pour l’été 1963.

 

100T.O.S- Libre service et restaurant d’entreprise.

 

1036- Permanence des assistantes sociales (02/05/1963).

 

2209- Attribution de logement (04/05/1963).

 

102T.O.S- Consultations préliminaires à l’organisation des colonies des vacances pour l’été 1963.

 

103T.O.S- Attribution des bons de vacances délivrés par la Caisse centrale d’allocations familiales de la région parisienne pour le personnel de la région de Paris et par les Caisses départementales pour le personnel de province.

 

1041- Permanence des assistantes sociales (01/07/1963).

 

1043- Réception du personnel par la section des affaires sociales (12/07/1963).

 

0/2/63T.O.S- Octroi de prêts, permanence par Mlle Clastres.

 

1045- Permanence des assistantes sociales (09/08/1963).

 

74T.O.S- Arbre de Noël 1963 (30/09/1963).

 

1049- Permanences des assistantes sociales (10/10/1963).

 

73T.O.S- Ouverture de la bibliothèque du personnel.

 

77T.O.S.- Ouverture du libre service et de la cafétéria de la maison de la Radio Télévision.

 

79T.O.S.- Consultation en vue de l’organisation de camps de ski et de colonies de vacances d’hiver pendant les vacances scolaires de Noël : du 19 décembre 1963 au 2 janvier 1964 inclus.

 

80T.O.S- Ouverture d’un servie de coopérative à la Maison de la RTF (28/11/1963).

 

1052- Permanence des assistantes sociales ; la présente note annule et remplace la note n° 1041 du 1er juillet 1963 (31/12/1963).

 

1053- Mise à disposition des jeunes filles de l’établissement de cinq chambres individuelles réservées au foyer Eugène Napoléon (17/01/1964).

 

81T.O.S.- Consultation en vue de l’organisation d’un voyage camping en Espagne pendant la durée des vacances scolaire de Pâques, du 25 mars au 9 avril inclus (28/01/1964).

 

82T.O.S-Consultation en vue de l’organisation de camps de ski et de colonies de vacances pendant les vacances scolaires de Pâques du 25 mars au 9 avril 1964 (07/02/1964).

 

83T.O.S.- Modalités d’attribution des allocations vacances au Haut Commissariat à la Jeunesse et au Sports, pour l’été 1964 (19/02/1964).

 

84T.O.S.- Organisation des colonies de vacances pour l’été 64 (27/04/1964)

 

85T.O.S.- Attribution de bons de vacances délivrés par la Caisse centrale d’allocations familiales de la région parisienne pour le personnel de la région de Paris et par les Caisses départementales pour le personnel de Province (14/05)

 

86T.O.S.- Arbre de Noël 1964 (11/09/1964).

 

110/87T.O.S.- Facilité au personnel pour une soirée de gala donnée au théâtre de l’Ambigu.

 

90T.O.S.- Consultation en vue de l’organisation de camps de ski et de colonies de vacances pendant les vacances scolaires de Noël du 22 décembre 1964 au 4 janvier 1965.

 

2637- Permanences des assistantes sociales ; la présente note annule et remplace la note n° 1052 du 31/12/63 (20/10/1964).

 

92T.O.S- Consultation en vue de l’organisation d’un voyage camping en Espagne, pendant les vacances scolaires de Pâques, du 7 avril au 22 avril inclus (28/01/1965).

 

93T.O.S- Consultation en vue de l’organisation d’un voyage camping en Espagne, pendant les vacances scolaires de Pâques, du 7 avril au 22 avril inclus (02/02/1965).

 

94T.O.S.- Modalités d’attribution des allocations vacances au Haut Commissariat à la Jeunesse et au Sport, pour l’été 1965 (03/03/1965).

 

2767- Consultation en vue de la garde éventuelle des enfants du personnel de l’ORTF à Paris (20/04/1965).

 

95T.O.S- Organisation des colonies et camps de vacances pour l’été 1965 (03/05/1965).

 

96T.O.S.- Attribution des bons de vacances délivrés par la Caisse centrale d’allocations familiales de la région parisienne et par les caisses départementales (21/05/1965).

 

98T.O.S.- Arbre de Noël 1965 (30/08/1965).

 

103TOS- Consultation en vue de l’organisation d’un voyage camping en Espagne pendant la durée des vacances scolaires de Pâques 1966 (26/01/1966).

 

104TOS- Organisation de camps de ski et de colonies de vacances scolaires de Pâques 1966 (09/02/1966).

 

105TOS- Modalités d’attribution des allocations vacances au Haut Commissariat à la Jeunesse et aux Sports pour l’été 1966 (23/02/1968).

 

106TOS- Séjours linguistiques à l’étranger pour jeunes gens âgés de 13 à 20 ans avec accueil dans les familles (15/03/1966).

 

2914- Etablissement et exécution du budget d’équipement social de l’office (03/03/1966).

 

108T.O.S.- Vaccination antivariolique (04/05/1966).

 

109T.O.S.- Recommandation au sujet de la vaccination antipoliomyélitique.

 

110T.O.S- Attribution des bons de vacances délivrés par la Caisse centrale d’allocations familiales de la région parisienne pour le personnel de la région de Paris et par les Caisses départementales pour le personnel de province (27/05/1966).

 

111TOS- Arbre de Noël (13/09/1966).

 

133TOS- Règlement des frais de séjour de colonie de vacances (30/09/1966).

 

114TOS- Organisation de camp de ski et de colonies de vacances pour Noël 1966 (05/10/1966).

 

116TOS- Libre-service et restaurant d’entreprise (29/12/1966).

 

117TOS- Organisation de camps de ski et colonies de vacances pour Pâques (27/01/1967).

 

118TOS- Séjours linguistiques à l’étranger pour jeunes gens âgés de 13 à 18 ans, avec accueil dans les familles (10/02/1967).

 

119TOS- Modalités d’attribution des allocations vacances du Haut Commissariat à la Jeunesse et aux Sports, pour l’été 1967 (21/02/1967).

 

120TOS- Date des sessions des colonies de vacances d’été.

 

121TOS- Organisation des colonies et camp de vacances pour l’été 1967.

 

122TOS- Attribution des bons de vacances délivrés par la Caisse centrale d’allocations familiales de la région parisienne pour Paris et par les Caisses départementales pour la province.

 

123TOS- Camp de ski et colonie de vacances pendant les vacances scolaires de Noël 1967 (23/08/1968).

 

127TOS- Consultation pour l’organisation de colonies de vacances pendant les congés scolaires de mi-février 1968 (08/11/1967).

 

128TOS- Libre-service et restaurants : augmentation des ristournes (28/11/1967).

 

129TOS- Camps de ski et colonies de vacances pendant les congés scolaires de mi-février 1968 (13/12/1967).

 

130TOS- Organisation de camps de ski et colonies de vacances pour Pâques 1968 (30/01/1968).

 

131TOS- Séjours linguistiques à l’étranger pour jeunes gens âgés de 13 à 20 ans, avec accueil dans les familles (04/03/1968).

 

132TOS- Organisation des colonies et camps de jeunes pour l’été 1968 (19/04/1968).

 

133TOS- Attribution de bons vacances (22/04/1968).

 

134TOS- Arbre de Noël 1968 (30/08/1968).

 

135TOS- Organisation des colonies et camps de neige pour Noël 1968 (24/09/1968).

 

138TOS- Organisation des colonies et camps de neige pour la mi-février 1969 (28/11/1968).

 

139TOS- Organisation de colonies et camps de neige pour Pâques 1969 (05/02/1969).

 

140TOS- Séjours linguistiques à l’étranger pour jeunes gens de 13 à 20 ans (20/02/1969).

 

141rectif- Organisation des colonies pour l’été 1969 (21/04/1969).

 

142TOS- Attribution des bons de vacances délivrés par la Caisse centrale d’allocations familiales (07/05/1969).

 

143+rectif- Arbre de Noël 1969 (26/08/1969).

 

145+rectif- Organisation des colonies pour Noël 1969-1970 (26/09/1969).

 

147TOS- Libre-service et restaurant d’entreprise (29/10/1969).

 

148TOS- Organisation des colonies de la mi-février 1970 (27/11/1969).

 

149TOS- Organisation des colonies pour Pâques 1970 (19/01/1970).

 

150TOS- Séjours linguistiques à l’étranger pour jeunes gens de 13 à 20 ans (02/02/1970).

 

3698- Nouvelle procédure d’accès aux restaurants libre-service dans la région parisienne (17/03/1970).

 

151TOS- Colonies et camps de jeunes pour l’été 1970 (09/04/1970).

 

152TOS- Attribution de bons vacances délivrés par la Caisse d’allocations familiales (23/04/1970).

 

153TOS- Arbre de Noël 1970 (25/08/1970).

 

156TOS- Colonies et camps de neige pour Noël 1970-1971 (30/09/1970).

 

157TOS-Séjours linguistiques à l’étranger pour jeunes gens de 12 à 20 ans, été 1971 (05/01/1971).

 

158TOS- Colonies et camps de vacances Pâques 1971 (11/01/1971).

 

159TOS- Colonies et camps de vacances, été 1971 (16/02/1971).

 

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